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Arrêté - www.mairie longeville les metz.org arrete 335 2024 circulation interdite beau rivage
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Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité routière,
Département
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
N°335/2024
Moselle Canton
Liberté
- Egalité
- Fraternité
Montigny-lès-Metz
Commune
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
Longeville-lès-Metz
Portant
prolongation
de
l’interdiction
temporaire
de
circuler
Rue
du
Beau
Rivage
Le
Maire
de
Longeville-lès-Metz,
- VU
le code
général
des
collectivités
territoriales
;
- VU
je code
de
la route
;
- VU
le code
pénal
;
- VU
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif à la signalisation
routière
;
- VU
Parrêté
municipal
333/2024
en
date
du
22
novembre
2024
portant
prolongation
des
mesures
d’interdiction
temporaires
de
circulation
et de
stationnement
Boulevard
Saint
Symphorien
jusqu’au
26
novembre
2024
inclus :
-
VU
Plarrêté
municipal
334/2024
en
date
du
19
novembre
2024
portant
prolongation
de
l’interdiction
de
stationnement
sur
la totalité
de
la rue
de
la Jeunesse
et de
circulation
des
poids
lourds jusqu’au
26
novembre
inclus
;
- CONSIDERANT
que
ladite
interdiction
était
accompagnée
d’une
interdiction
de
circulation
Rue
du
Beau
Rivage
édictée
par
l’arrêté
municipal
331/2024
en
date
du
21
novembre
;
- CONSIDERANT
la nécessité
de
reconduire
lesdites
mesures
d’interdiction
les
25
et 26
novembre
2024
inclus ;
ARRÊTE
Article
ler
—
La
circulation
de
tous
les
véhicules
à
l’exception
des
riverains
et
des
véhicules
de
services
et
de
secours,
est
interdite
Rue
du
Beau
Rivage,
dans
les
deux
sens
de
circulation,
les
lundi
25
et
mardi
26
novembre
2024
inclus.
Article
2 — Les
services
techniques
de
la ville
de
Longeville-Lès-Metz,
effectuent
la mise
en
place
de
la signalisation
réglementaire
correspondante.
Article
3
- Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté,
qui
est
publié
et
affiché
dans
les
conditions
légales
habituelles,
sont
constatées
par
procès-verbaux.
Article
4 - Ampliation
du
présent
arrêté
est transmise
à :
- La
police
municipale
intercommunale.
- Les
services
techniques
de
la ville
de
Longeville-lès-Metz.
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte.
Il
informe
que
le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
la
présente
notification.
Ce
dernier
peut
ainsi
être
saisi
par
l’application
informatique
« Télérecours
citoyen
» accessible
par
le site
internet
www.telerecours.fr
Fait
à Longeville-lès-Metz,
le
22
novembre
2024
Pour
Le
Maire
empêché,
7
)
L———
L’adjoint,
_AET
)
Thierry
BAUDINET
|
Notifié
le
: 2
2
NOV.
2024
Publié
le:
5
2
NOV.
2024