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Conseil Municipal - UTF 8Liste des délibérations examinées CM du 22 avril 2025
Document publié le Mardi 22 avril 2025 par la commune de Giberville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - UTF 8Liste des délibérations examinées CM du 22 avril 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Commune de Giberville
Etaient présents
M. Damien de WINTER, Mme Marie-France MOLLET, M. Jean-Pierre ISABEL, Mme Sophie MOBASHER, M. Jean-Louis BOISSÉE, Mme Sara ROUZIÈRE, M. Bruno LECŒUR, Mme Monique BOBLIN, M. Patrick DESVAGES, Mme Marie-France LEBON, Mme Catherine SIBBILLE, Mme Josette ALDROVANDI, Mme Patricia FREIDOZ, M. Christophe BISSEY, Mme Nelly AUBRON, M. Olivier VÉLASQUEZ, Mme Magali LE BLAIS, M. Frédéric LACOUR, M. Nicolas RICHTER, M. Bertrand VERSTRAETE.
Absents excusés
M. Abdellah FAWZI donne pouvoir à M. Damien de WINTER
Mme Edith LE ROUX donne pouvoir à Mme Josette ALDROVANDI
Mme Naïma ANNOUCHE donne pouvoir à Mme Marie-France MOLLET Mme Agathe PETRIGNANI donne pouvoir à M. Bruno LECŒUR
Absente
Mme Isabelle PIERRE
Mme Sophie MOBASHER est désignée secrétaire de séance.
Délibération Objet Vote
N° 25.04.22/01 Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil municipal du 31 mars 2025 Approuvée à l'unanimité
N° 25.04.22/02 Signature d'un avenant n° 1 avec l'entreprise ART DAN / Extension du stade Claude Bozec Approuvée à l'unanimité
N° 25.04.22/03
Demande de subvention au titre de la Dotation Générale de
Décentralisation (DGD) 2025 pour le financement du mobilier de la
future médiathèque – pôle culturel « Les Mains d'or »
Approuvée à l'unanimité
N° 25.04.22/04 Signature d'un avenant n° 1 au contrat de territoire 2022-2026 du Département du Calvados Approuvée à l'unanimité
N° 25.04.22/05 Signature d'un avenant n° 1 à la convention de réservation de logements avec CDC HABITAT Approuvée à l'unanimité
N° 25.04.22/06 Suppression de la ZAC dite « du Clos la Tête » Approuvée à l'unanimité
N° 25.04.22/07 Suppression de la ZAC dite « des Buissonnets » Approuvée à l'unanimité
N° 25.04.22/08 Demande de subvention exceptionnelle de la FNACA Approuvée à l'unanimité
N° 25.04.22/09 Compte rendu des décisions du Maire au titre de la délégation générale Prend acte
Affichée le : 28 avril 2025
Publiée sur le site de la commune le : 28 avril 2024
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Séance du 22 avril 2025 à 18 heures 30
(Article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales)