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unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - CR Sommaire BUREAU 20250925
Document publié le Jeudi 25 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - CR Sommaire BUREAU 20250925)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Industrie,
OUEST
œ AVEYRON
communauté
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Jeudi 25 septembre 2025
Le vingt-cinq septembre 2025 à 17h00, le bureau communautaire s'est réuni dans la salle de conférence du bâtiment Interactis, siège administratif d'Ouest Aveyron Communauté, sous la présidence de Monsieur Michel DELPECH, Président.
Date d'envoi de la convocation : le 18 septembre 2025
Nombre de membres en exercice : 36
Nombre de membres présents : 29
Nombre de procurations : 2
Étaient présents :
Madame Marie-Isabelle DE ANDRADE (Bor et Bar), Monsieur Gilles ALLEMAND (La Capelle-Balaguier), Monsieur Dominique RIGAL (6°" vice-président), Monsieur Olivier MARTIN (La Rouquette), Madame Valérie BOULPICANTE (Laramière), Monsieur Thierry VABRE (Lunac), Madame Fabienne SALESSES (Maleville), Monsieur Guy MARTY (11% vice-président), Monsieur Michel DELPECH (Président), Monsieur Benoît MARTY (Montsalès), Monsieur Philippe GUILHEN (Montsalès), Madame Suzanne DELERIS (4Ÿ" vice-présidente), Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE (2°% vice-président), Monsieur Christian SAINT-AFFRE (Ols- et-Rinhodes), Monsieur Jean-Marc COLON (Promilhanes), Monsieur Christophe DEGA (St André de Najac), Monsieur Daniel TEULIER (Saint-Igest), Madame Catherine MOYA (Saint-Rémy), Madame Sonia CHABBERT (Suppléante Salles- Courbatiès), Madame Suzette CLAPIER (conseillère communautaire déléguée), Monsieur Gilles RUSCASSIE (Toulonjac), Monsieur Christian CHANUT (Vailhourles), Monsieur Jean-Michel BOUYSSIE (10ÿ® vice-président), Monsieur Éric CANTOURNET (5° vice-président), Monsieur Jean-Claude CARRIE (7°" vice- président), Madame Pascale COMBE-CAYLA (8°"% vice-présidente), Madame Alix JANODET (9° vice-présidente), Madame Françoise MANDROU-TAOUBI (conseillère communautaire déléguée), Monsieur Jean-Pierre MASBOU (3°"® vice- président).
Excusés: Madame Marie-José DOUCET (Ambeyrac), Monsieur Emmanuel DESTRUEL (Foissac), Madame Isabelle LASCHON (Sainte-Croix), Monsieur Gérard AGRECH (Saujac), Monsieur Patrick DATCHARY (Savignac), Monsieur Jean- Sébastien ORCIBAL (1° vice-président), Madame Béatrice GUITARD (Conseillère communautaire déléguée).
Procurations :
Madame Isabelle LASCHON Pouvoir à Monsieur Gilles RUSCASSIE
Monsieur Jean-Sébastien ORCIBAL | Pouvoir à Monsieur Michel DELPECH
Secrétaire de séance : Monsieur Gilles ALLEMAND
e Approbation du PV du Bureaux Communautaires du 3 juillet 2025 à l'unanimité. BUREAU COMMUNAUTAIRE
Jeudi 25 septembre 2025 à 17H00
Ordre du Jour
1- Délibération/Bureau n°B25-040 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Convention de délégation de gestion de l'équipement de la Via Ferrata de Bor-et-Bar - Transfert de gestion
Monsieur Jean Sébastien ORCIBAL à l’unanimité
2- Délibération/Bureau n°B25-041 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Vente parcelle n° 1 0842 de la Zone d'Activités Economiques du Lac à La Fouillade
Monsieur Jean Sébastien ORCIBAL à l’unanimité
3- Délibération/Bureau n°B25-042 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Acquisition foncière sur la Zone d'Activités Economiques de la Glèbe 3 Monsieur Jean-Sébastien ORCIBAL à l’unanimité
4- Délibération/Bureau n°B25-043 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Evolution du dispositif « Bourse au permis »
Monsieur Jean Sébastien ORCIBAL à l’unanimité
5- Délibération/Bureau n°B25-044 : RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des effectifs des emplois permanents et non permanents
Madame Alix JANODET à l'unanimité
6- Délibération/Bureau n°B25-045 : PROMOTION DU TOURISME : Approbation des rapports de l'élu, d'activité et de gestion 2024 de la SPL Ouest Aveyron Tourisme
Madame Suzanne DELERIS à l'unanimité
Extrait de délibération certifié conforme et publié le 26 septembre 2025, conformément à la loi de décentralisation du 2 mars 1982.