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unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - CR Sommaire BUREAU 20260312 1
Document publié le Jeudi 12 mars 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - CR Sommaire BUREAU 20260312 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
PR OUEST
) © communauté
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Jeudi 12 mars 2026
Le douze mars 2026 à 17h00, le bureau communautaire s'est réuni dans la salle de conférence du bâtiment Interactis, siège administratif d'Ouest Aveyron Communauté, sous la présidence de Monsieur Michel DELPECH, Président.
Date d'envoi de la convocation : le 27 février 2026
Nombre de membres en exercice : 36
Nombre de membres présents : 30
Nombre de procurations : 3
Etaient présents :
Monsieur Gilles ALLEMAND (La Capelle-Balaguier), Monsieur Dominique RIGAL
(6° vice-président), Monsieur Olivier MARTIN (La Rouquette), Madame Valérie
BOULPICANTE (Laramière), Monsieur Thierry VABRE (Lunac), Madame Fabienne
SALESSES (Maleville), Monsieur Guy MARTY (11%"® vice-président), Monsieur
Michel DELPECH (Président), Monsieur Benoît MARTY (Montsalès), Monsieur Philippe GUILHEN (Montsalès), Madame Suzanne DELERIS (4°"® vice-présidente), Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE (2% vice-président), Monsieur Christian SAINT-AFFRE (Ols-et-Rinhodes), Monsieur Jean-Marc COLON (Promilhanes), Monsieur Christophe DEGA (St André de Najac), Monsieur Daniel TEULIER (Saint- Igest), Madame Véronique DELPECH (Saint-Rémy), Mme Sonia CHABBERT (Suppléante Salles-Courbatiès), Madame Suzette CLAPIER (conseillère communautaire déléguée), Monsieur Gérard AGRECH (Saujac), Monsieur Patrick DATCHARY (Savignac), Monsieur Gilles RUSCASSIE (Toulonjac), Monsieur Christian CHANUT (Vailhourles), Monsieur Jean-Sébastien ORCIBAL (1° vice- président — Arrivé point n°10), Monsieur Jean-Michel BOUYSSIE (10°" vice- président), Monsieur Éric CANTOURNET (5è" vice-président), Monsieur Jean- Claude CARRIE (7° vice-président), Madame Pascale COMBE-CAYLA (8ÿ" vice- présidente), Madame Alix JANODET (9"% vice-présidente), Monsieur Jean-Pierre MASBOU (3% vice-président), Madame Béatrice GUITARD (Conseillère communautaire déléguée).
Excusés : Madame Marie-José DOUCET (Ambeyrac), Madame Marie-lsabelle DE
ANDRADE (Bor et Bar), Monsieur Emmanuel DESTRUEL (Foissac), Madame Isabelle LASCHON (Sainte-Croix), Madame Françoise MANDROU-TAOUBI (conseillère communautaire déléguée),
Procurations :
Marie-José DOUCET Pouvoir à Gérard AGRECH
Madame Isabelle LASCHON Pouvoir à Gérard ALLEMAND
Françoise MANDROU-TAOUBI Pouvoir à Guy MARTY
Secrétaire de séance : Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE.
Approbation du PV du Bureau Communautaire du 12 février 2026 à l'unanimité. Ordre du Jour
1- Délibération/Bureau n°B26-018: ADMINISTRATION GENERALE : Désignation du secrétaire de séance du Bureau Communautaire du 12 mars 2026
Monsieur Michel DELPECH à l’unanimité
2- Délibération/Bureau n°B26-019: ADMINISTRATION GENERALE : Approbation du procès-verbal du bureau communautaire en date du 12 février 2026
Monsieur Michel DELPECH à l’unanimité
3- Délibération/Bureau n°B26-020 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Reconduction du dispositif « Bourse au permis »
Monsieur Michel DELPCH à l’unanimité
4- Délibération/Bureau n°B26-021 : VOIRIE: Conventions de délégation de gestion au titre des prestations de fauchage et de débroussaillage Monsieur Jean-Claude CARRIE à l'unanimité
5- Délibération/Bureau n°B26-022 : COMMANDE PUBLIQUE : Attribution du marché n°2025-17_Acquisition vélos
Monsieur Michel DELEPCH à l’unanimité
6- Délibération/Bureau n°B26-023 : COMMANDE PUBLIQUE : Attribution du marché n°2026-05 Gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage Monsieur Michel DELPECH à l’unanimité
7- Délibération/Bureau n°B26-024 : RESSOURCES HUMAINES : Modification du tableau des effectifs des emplois permanents et non permanents
Madame Alix JANODET à l’unanimité
8- Délibération/Bureau n°B26-025 : FAMILLES : Convention Territoriale Globale : Participation au collectif « À Petits Pas Vers la Naissance » Monsieur Eric CANTOURNET à l'unanimité
9- Délibération/Bureau n°B26-026 : SANTE : Acquisition parcellaire dans le cadre du projet d'extension de la maison de santé pluridisciplinaire de Villeneuve d'Aveyron
Madame Pascale COMBE-CAYLA à l’unanimité
10- Délibération/Bureau n°B26-027 : FINANCES : Versement de fonds de
concours
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
11- Délibération/Bureau n°B26-028 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Projet Alimentaire Territorial : Renouvellement d'adhésion à l'association de préfiguration pour la création de la «Plateforme d’approvisionnement alimentaire territoriale de l'Aveyron »
Monsieur Dominique RIGAL à l’unanimité
Extrait de délibération certifié conforme et publié le 16 mars 2026, conformément à la loi de décentralisation du 2 mars 1982.
Pour extrait co
Le Président,
Michel DELPEO