Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D202111003 Commissions permanentes
Déliberation - D202404004 Commissions Permanentes modif compo
Déliberation - D202309003 Comissions Municipales
Déliberation - DS20260506 CREATION DE LA COMMISSION PERMANENTE ET
Déliberation - D202203011 emplois permanents
Déliberation - D202206034 Tableau des emplois permanents
Déliberation - D202306006A Commission CCSPL
Déliberation - D202111015 Modification Tableau Emplois Permanents
Déliberation - D202306005A Commission DSP
Déliberation - DS20260209 EHPAD MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLO
Déliberation - D202306004A Commissions permanentes
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Déliberation - D202306004A Commissions permanentes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Logement,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DE LA COMMUNE D’HENNEBONT
_____
Séance Publique du 9 juin 2023
______
Objet de la délibération
COMMISSIONS MUNICIPALES : MODIFICATION DE LA COMPOSITION
Le neuf juin deux mille vingt-trois à 18 H 30, séance ordinaire du Conseil Municipal de la Commune d’HENNEBONT, légalement convoqué le premier juin deux mille vingt- trois, réuni au lieu de ses séances, Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Madame Michèle DOLLÉ, Maire
Etaient présents :
Michèle DOLLÉ , Yves GUYOT , Claudine CORPART , Joël TRÉCANT , Valérie MAHÉ , Lisenn LE CLOIREC , André HARTEREAU , Laure LE MARÉCHAL , Frédéric TOUSSAINT , Peggy CACLIN , Roselyne MALARDÉ , Philippe PERRONNO , Jacques KERZERHO , Jean-François LE CORFF , Anne-Laure LE DOUSSAL , Tiphaine SIRET , Gwendal HENRY , Yves DOUAY , Alain HASCOËT , Aline LE FUR , Julien LE DOUSSAL , Fabrice LEBRETON , Aurélia HENRIO , Pierre-Yves LE BOUDEC , Sylvie SCOTÉ LE CALVÉ , Michèle LE BAIL , Hilal SAFAK .
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Nadia SOUFFOY à Philippe PERRONNO , Pascal LE LIBOUX à Yves GUYOT , Julian PONDAVEN à Tiphaine SIRET , Marie-Françoise CÉREZ à Anne-Laure LE DOUSSAL , Stéphane LOHÉZIC à Michèle DOLLÉ , Guillaume KERRIC à Gwendal HENRY .
Absent(s) :
Madame la Présidente déclare la séance ouverte et prie les Conseillers Municipaux de désigner l'un des membres du Conseil pour Secrétaire. Monsieur Yves DOUAY désigné pour remplir ces fonctions, les accepte et prend place au bureau en cette qualité.
14/06/2023 Secrétariat de la DGS N° 2023.06.004A
COMMISSIONS MUNICIPALES : MODIFICATION DE LA COMPOSITION
Rapporteur : Michèle DOLLÉ
Afin de prendre en compte les changements intervenus au sein du Conseil Municipal, le Bureau Municipal propose de modifier comme suit la composition des Commissions Municipales, constituées le 06 mai 2021 et lors des séances qui ont suivi :
Commissions Nouveau membre Observations
Vie Aline LE FUR En remplacement de Martine JOURDAIN
Ville Néant Néant
Ressources Néant Néant
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2121-22, Vu la délibération n°D202212004 du 15 décembre 2022,
Vu le courrier de démission de Madame Martine JOURDAIN en date du 15 mai 2023, Vu le courrier adressé à Monsieur le Préfet en date du 19 mai 2023, l’informant de la démission de Madame Martine JOURDAIN,
Vu le rapport présenté,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Entendu l’exposé du rapporteur,
Après en avoir délibéré,
APPROUVE la modification de la composition des Commissions Municipales comme indiquée ci-dessus. Commission « Ville » Commission « Vie » Commission « Ressources»
Michèle DOLLÉ Michèle DOLLÉ Michèle DOLLÉ
Yves GUYOT Claudine CORPART Pascal LE LIBOUX
Joël TRÉCANT Nadia SOUFFOY Nadia SOUFFOY
Julian PONDAVEN Valérie MAHÉ Valérie MAHÉ
Peggy CACLIN Philippe PERRONNO Joël TRÉCANT
Marie-Françoise CÉREZ Marie-Françoise CÉREZ Claudine CORPART
Frédéric TOUSSAINT Gwendal HENRY Lisenn LE CLOIREC
Guillaume KERRIC Tiphaine SIRET Roselyne MALARDÉ
Laure LE MARÉCHAL Lisenn LE CLOIREC Stéphane LOHÉZIC
Alain HASCOËT Anne-Laure LE DOUSSAL Jacques KERZERHO
Anne-Laure LE DOUSSAL Aline LE FUR Jean-François LE CORFF
Gwendal HENRY Guillaume KERRIC Yves DOUAY
André HARTEREAU Sylvie SCOTÉ LE CALVÉ Tiphaine SIRET
Aurélia HENRIO Fabrice LEBRETON Aurélia HENRIO
Julien LE DOUSSAL Aurélia HENRIO Julien LE DOUSSAL
Pierre-Yves LE BOUDEC Michèle LE BAIL Fabrice LEBRETON
Michèle LE BAIL Hilal SAFAK Michèle LE BAIL
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération,
Le registre dûment signé
Pour extrait certifié conforme
La Maire,
Michèle DOLLÉ
La présente décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d’un recours contentieux par courrier adressé au Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte, CS 44416, 35044 RENNES Cedex, ou par l’application Télérecours Citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr