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Compte-Rendu - cr 30052017 Document publié le Mardi 30 mai 2017 par la commune de Gratot. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 30052017)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Aménagement du territoire, Ruralité, SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

MARDI 30 MAI 2017

(Convocation du 17 mai 2017)

L’an deux mil dix-sept, le trente mai à vingt heures trente minutes, le conseil municipal de la

commune de GRATOT, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie, en séance publique, sous la

présidence de Monsieur Rémi BELLAIL, Maire.

ETAIENT PRESENTS : Mrs. BELLAIL Rémi, AGNES Jean-Noël, BRIENS Dominique, DUREL Sébastien, FEREY Jean-François, FREMOND Hervé, GABRIELLE Jean-Pierre, HAMCHIN Thierry, JACQUES Nadia, LEROUX Jacques, MARIE Marcel, OUITRE Florian, MMES HAREL Anne, GAMBILLON Marie-Claire et HERMAN Marie-Laure.

ETAIENT ABSENTS EXCUSES : Mmes HAREL Anne (pouvoir donné à M. BELLAIL Rémi) et HERMAN Marie-Laure.

Secrétaire de séance : M. Florian OUITRE.

Le Conseil Municipal a approuvé, à l’unanimité, le compte-rendu de la séance précédente.

M. le Maire demande l’autorisation pour ajouter le point suivant :

Mise en place d’heures complémentaires pour Mme Jaouen Laëtitia.

Les conseillers acceptent à l’unanimité.

Ordre du jour de la séance

1. Extension du parking de l’école : devis.

2. Rétrocession voiries lotissements à titre gratuit : règlement des frais de notaire. 3. Subvention association « Fleurissement » du pôle de Saint Malo de la Lande. 4. Toiture église de Gratot : visite Architecte des Bâtiments de France.

5. Projet lotissement Hôtel du Nord II : permis d’aménager.

6. Vente ancienne mairie : mandats.

7. Réflexion sur le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP).

8. Convention FDGDON : lutte collective contre le frelon asiatique.

9. Conseil Départemental : proposition de participation au Fonds d’Aide aux Jeunes (F.A.J). 10. Mise en place d’heures complémentaires pour Mme Jaouen Laëtitia.

11. Réflexion sur l’utilisation de la salle par les associations et participation éventuelle.

+ questions diverses

- Extension du parking de l’école : devis (délibération 2017-004-001) :

Dans le cadre du projet d’extension et de mise en conformité du parking de l’école, M. le

Maire présente les différents devis.

Il rappelle que cela s’inscrit dans le marché à bon de commande « aménagement d’une rue et

d’aires de stationnement entre la rue de la Pitonnerie et le quartier du Pavement » qui avait

été attribué en 2015 à Eurovia et à Cegelec.

Les prix sont donc issus du bordereau de prix défini à l’époque.

Il a été demandé de mettre de l’enrobé jusqu’à l’entrée du petit parking de l’atelier municipal

et de la salle de convivialité.

Le devis de l’entreprise Eurovia est de 33 473.72 € HT soit 40 168.46 € TTC.Pour l’éclairage public, le devis de l’entreprise CEGELEC est de 6 660.00 € HT soit 7 992.00 € TTC. Ce sont

des mats identiques aux existants qui seront posés. Un rendez-vous est prévu avec un collaborateur de

cette entreprise mercredi 31 mai.

En plus de l’enrobé supplémentaire demandé à Eurovia, il est apparu obligatoire de prolonger le parapet du pont coté champ afin d’organiser l’écoulement des eaux de pluie et de ne pas prendre de risque quant à la stabilité de la route sur ce côté du pont.

L’entreprise Duval a été contactée. Le montant du devis est de 5 074.41 € HT soit 6 089.29 €.

Le montant total du projet est de 54 249.75 €.

M. le Maire en profite pour rappeler qu’une Dotation d’Equipement des Teritoires Ruraux (DETR) d’un

montant de 12 227 € a été accordée pour ce projet. A noter que l’éclairage public et le prolongement du

pont n‘étaient pas éligibles à cette dotation.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

VALIDE

Les devis des entreprises Eurovia, Cegelec et Duval pour des montants respectifs de 40 168.46 €,

7 992.00 € et 6 089.29 €.

M. Ferey ajoute qu’il serait judicieux de profiter des travaux pour faire passer un fourreau qui faciliterait

l’alimentation de futurs candélabres pour l’éclairage des nouvelles constructions de l’autre côté de la

rue de la Pitonnerie.

- Rétrocession voiries lotissements à titre gratuit : règlement des frais de notaire –

Délibération 2017-004-002 :

M. le Maire a signé les actes de rétrocession de voirie à titre gratuit chez Me Cornille-Orvain pour le

lotissement Georges Noël et chez Me Roquier pour ceux du Pavement, de la Pitonnerie et de l’Hôtel du

nord.

Les montants des honoraires s’élèvent à 200 € pour le lotissement Georges Noël. Pour ceux du

Pavement, de la Pitonnerie et de l’Hôtel du nord, ils sont respectivement de 2026 €, 2024 € et 2071 €.

L’acte de transfert du patrimoine du CCAS vers la commune a également été signé pour un montant de

1773.77 €.

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité,

AUTORISE

Le paiement de ces honoraires.

- Subvention association « Fleurissement » du pôle de Saint Malo de la Lande – Délibération 2017-004-003 :

Suite à la fusion des communautés au 01/01/2017, M. le Maire annonce qu’une nouvelle association de

fleurissement a été créé au niveau du périmètre de l’ancienne communauté de communes de Saint

Malo de la Lande afin de perpétuer la convivialité qui existait dans l’ancienne commission et de

continuer à embellir les bourgs et villages.

Il est demandé une participation de 0.15 € par habitant soit 102 € pour les 680 gratotais.

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité,

VALIDE

Cette participation.M. le Maire ajoute qu’il faudrait désigner un représentant de la commune pour participer à cette

association. Il sera proposé à Mme Harel d’organiser une réunion de la commission communale des

espaces verts.

- Toiture église de Gratot : visite Architecte des Bâtiments de France –

M. le Maire rappelle que l’église de Gratot est inscrite au titre des monuments historiques.

Mme Fruleux, membre des Architectes Bâtiments de France, est venue examiner le projet de réfection de la toiture de l’église. Des matériaux spécifiques (taille des ardoises, etc…) devront être utilisés. Un compte-rendu détaillé nous sera transmis prochainement.

- Projet lotissement Hôtel du Nord II : permis d’aménager.

Le permis d’aménager relatif au projet de lotissement au lieudit « hôtel du nord » est revenu

accepté du service urbanisme de Blainville sur Mer.

Le terrain n’appartient pas encore à la commune. Des démarches restent à faire au niveau des

héritiers pour que le terrain puisse être acquis par la commune.

Une relance a été envoyée par Me Langenais et la commune aux personnes concernées afin

que ce dossier avance.

Le plus judicieux sera de convier les héritiers en mairie afin de faire le point avec eux.

- Vente ancienne mairie : mandats – Délibération 2017-004-004 :

Me Langenais a proposé ses services pour la vente de l’ancienne mairie. M. le Maire demande aux conseillers s’ils donnent leur accord pour signer le mandat de vente non exclusif avec Me Langenais.

Le Conseil accepte de confier la vente de l’ancienne mairie au service négociation de Me Langenais et autorise M. le Maire à signer le mandat de vente non exclusif.

- Réflexion sur le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP).– Délibération 2017-004-005 :

M. le Maire présente le RIFSEEP qui doit obligatoirement être mis en place pour les adjoints

administratifs, catégorie à laquelle appartient M. Lesaulnier.

Les objectifs sont de réduire les disparités entre agents assurant les mêmes fonctions et de

revaloriser la rémunération de certains agents de la catégorie C qui ne bénéficient pas de régime

indemnitaire.

Ce régime est composé de l’ IFSE (Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise) qui est une

indemnité fixe qui remplace les régimes indemnitaires précédents (ex : IAT) et qui tient compte de la

responsabilité et de la technicité du poste ainsi que des sujétions particulières

Certains éléments ne sont pas remplacés par le RIFSEEP car ils sont variables comme par exemple

l’IHTS (Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires) ou constituent des éléments obligatoires

de rémunération (SFT, NBI et GIPA).

Sont concernés les agents titulaires et stagiaires obligatoirement.

Le décret d’application n’est pas encore paru pour le cadre d’emploi des adjoints techniques. Cette

réflexion s’applique uniquement pour l’instant sur les adjoints administratifs.Les groupes sont faits en fonction du niveau d’encadrement, de responsabilité, de technicité ainsi

que de l’autonomie et de la prise d’initiative du poste

Ces critères permettent de déterminer les groupes.

Pour la catégorie C, il est préconisé de faire 2 groupes sachant que le numéro 1 est supérieur au 2.

Groupe Niveau de responsabilité, d’expertise ou de sujétions

Groupe 1 Responsabilité d’un service, coordination et pilotage

Encadrement de proximité

Prise d’initiatives

Groupe 2 Emploi nécessitant une qualification ou une expertise particulière.

Puis pour chaque groupe est déterminé un montant plafond en-deçà duquel M. le Maire pourra fixer

par arrêté individuel un montant annuel par agent concerné. La Loi prévoit un montant plancher et

un montant plafond pour chaque groupe.

Cadre d’emplois Groupe Montant annuel IFSE

Adjoint

administratif

Territorial

Principal 1ère et 2e

classe

11 340 €

Territorial 1ère et 2e

classe 10 800 €

Ces montants vont être envoyés pour proposition au CDG 50. Si cela revient favorable, une délibération sera prise par le conseil municipal sur ces bases. M. le Maire prendra par la suite un arrêté individuel pour M. Lesaulnier.

- Convention FDGDON : lutte collective contre le frelon asiatique – Délibération 2017-004-006 :

La Fédération Départementale de Défense contre les Organismes Nuisibles de la Manche (FDGDON) a mis en place un programme de lutte collective contre le frelon asiatique. Cette espèce a maintenant colonisé le département de la Manche.

La FDGDON a été choisi par arrêté préfectoral pour conduire ce programme. Elle a mis en place une convention avec le Conseil Départemental et propose à toutes les communes d’y adhérer.

Les destructeurs de nids qui le souhaitaient pouvaient répondre à un cahier des charges détaillé. Cela permet d’avoir l’assurance que les produits utilisés ne sont pas nocifs. Le prestataire qui intervient a l’obligation d’utiliser un extrait de chrysanthème à faible rémanence dont les effets ont totalement disparu au bout de 48h.

Deux volets composent cette convention :

- animation, coordination, suivi et investissements : participation demandée de 22 €. - lutte par la destruction des nids : participation en fonction du nombre de nids détruit Si la commune signe cette convention, elle choisit par la suite un prestataire unique qui intervient systématiquement sur la commune dans les propriétés privées pour ce genre de nids. La prestation est réglée par le Conseil Départemental et par la commune via la participation demandée en fin d’année.

S’il s’avère que l’espèce n’est pas le frelon asiatique, le prestataire propose au propriétaire d’intervenir en lui précisant que cela sera à sa charge. S’il y a refus, le prestataire repart.

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité,VALIDE

La signature de la convention de lutte collective contre le frelon asiatique.

Les conseillers jugent indispensable de communiquer sur cette prestation. Il est décidé d’insérer dans

le prochain bulletin municipal un document permettant de distinguer le frelon asiatique des autres

espèces.

- Conseil Départemental : proposition de participation au Fonds d’Aide aux Jeunes (F.A.J).– Délibération 2017-004-007 :

Le Conseil Départemental propose de contribuer au Fonds d’Aide aux Jeunes (F.A.J). Ce fonds

permet de venir en aide aux jeunes au niveau de la subsistance (difficulté alimentaire par

exemple) ou de l’insertion professionnelle (permis de conduire, frais kilométriques pour se

rendre à un entretien d’embauche).

La contribution est de 0.23 € par habitant.

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité,

VALIDE

La participation de la commune au Fonds d’Aide aux Jeunes.

- Mise en place heures complémentaires Mme Jaouen Laëtitia – Délibération 2017-004-008 :

Monsieur le Maire souhaite pouvoir faire face aux imprévus qui peuvent toucher les agents,

notamment au niveau de la restauration scolaire.

Il propose donc de délibérer sur la possibilité de verser des heures complémentaires à Mme Jaouen

Laëtita, actuellement en charge de l’entretien des bâtiments publics pour pouvoir effectuer un

éventuel remplacement au pied levé.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

VALIDE

La possibilité de verser des heures complémentaires à Mme Jaouen Laëtitia.

- Réflexion sur l’utilisation de la salle par les associations et participation éventuelle -

Délibération 2017-004-009 :

Une demande de l’association communautaire nous a été transmise pour l’utilisation de la salle le mardi soir après les cours de gymnastique.

M. le Maire rappelle que les associations de Gratot peuvent bénéficier de la salle gratuitement. Se pose la question pour les associations qui ne sont pas basées sur la commune.

Etant donné que l’utilisation de la salle occasionne des charges d’électricité et d’eau ainsi que de l’entretien ménager par Mme Jaouen, il apparaît logique de mettre en place un forfait pour chaque utilisation de la salle.

Les conseillers estiment que d’autres demandes pourraient arriver que ce soit d’associations ou d’auto-entrepreneurs qui chercheraient un local pour réaliser leur activité.

Il est proposé de différencier les tarifs selon qu’il s’agisse d’une association à but non lucratif ou d’une activité qui occasionne des revenus et cela pour une utilisation de la salle en semaine du lundi au jeudi (le vendredi est exclus).

Propositions pour une utilisation de la salle en semaine du lundi au jeudi :Association à but non lucratif : 20 ou 30 € par utilisation.

Activité commerciale ou cours occasionnant des revenus : 50 € par utilisation.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

VALIDE les tarifs suivants

A 3 « contre » (en faveur du tarif inférieur à 20 €) et 11 voix « pour »

Association à but non lucratif : 30 € par utilisation

A l’unanimité,

Activité commerciale ou cours occasionnant des revenus : 50 € par utilisation

Ces tarifs viendront s’ajouter aux tarifs en vigueur institués par la délibération en date du 1er juin 2015.

Locations aux particuliers :

- location salle le week-end 350 € (eau, électricité et chauffage compris / acompte 120 € à la réservation / caution de 500 € lors de la remise des clés) - location de couverts 1 € le couvert - location pour un vin d’honneur 100 €

- location sans repas hors week-end 100 €

- location avec repas hors week-end 200 €

- pénalité de forfait ménage de 250 € si la salle est rendue non nettoyée

- mise à disposition gracieuse des gratotais en cas d’inhumation.

Locations aux associations :

- mise à disposition gracieuse pour les associations communales

- location en semaine par une association non communale 30 €

- location en semaine pour une activité à but lucratif 50 €

- Achat de matériel pour le service technique - Délibération 2017-004-005 :

Le service technique a besoin d’une pompe à eau et d’une pompe surpresseur. Il est proposé d’acquérir une pompe à eau pour un montant de 315.83 € HT et d’une pompe surpresseur pour 174.17 € HT soit un total TTC de 588 €.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

VALIDE

L’achat d’une pompe à eau pour un montant de 315.83 € HT et d’une pompe surpresseur pour 174.17 € HT soit un total TTC de 588 €.

De plus, les agents ont besoin d’une cuve à eau. M. Leroux propose un modèle à 15.50 € pour une contenance de 1000 litres.

Le Conseil valide cette proposition et autorise M. le Maire à rembourser M. Leroux qui avancera le paiement.

Questions diverses

- recensement de la population en 2018 : nomination d’un coordonnateur communal.

Du 18 janvier au 17 février 2018 aura lieu le recensement de la population, le précédent ayant été

effectué en 2013.L’Insee nous demande avant le 31 mai de nommer par arrêté municipal les coordonnateurs

communaux titulaire et suppléant qui superviseront la préparation et la réalisation de la collecte par

l’agent recenseur.

M. le Maire propose de nommer par arrêté municipal, M. Lesaulnier en tant que coordonnateur

titulaire et M. Durel comme suppléant.

LISTE DES DELIBERATIONS PRISES AU COURS DE LA SEANCE

2017-004-001 Extension du parking de l’école : devis et décision modificative du budget

2017-004-002 Rétrocession voiries lotissements à titre gratuit : règlement des frais de notaire

2017-004-003 Subvention association « Fleurissement » du pôle de Saint Malo de la Lande

2017-004-004 Vente ancienne mairie : mandats

2017-004-005 Achat de matériel pour le service technique

2017-004-006 Convention FDGDON : lutte collective contre le frelon asiatique

2017-004-007 Conseil Départemental : proposition de participation au Fonds d’Aide aux Jeunes (F.A.J)

2017-004-008 Mise en place d’heures complémentaires pour Mme Jaouen Laëtitia

2017-004-009 Réflexion sur l’utilisation de la salle par les associations et participation éventuelle

2017-004-010

Signature des membres présents à la séance :

Nom et Prénom Fonction Signature

BELLAIL Rémi Maire

HAREL Anne 1ère adjointe Excusée

(pouvoir donné à M. Bellail Rémi)

DUREL Sébastien 2e adjoint

GAMBILLON Marie-Claire 3e adjointe

AGNES Jean-Noël 4e adjoint

BRIENS Dominique ConseillerFEREY Jean-François Conseiller

FREMOND Hervé Conseiller

GABRIELLE Jean-Pierre Conseiller

HAMCHIN Thierry Conseiller

HERMAN Marie-Laure Conseillère Excusée

JACQUES Nadia Conseillère

LEROUX Jacques Conseiller

MARIE Marcel Conseiller

OUITRE Florian Conseiller