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Document publié le Jeudi 9 avril 2026 par la commune de Saint-Bauzély.
Lien du pdf (Déliberation - D 2026 25 PREPARATION BP 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Envoyé en préfecture le 14/04/2026
Regu en préfecture le 14/04/2026
puiéle AU jou 1286
ID : 030-213002330-20260409-D_2026_25-DE
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DU GARD
CANTON CALVISSON
COMMUNE SAINT-BAUZELY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE SAINT BAUZELY
SEANCE DU JEUDI 09 AVRIL 2026
DELIBERATION D_.2026_25 : PREPARATION BUDGETS 2026
Date convocation : 02 AVRIL 2026
Date affichage convocation : 02 AVRIL 2026
L'an deux mille vingt-six et le jeudi neuf du mois d'avril à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Bauzély, régulièrement convoqué, avec toutes les Informations sur les délibérations, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur DURAND Jacques, Maire. -
Étaient présents les conseillers municipaux sulvants :
Mesdames :
ARMAND Marie-Paule, CURBILIE Florence, FABRE Séverine, GUIRAUD Delphine, MARTIGNY
Laure, SEBASTIEN Aline.
Messieurs :
CEEMENT David, COULON Thierry, DURAND Jacques, DUSSAUD Romaric, LIOVE Serge, VERDIER
Jean-Luc, VOLEON Daniel.
Absent{es} non représentéles) : NEANT
Ont donné procuration(s} :
Madame DJELILATE Sonia à donné procuration à Monsieur DUSSAUD Romaric
Monsieur BEHAR Yoni a donné procuration à Monsieur CLEMENT David
Membres EM élus TI
En exercice 135
Présents :43
Procuration :02
Votants ‘15
Lesquels forment la majorité des membres en exercice.
Le quorum étant atteint la séance commence.
Les conselllers présents représentant la majorité des membres en exercice ont procédé, conformément
à l’articte L 2121-15 et L2121-27 du Code Général des Collectivités Territorlales, à la nomination d’un secrétaire choisi parmi eux, Madame MARTIGNY Laure a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées,
Secrétalre de séance : Laure Martigny
4 l'unanimité l'assemblée approuve le procès-verbal de la séance précédente
Page À sur 2 Envoyé en préfecture le 14/04/2026
Reçu en préfecture le 14/04/2026
Pubiéle À 4 lo | 22
ID: 030-213002330-20260409-D_2026_25-DE
DELIBERATION D_2026_25
PREPARATION AUX BUDGETS PRIMITIFS 2026
Les élus ont reçu pas courriel du 02 avril 2026 les documents préparatoires des budgets et l’état de la
dette.
Explications données concernant les budgets primitifs.
Il est proposé de discuter des travaux où achat à prioriser pour 2026.
Après discussion, il est décidé à la majorité absolue des suffrages exprimés de prioriser :
-__ De Finir l'aménagement paysager du parking
- De poursuivre les travaux de voirie
- L’acquisition d’une nouvelle épareuse (avec reprise ou revente de l’ancienne).
Ces dépenses seront inscrites au budget primitif du budget principal lors du vote qui sera mis à l’ordre
du jour de la prochaine réunion du conseil municipal.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme.
Publié, transmis et rendu exécutoire
DURAND Jacques MARTIGNY Laure
Maire Secrétaire de la séance
La présente délibération peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa publication et notification
au représentant de l'Etat, d’un recours administratif auprès de Monsieur le Maire et d’un recours contentieux
devant le tribunal administratif de Nîmes par courrier (16 avenue Feuchères, 30941 NIMES CS88010 cedex 9) ou
par téléprocédure (« Télérecours Citoyens » sur le site : www.telerecours.fr).
Le silence gardé pendant plus de deux mois sur un recours administratif vaut décision de rejet
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