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Compte-Rendu - NOTES CM 2021 01 21
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Orchamps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - NOTES CM 2021 01 21)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
MAIRIE D’ORCHAMPS
CONSEIL MUNICIPAL – 21-01-2021
NOTES CM 2021-01-21 1-2
PRESENTS :
Lucette NAEGELLEN, Liliane RELION, Michele BOUCARD, Edwige VERNEREY, Aurore GELEY,
Géraldine FIGARD, Nathalie TARDY-DEPREZ (sans voix délibérante), Régis CHOPIN, André
CHARDONNENS, Jean-Baptiste CHAPUIS, Nicolas JOLY, Olivier DEMANDRE, Alexandre
DUMONT (sans voix délibérante).
ABSENTS EXCUSES :
Jean BAUDOT (Donne procuration à Olivier DEMANDRE), Thierry ESCODA (Donne procuration
à Edwige VERNEREY), Barbara PANNOUILLOT (Donne procuration à Nicolas JOLY), Valentin
MATARESE
Secrétaire de Séance : Michèle BOUCARD.
Convention CCJN mise à disposition de services :
Il est proposé de valider la mise en place d’une convention de mise à disposition de services
(matériels, et personnels) avec la C.C.J.N. avec la mise à jour des tarifs 2021.
Ces tarifs ont été déterminés par l’analyse des coûts réels de 2020.
Cette proposition est acceptée à l’unanimité.
RPQS 2019 SIEMR :
Présentation rapide du RPQS 2019 du Syndicat Intercommunal des Eaux du Moulin Rouge.
IL est proposé d’approuver ce rapport.
Ce rapport est approuvé à l’unanimité.
Demande de subvention DST parking de la Poste / salle des fêtes :
Le dossier de demande pour de subvention relatives aux amendes de police n’a pas été retenu.
Il est donc proposé de déposer un dossier de demande de subvention au titre de la D.S.T. pour le
parking de la Poste et en précisant qu’il servira également à la salle des fêtes.
Cette proposition est acceptée à l’unanimité.
Questions diverses :
• Point cimetière :
o Rencontre avec des élus de La Barre pour la mise en place une convention entre les 2
communes pour l’entretien du cimetière. Un projet de convention a été transmis.
Une délibération sera prise lors du prochain conseil pour entériner cette convention.
o André CHARDONNENS a suivi une formation sur la gestion des cimetières.
Il informe le conseil municipal des points vus lors de cette formation.
Des modifications seront à apporter sur les durées de concession et la taxe
ouverture du columbarium. MAIRIE D’ORCHAMPS
CONSEIL MUNICIPAL – 21-01-2021
NOTES CM 2021-01-21 2-2
• Point sur city Park :
Nicolas a déjà rencontré 1 société d’aménagement. Au moins 2 autres sociétés doivent être
rencontrées. A la réception des devis nous lancerons des demandes de subventions.
Il faudra attendre juillet/août la liste de la DSI sur les travaux éligibles.
• Point sur la maison rue de la Comédie dite maison Gresset :
Une 2ème offre a été déposée pour l’achat en l’état de la Maison rue de la Comédie.
• Courrier reçu du Département qui nous propose d’utiliser le nouveau logo « made in Jura »
sur nos documents et ce à titre gracieux.
Il nous est également donner la possibilité d’obtenir gratuitement de la signalétique sur ce
logo (drapeaux, autocollants…).
• Panneau numérique :
Il a été installé le 20 janvier dernier
Il est le branchement électrique à effectuer. Les entreprises ayant fait les travaux de la place
ont été contactées, pour déterminer où sont situés les fourreaux de raccordement