unknown - Communauté d'agglomération - Bourges Plus - Liste Delib cc 181225

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unknown - Communauté d'agglomération - Bourges Plus - Liste Delib cc 181225 Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Bourges Plus - Liste Delib cc 181225)Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, LISTE DES DÉLIBERATIONS

(ord n° 2021-1310 et décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021)

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

DU JEUDI 18 DECEMBRE 2025 À 18H00

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Présents : Mme Irène FELIX, M. Richard BOUDET, M. Jean-Louis SALAK, Mme Marie-Christine BAUDOUIN, M. Gérard SANTOSUOSSO, M. Jean-Marie VOLLOT, M. Patrick BARNIER, M. Bernard DUPERAT, Mme Bernadette GOIN-DEMAY, M. Bruno FOUCHET (jusqu'à la délibération n° 28), M. Alain MAZE, M. Stéphane GARCIA (jusqu'à la délibération n°33), M. Denis POYET, Mme Corinne LEFEBVRE, Mme Catherine PALLOT, M. Marc STOQUERT, Mme Christine CHEZE-DHO, M. Olivier CABRERA, M. Pierre-Henri JEANNIN (jusqu'à la délibération n°32), Mme Céline MADROLLES, Mme Catherine MENGUY, M. Renaud METTRE, Mme Nadia NEZLIOUI (jusqu'à la délibération n°32), M. Alex CHARPENTIER, M. Alain BOUQUIN, M. Jean-Pierre PIERRON, Mme France LABRO, M. Joël ALLAIN, M. Régis MAUTRÉ, M. Jean-Marc BARDI, Mme Zehira BEN AHMED, M. Philippe MERCIER, Mme Elisabeth POL (jusqu'à la délibération n°27), Mme Marcella MICHEL, Mme Valérie CHANTEFORT, M. Dominique GILLET, M. Pierre GUILLET, Mme Mélanie CELEGATO, Mme Béatrice FOURNIER, M. Christian JOLY, Mme Nicole HUBERT (à partir de la délibération n°21), M. Eric LE PAVOUX, Mme Gaëlle FLEURIER-LEFORT, M. Didier PRUDENT, M. Franck BRETEAU, Mme Nadine MOREAU, Mme Annie JACQUET

Excusés : M. Stéphane GARCIA (à partir de la délibération n°34), M. Fabrice ARCHAMBAULT, M. Philippe MOUSNY, Mme Nicole HUBERT (jusqu'à la délibération n°20)

Absents : M. Stéphane HAMELIN, Mme Alexia FRANQUES, Mme Justine SINGEOT, M. Thibaut RENAUD, M. Philippe DEBROYE

Excusés avec pouvoir : M. Yann GALUT donne pouvoir à Mme Irène FELIX, M. Bruno FOUCHET donne pouvoir à M. Denis POYET (à partir de la délibération n°29), Mme Evelyne SEGUIN donne pouvoir à Mme Corinne LEFEBVRE, Mme Constance BONDUELLE donne pouvoir à M. Joël ALLAIN, M. Pierre-Henri JEANNIN donne pouvoir à Mme Catherine PALLOT (à partir de la délibération n°33), Mme Magali BESSARD donne pouvoir à Mme Céline MADROLLES, M. Yannick BEDIN donne pouvoir à M. Alain BOUQUIN, M. Hugo LEFELLE donne pouvoir à M. Alex CHARPENTIER, Mme Nadia NEZLIOUI donne pouvoir à M. Olivier CABRERA (à partir de la délibération n°33), Mme Frédérique SOULAT donne pouvoir à M. Jean-Pierre PIERRON, Mme Sakina ROBINSON donne pouvoir à M. Jean-Marc BARDI, M. Mustapha MOUSALLI donne pouvoir à M. Renaud METTRE, Mme Marie-Hélène BIGUIER donne pouvoir à Mme France LABRO, M. Martial REBEYROL donne pouvoir à M. Philippe MERCIER, M. Ludwig SPETER-LEJEUNE donne pouvoir à M. Pierre GUILLET, Mme Elisabeth POL donne pouvoir à Mme Mélanie CELEGATO (à partir de la délibération n°28), M. Urbain NTARUNDENGA donne pouvoir à M. Richard BOUDET, Mme Valérie CHAPAT, donne pouvoir à M. Dominique GILLET, Mme Christine DAGAUD donne pouvoir à M. Jean-Marie VOLLOT, Mme Yvonne KUCEJ donne pouvoir à M. Patrick BARNIER

Secrétaire de séance : Marc STOQUERT MEMBRE DU BUREAU

Président de séance : Irène FELIX PRESIDENTE

Mme FELIX

1. Projet de requalification urbaine du secteur de la Presqu'île du Prado sur la commune de Bourges. Convention partenariale cadre : approuvé

2. Aides à la pierre. Subvention à la SA d'HLM France Loire pour la rénovation énergétique de 73 logements locatifs sociaux collectifs sis résidence Auron rue Eirik Labonne à Bourges : approuvé

3. Décision d’agrément de l’opération seconde vie des Bâtiments de la Cité du Prado, 2.4.6 rue du Pré Doulet et 3 esplanade du Prado à Bourges au profit de la SA HLM France Loire et attribution d’une subvention à la réhabilitation sur les fonds propres de Bourges Plus : approuvé

4. Délibérations du bureau communautaire agissant par délégation du conseil communautaire. Compte-rendu depuis le conseil communautaire du 12 novembre 2025 : approuvé

5. Décisions de la présidente agissant par délégation du conseil communautaire : compte-rendu.

Affichage :

du 22 décembre 2025

au 22 février 2025Marchés conclus supérieurs ou égaux à 40 000 € HT et leurs avenants pour lesquels la décision consiste en la signature apposée sur le contrat ou l'avenant : information du conseil communautaire : approuvé

6. Délégation de Service Public concernant la gestion de la plateforme aéroportuaire de Bourges . Avenant n°3 : approuvé

7. Soutien à l'Institut d'Histoire Sociale pour la publication d'un ouvrage sur l'histoire des établissements militaires de Bourges : approuvé

M. BOUDET : Finances et solidarités communautaires

8. Amortissement des biens historiques et culturels : approuvé

9. Attributions de compensation. Montants définitifs 2025 et prévisionnels pour 2026 : approuvé

10. Convention avec le CIAS. Année 2026. Avance de trésorerie et subvention : approuvé

11. Gestion active de la dette. Délégation à la Présidente pour le recours à l'emprunt et aux instruments de couverture jusqu'au 31 décembre 2026 : approuvé

M. SALAK : Tourisme, Archéologie, Valorisation du patrimoine et Bourges 2028

12. Octroi d'une garantie d'emprunt à hauteur de 50% en faveur de la SEM Territoria pour la réhabilitation du bâtiment 696 situé que la ZAC Lahitolle à Bourges : approuvé

M. BOUDET : Finances et solidarités communautaires

13. Convention de mise à disposition de services pour l'entretien des voies et zones d'activités de Bourges. Avenant n°1 : approuvé

14. Convention de mise à disposition de services pour l'entretien des voies et zones d'activités de Saint-Germain-du-Puy. Avenant n°1 : approuvé

15. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes. Création d’un mini skate park. Ville de Bourges : approuvé

16. Dotation Intercommunale de Solidarité aux Communes. Rénovation du bâtiment périscolaire Paul Arnault (Groupe scolaire Gibjoncs). Ville de Bourges : approuvé

17. Attribution du fonds de concours touristique à la commune de Mehun-sur-Yèvre pour la valorisation du patrimoine bâti : approuvé

18. Association Bourges Capitale Européenne de la Culture 2028. Convention de subvention 2026 : approuvé

M. SALAK : Tourisme, Archéologie, Valorisation du patrimoine et Bourges 2028

19. Autorisation donnée à la SEM TERRITOIRES DEVELOPPEMENT d’augmenter sa prise de participation dans sa filiale FONCIERE TOURISME DE LA REGION CENTRE-VAL DE LOIRE et autorisation pour la FONCIERE TOURISME DE LA REGION CENTRE-VAL DE LOIRE de prendre participation dans une SAS à créer : approuvé

20. CRAC Epicentre 2024 : approuvé

21. Musées et Patrimoine Historique. Programmation du 1er semestre 2026 : approuvé

22. Musées et Patrimoine Historique. Tarifs 2026 des visites patrimoniales : approuvé

23. Musées et patrimoine historique. Convention de perception de recettes pour un tiers : approuvé

24. Attribution du fonds de concours Développement Touristique à la commune de Plaimpied- Givaudins : approuvé

25. Réalisation d'opérations de fouilles par le service d'archéologie préventive pour le compte d'aménageurs publics ou privés. Barèmes de prix année 2026 : approuvé

26. Conventions de groupement conjoint relatif à la réalisation de fouilles d’archéologie préventive entre l’Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap) et Bourges Plus : approuvé

M. SANTOSUOSSO : Contractualisations et Santé

27. Approbation du Contrat Local de Santé (CLS) de Bourges 2025 - 2030 : approuvéM. VOLLOT : Plan de Sauvegarde Intercommunal, Services et Usages Numériques

28. Schéma Directeur des Systèmes d’Information de la Communauté d’Agglomération et de la Ville de Bourges. Approbation : approuvé

29. Mutualisation - Convention pour la création et la mise à disposition de services communs entre la Communauté d'Agglomération de Bourges et la Ville de Bourges - Avenant N°2 : approuvé

M. BARNIER : Enseignement supérieur, recherche et transferts de technologies

30. IMEP. Tarifs 2026 : approuvé

31. Enseignement Supérieur. Dénomination du complexe sportif Lahitolle : approuvé

M. DUPERAT : Eaux pluviales, Rivières et GEMAPI

32. Participation de la Communauté d'Agglomération Bourges Plus au capital de la Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) SAS "Les Marais Classés de Bourges" : approuvé

M. GARCIA : Plan vélo intercommunal

33. Adoption du Plan Vélo Intercommunal. 2ème génération : approuvé

M. POYET : Aménagement de l'espace et Urbanisme intercommunal

34. Pôle d'échanges multimodal en gare de Bourges. Bilan de la concertation : approuvé

35. Modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) et n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Mehun-sur-Yèvre. Approbation : approuvé

36. Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement du Cher. Adhésion : approuvé

37. Renouvellement de la convention de partenariat entre Bourges Plus et l'association LIG'AIR pour la surveillance de la qualité de l'air : approuvé

Mme LEFEBVRE : Assainissement

38. Eau. Assainissement. Gestion des Eaux Pluviales Urbaines. Bordereau de Prix pour compte de tiers 2026 : approuvé

39. Assainissement collectif. Fixation des tarifs 2026 : approuvé

40. Assainissement Non Collectif. Fixation des redevances 2026 : approuvé

41. Remise gracieuse d’une facture d’assainissement. Concession n°0332013502 : approuvé

42. Remise gracieuse d’une facture d’assainissement. Concession n°0331424402 : approuvé

43. Remise gracieuse d’une facture d’assainissement. Concession n°0505307802 : approuvé

M. STOQUERT : Eau potable, Transitions agro-écologique et agro-alimentaire, Energies Renouvelables, Ressources Humaines

44. Eau. Fixation des redevances 2026 : approuvé

45. Remise gracieuse d’une facture d’eau et d’assainissement. Concession n°1410061403 : approuvé

46. Direction des ressources humaines et de l'innovation managériale. Tableau des effectifs. Créations et suppressions de postes : approuvé

47. Direction des Ressources Humaines et de l'Innovation Managériale. Rapport Social Unique 2025 (données 2024) : approuvé

48. Accord spécifique de mise à disposition de personnel dans le cadre de la réserve opérationnelle : approuvé

49. Convention de mise à disposition de services entre la Ville de Bourges et la Communauté d'agglomération Bourges Plus dans le cadre du repérimétrage de la compétence tourisme : approuvé

50. Direction des Ressources Humaines et de l'Innovation Managériale. Mise à disposition d'un agent communautaire auprès du COSC (M. Eric BAUDRON) : approuvé

51. Direction des Ressources Humaines et de l'Innovation Managériale. Mise à disposition d'un agent communautaire auprès de la Ville de Bourges (M. Emmanuel BAJARD) : approuvé52. Direction des Ressources Humaines et de l'Innovation Managériale. Mise à disposition d'un agent communal auprès de la Communauté d'Agglomération Bourges Plus (Mme Myriam RODIGER) : approuvé

53. Direction des Ressources Humaines. Convention de subventionnement avec le Co.S.C. Année 2026 : approuvé

54. Direction des Ressources Humaines et de l'Innovation Managériale. Organisation du temps de travail : approuvé

55. Direction des Ressources Humaines et de l'Innovation Managériale. Convention entre Relyens SPS et la Communauté d'Agglomération Bourges Plus relative aux prestations de contrôles médicaux : approuvé

56. Direction des Ressources Humaines et de l'Innovation Managériale. Mise en œuvre du dispositif d’accueil de volontaires en services civiques. Renouvellement de l'agrément : approuvé

Mme CHEZE-DHO : Plan Renouvellement Urbain, Cœur Ville, Commerce artisanat, Economie sociale solidaire circulaire, Mission Locale

57. Approbation de l'ajustement n°4 de la convention pluriannuelle du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) du quartier Chancellerie-Gibjoncs-Moulon : approuvé

M. SALAK : Tourisme, Archéologie, Valorisation du patrimoine et Bourges 2028

58. NPNRU. Contrat de partenariat avec l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires pour la construction d'un ensemble commercial dans le secteur centralité au sein du quartier des Gibjoncs : approuvé

Mme CHEZE-DHO : Plan Renouvellement Urbain, Cœur Ville, Commerce artisanat, Economie sociale solidaire circulaire, Mission Locale

59. Subvention exceptionnelle à TIVOLI Initiatives : approuvé

60. Validation du contrat de vente de services de Bourges Vie Nouvelle : approuvé

BOURGES, le 22 décembre 2025