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Compte-Rendu - NOTES CM 2024 05 15
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Orchamps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - NOTES CM 2024 05 15)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Consommateurs,
MAIRIE D’ORCHAMPS
CONSEIL MUNICIPAL –15/05/2024
1
PRESENTS :
Aurore GELEY, Barbara PANOUILLOT, Edwige VERNEREY, Géraldine FIGARD, Liliane RELION, Lucette NAEGELLEN, Michèle BOUCARD, Jeannot BAUDOT, Olivier DEMANDRE, Régis CHOPIN.
ABSENTS EXCUSES :
Jean-Baptiste CHAPUIS (donne procuration à Régis CHOPIN), Nicolas JOLY (donne procuration à Edwige VERNEREY), André CHARDONNNENS (donne procuration à Lucette NAEGELLEN), Valentin MATARESE, Thierry ESCODA, Nathalie DEPREZ-TARDY (sans voix délibérative), Alexandre DUMONT (sans voix délibérative)
Secrétaire de Séance : Michèle BOUCARD.
1) Fixation loyer maison de l’Air, 3 rue de la Liberté :
A la suite du départ de la locataire de la maison (de type T3, environ 68 m²) sise 3, rue de la Liberté, le Conseil municipal, à l’unanimité, fixe le montant du loyer mensuel de la maison sise 3, rue de la Liberté à 690 € /mois HC. M. le Maire indique que les experts missionnés par les assurances n'ont pas retenu la sécheresse comme élément déterminant des fissures constatées sur des façades et dans certaines pièces. Il indique que le tuyau de descente obsolète du chéneau a été réparé par le Service technique, l’ancienne terrasse a été enlevée et évoque la possibilité de refaire le plafond en toile tendue dans certaines pièces ainsi que le remplacement de la porte du garage.
2) Entreprise La Patte Du Bonheur, convention d’occupation précaire :
L’entreprise « la patte du bonheur » située 9, rue de l’église à Orchamps a sollicité la Commune et a exprimé le souhait d’occuper à titre précaire et temporaire un terrain afin d’y créer un parcours agility. Le Conseil municipal à l’unanimité, accepte de mettre à la disposition de l’entreprise « la patte du bonheur » une partie du terrain cadastré AD 380 (ex AD 268) d’une surface nécessaire à l’implantation d’un parcours agility et autorise le Maire à signer la convention.
Il fixe le montant annuel de la redevance de la partie du terrain cadastré AD 380 (ex AD 268) d’une surface nécessaire à l’implantation d’un parcours agility ainsi :
- 1 euro symbolique pour l’année 2024.
- 50% du forfait annuel (soit 400 € en 2024) applicable pour une occupation hebdomadaire par les camions pizzas, fromages, étalage forain, restauration rapide, camion restaurant pour l’année 2025. - 100% du forfait annuel (soit 400 € en 2024) applicable pour une occupation hebdomadaire par les camions pizzas, fromages, étalage forain, restauration rapide, camion restaurant pour l’année 2026 et suivantes. O. DEMANDRE propose d'augmenter la durée de préavis pour résilier la convention. M. BOUCARD propose de moduler la redevance en fixant le montant à 50% pour l’année 2025. Le Conseil municipal délibère dans ce sens.
3) Questions diverses :
La compagnie La Carotte vient présenter en séance de conseil son projet de cirque d'hiver qui pourrait se dérouler du 27 11 au 01 12 2024 sur la place du Gevot. Elle est en partenariat avec les Forges de Fraisans et l’Echo de la Serre. M. le Maire indique que la commune pourra mettre à disposition des vitabris, la place du Gevot ainsi que la salle des fêtes. La Carotte ferait appel à une compagnie extérieure qui dispose déjà d'un chapiteau. O. DEMANDRE présente le diagnostic des bâtiments réalisé par le Conseil en Energie Partagée. MAIRIE D’ORCHAMPS
CONSEIL MUNICIPAL –15/05/2024
2
M. le Maire mentionne le début de l'étude pour le contournement du passage à niveau. M. le Maire évoque la demande de Madame BOUCLANS LALORCEY qui occupe un local au pôle de santé.
B. PANOUILLOT propose d'allonger d'une durée de 3 mois la réduction de 50% du loyer déjà octroyée pour les 6 premiers mois de l'année 2024.
Cela fera l'objet d'une prochaine délibération du Conseil municipal.
La séance est levée à 20 h 40.