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Compte-Rendu - NOTES CM 2024 03 06
Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune d'Orchamps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - NOTES CM 2024 03 06)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Institutions publiques,
MAIRIE D’ORCHAMPS
CONSEIL MUNICIPAL – 06/03/2024
1
PRESENTS :
Aurore GELEY, Barbara PANOUILLOT, Edwige VERNEREY, Géraldine FIGARD, Liliane RELION, Lucette NAEGELLEN, Michèle BOUCARD, André CHARDONNNENS, Jeannot BAUDOT, Nicolas JOLY, Olivier DEMANDRE, Régis CHOPIN.
ABSENTS EXCUSES :
Jean-Baptiste CHAPUIS (donne procuration à Régis CHOPIN), Valentin MATARESE (donne procuration à Olivier DEMANDRE), Thierry ESCODA, Nathalie DEPREZ-TARDY (sans voix délibérative), Alexandre DUMONT (sans voix délibérative)
Secrétaire de Séance : Michèle BOUCARD.
1) Approbation du compte de gestion 2023 :
Barbara PANOULLOT présente les comptes de gestion de l’année 2023, pour le budget principal et le budget annexe Réseau et Communication Electroniques (RCE).
Au titre du budget principal, la section fonctionnement présente un excédent de 205 607.81 € tandis que la section investissement présente un déficit de 228 006,29 €. Ce déficit est majoritairement dû à l’acquisition de biens immobiliers nécessaires aux futurs projets sur la commune.
Au titre du budget annexe, la section fonctionnement présente un excédent de 100,00 € tandis que la section investissement s’équilibre.
Les comptes de gestion des deux budgets n’appelant ni observation ni réserve, le Conseil Municipal les approuve à l’unanimité.
2) Approbation du compte administratif 2023
Conformément à la réglementation, la maire quitte les débats.
Olivier DEMANDRE, 3ème adjoint, présente les comptes administratifs, qui sont approuvés à l’unanimité par le conseil municipal. Les conseillers municipaux signent le registre des délibérations.
3) Affectation du résultat 2023
La section de fonctionnement a généré un excédent de : + 758 336,99 € Excédent 2023 : 205 607,81 €
Excédent reporté des exercices antérieurs : 552 729,18 €
La section d’investissement a généré un déficit de : - 242 042,89 € Déficit 2023 : 228 006,29 €
Déficit reporté des exercices antérieurs : 14 036,60 €
Reste à réaliser en investissement : - 126 508,73 En recettes : 207 677,00 €
En dépenses : -334 185,73 €
Résultat de clôture : - 368 551,62 €
Le maire propose d’affecter l’excédent de la section fonctionnement comme suite : - En investissement, dans le compte « excédents de fonctionnement capitalisés » pour 368 551,62 € - En fonctionnement, dans le compte de « fonctionnement reporté » pour 389 785,37 €
Le Conseil Municipal accepte cette proposition d’affectation du résultat à l’unanimité. MAIRIE D’ORCHAMPS
CONSEIL MUNICIPAL – 06/03/2024
2
4) Attribution des marchés pour la réalisation du City Parc :
Cinq entreprises ont répondu à l’appel d’offre pour le lot 1 (terrassement, voirie et réseaux divers, aménagements paysagers) et 5 également pour le lot 2 (jeux et équipements sportifs).
Olivier DEMANDRE présente l’analyse des offres effectuées par le bureau d’études (B.E) LOLLIER. Elle s’appuie sur 2 critères : un volet technique concernant notamment les moyens humains et matériels, la sécurité sur et aux abords du chantier et la diminution des nuisances pour les riverains, la méthodologie d’exécution, les procédures de traitement des déchets ainsi que la conformité des fiches techniques des fournitures et un volet financier, le prix devant être conforme au budget envisagé. Le B.E propose de retenir :
- Pour le lot 1 l’entreprise SJE COLAS France pour un montant de 176 898,90 € H.T. (210 653,70 € TTC), y compris l’option de clôture de l’aire de jeux.
- Pour le lot 2 l’entreprise FRANCE CLOTURE ENVIRONNEMENT pour un montant de 92 636,50 € HT (115 075,80 € TTC). Le devis comprend notamment une balançoire, deux jeux à ressorts, un jeu à bascule, un jeu d’agrès de fitness, un terrain multisports, une table de ping-pong…
- Soit un coût total, hors maîtrise d’œuvre, de 269 535,40 € H.T (323 442,48 € T.T.C). Les travaux débuteront en mai.
Régis CHOPIN évoque l’inauguration et espère que les financeurs seront présents. A l’unanimité, le Conseil Municipal entérine la proposition du B.E.
Questions diverses
✓ Un matériel d’éclairage portatif va être acheté qui sera utile pour certaines des cérémonies au monument aux morts. Il pourra également être utilisé à d’autres occasions (marchés…) ✓ Afin de permettre le stockage de certains matériels, un bungalow va être installé sur la place du Gevot. ✓ Une nouvelle alarme va être mise en service à la mairie et l’éclairage intérieur va être remplacer par des luminaires à leds (montant du devis 2 141,20 € H.T).
✓ L’aménagement du nouvel atelier municipal dans les anciens locaux de Mécatechnic se poursuit. Un contrat a été passé avec la SOGEDO pour réaliser les branchements (montant 3 473,79 H.T)
La prochaine réunion du Conseil Municipal est prévue pour le 3 avril 2024 à 19 h 00. Le vote du budget 2024 sera à l’ordre du jour.
La séance est levée à 20 h 25.