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unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - 2023 01 006 ressources humaines modification de poste
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - 2023 01 006 ressources humaines modification de poste)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
Communauté de communes des Gorges de l'Ardèche
Extrait du registre des délibérations du Conseil Communautaire
Séance du 17 janvier 2023
Convocation du 11 janvier 20223
N°2023 01 006
Objet: Ressources Humaines - Modification de poste
L'an deux mille vingt-trois et le dix-sept janvier à dix-huit heures, le Conseil Communautaire,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, à Saint-Remèze, salle Polyvalente,
sous la présidence de Luc PICHON, président en exercice.
Présents: Luc PICHON, Claude AGERON, Antoine ALBERTI, Richard ALZAS, Nicole ARRIGHI, Jean-Claude BACCONNIER, Claude BENAHMED, Thierry BESANCENOT, Lison BOICHUT, Maurice CHARBONNIER, Jocelyne CHARRON, Sylvie CHEYREZY, Guy CLEMENT, Nicolas CLEMENT, Bernard CONSTANT, Jean-Claude DELON, Max DIVOL, Marie-Christine DURAND,Sylvie EBERLAND,Patrice FLAMBEAUX, Denise GARCIA, Louise LACOSTE,Gérard MARRON, Guy MASSOT, Jean-Yvon MAUDUIT, Simone MESSAOUDI, Patrick MEYCELLE, Monique MULARONI, Maryse RABIER, Yves RIEU, René UGHETTO, Nathalie VOLLE.
Absents excusés : Françoise HOFFMAN, Nadège ISSARTEL, Jacques MARRON, Anne-Marie POUZACHE, Joëlle ROSSI, Yvon VENTALON, Françoise PLANTEVIN
Pouvoirs : Françoise HOFFMAN à, Denise GARCIA, Nadège ISSARTEL à Patrick MEYCELLE, Jacques MARRON à Monique MULARONI, Anne-Marie POUZACHE à Yves RIEU, Joëlle ROSSI à Maurice CHARBONNIER, Yvon VENTALON à René UGHETTO
Secrétaire de Séance :Jean-Yvon MAUDUIT
Nombre de membres en exercice :39 - nombre de membres présents:32 Nombre de pouvoirs: 6 - nombre de suffrages exprimés: 38
Vote contre: pour: 32 abstention :
Marie-Christine Durand, conseillère déléguée aux ressources humaines expose qu'il est proposé de
modifier un poste au tableau des effectifs, en rapport aux nécessités de fonctionnement de la crèche
les Galopins à Vallon Pont d'Arc.
Il est proposé de :
Modifier un poste d'adjoint d'animation de 28 à 35 heures sur les fonctions d'auxiliaire petite
enfance à compter du 1®'février 2023,
Le Conseil Communautaire, entendu l'exposé et après délibéré,
A l'unanimité
Décide :
De modifier un poste d'adjoint d'animation de 28 à 35 heures sur les fonctions d'auxiliaires de
puériculture à compter du 1®'février 2023,
Décide dès la nomination de l'agent, de modifier la durée hebdomadaire du grade correspondant du
tableau des effectifs, après avis du comité Social Territorial,
Précise que l'ensemble des conditions générales d'application et de mise en oeuvre prévues dans la
délibération du 19 octobre 2021 s'appliquent au présent postes créé. Dit que le poste peut être pourvu par des contractuels si nécessaire,
Dit que les crédits budgétaires annuels nécessaires seront inscrits au budget de l'exercice,
Charge le Président de procéder aux attributions individuelles en tenant compte des plafonds déterminés et éventuellement des critères d'attributions retenus.
Le Président
Luc PICHOiy^
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