Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 31 août 2015

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Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 31 août 2015 Document publié le Lundi 31 août 2015 par la commune de Pignans. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 31 août 2015)Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit, 1

Compte rendu

Séance du Conseil Municipal

Lundi 31 Août 2015.

18 h 30.

L’an deux mille quinze et le Lundi 31 Août 2015 à 18 h 30, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur le Maire.

Date d’envoi de la convocation et de l’affichage :

Le 24/08/2015

Présents :

Mr MICHEL Robert- Mme ASPE Isabelle-Mr BASTIANELLI Jean-Pierre - Mr BORDEL

Philippe-Mr BOREA Maurice-Mme BORGOGNONI Liliane-Mr BRUN Fernand-Mr CIANEA

Alain-Mme DURANDO Aline-Mr ESNAULT Jean-Yves-Mr GAUTIER Franck-Mme

GIOVINAZZO Marie Angèle-Mr HAY André-Mr HUBERT Patrick-Mr LATOUR Michel-Mme

LOPEZ Sylvia-Mr MIELLE Didier-Mr DEGRANDY Claude-Mme OBERTO France-Mme

PERCHOC Marie.

Ont donné procuration :

Mme MAS Fanny donne procuration à Mme ASPE Isabelle.

Mme OLIBE Carole donne procuration à Mr BRUN Fernand.

Absents excusés :

Mme HAREL-MICLOTTE Brigitte.

Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est proposé aux membres de l’Assemblée Communale de nommer un secrétaire de séance. Mr DEGRANDY Claude est désigné Secrétaire de Séance.

Mr Le Maire demande si des observations sont à formuler sur le compte rendu de la séance de conseil municipal du 31 Août 2015. Aucune observation.

Lecture de l’ordre du jour.

****

1°/ Présentation du prestataire des NAP traditionnelles suite à mis en concurrence

pour la rentrée scolaire 2015-2016.

L’année scolaire se terminant, la nouvelle année impose la mise en place d’un MAPA

pour l’organisation et la gestion des NAP non associatives ( dites NAP Traditionnelles ).2

Un MAPA a été mis en ligne le 02/07/2015.

Deux plis ont été reçus le 29/07/2015, il s’agit de la FOL ( Fédération des Œuvres

Laïques ) et de l’ODEL Var.

Analyse et attribution du MAPA le 05/08/2015. Le jugement des offres et ce

conformément au règlement de consultation est effectué à partir des critères pondérés

suivants :

- Valeur technique sur 60 points appréciée en fonction de trois sous critères

suivants : projet éducatif ( 30 points ), modalités et moyens mis en place pour

les relations avec les familles ( 20 points ), modalités et moyens mis en place

pour le dialogue avec les services de la commune et les responsables des

accueils péri scolaires ( 10 points ).

- Prix : sur 40 points.

Il ressort de l’analyse en fonction des critères énoncés le classement suivant :

ODEL VAR : 1er. ( valeur technique : 11.40, prix : 16 ( 55 540 €HT )

Ligue de l’enseignement FOL du VAR : 2ème.( valeur technique : 10.80 ; prix : 4 (

114 602.97 € HT )

Les candidats ont été informés. L’ODEL Var débute sa prestation dès le 01/09/2015 et ce

pour l’année scolaire 2015-2016.

Mr Le Maire conformément à l’article 17 du règlement intérieur du Conseil Municipal

demande que la question n°02 inscrite à l’ordre du jour soit évoquée en séance à huis

clos au motif qu’une réunion publique sera réalisée le 03/09/2015 à 17 h 30 à la salle du

Vieux Moulin. Pour ce faire, il soumet sa demande au vote auprès des membres du

Conseil Municipal.

Accord à la majorité absolue et deux contre ( Mr ESNAULT Jean-Yves et Mr HUBERT

Patrick )

Le public ainsi que le représentant de la presse se retirent.

2°/ Présentation du projet de la nouvelle école élémentaire.

- Présentation du projet ( plans ) et de son implantation.

- Détails des superficies et des différents bâtiments.

- Financements du projet.

- Planning de construction pour la rentrée scolaire 2016/2017.

Plus aucune question n’étant posée la séance à huis clos est levée à 19 h 25.

MICHEL Robert

Maire de PIGNANS