Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 24 juin
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 27 janvi
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 16 déc.
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 19 juin
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 23 janv.
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 20 novem
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 18 décem
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 11 mars
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 27 mai 2
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 31 mars
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 16 juin 2025 1
Document publié le Lundi 16 juin 2025 par la commune de Giberville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 16 juin 2025 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
Commune de Giberville
Etaient présents
M. Damien de WINTER, Mme Marie-France MOLLET, M. Jean-Pierre ISABEL, Mme Sophie MOBASHER, M. Jean-Louis BOISSÉE, Mme Sara ROUZIÈRE, Mme Monique BOBLIN, M. Patrick DESVAGES, Mme Marie-France LEBON, Mme Josette ALDROVANDI, Mme Patricia FREIDOZ, M. Christophe BISSEY, Mme Nelly AUBRON, M. Olivier VÉLASQUEZ, Mme Magali LE BLAIS, Mme Edith LE ROUX, Mme Naïma ANNOUCHE, M. Frédéric LACOUR, M. Bertrand VERSTRAETE.
Absents excusés
M. Bruno LECŒUR donne pouvoir à Mme Sara ROUZIÈRE
Mme Catherine SIBBILLE donne pouvoir à Mme Marie-France LEBON
M. Abdellah FAWZI donne pouvoir à M. Damien de WINTER
Mme Isabelle PIERRE donne pouvoir à M Jean-Pierre ISABEL
M. Nicolas RICHTER donne pouvoir à M. Jean-Louis BOISSÉE
Absente
Mme Agathe PETRIGNANI
Mme Sara ROUZIÈRE est désignée secrétaire de séance.
Délibération Objet Vote
N° 25.06.16/01 Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 27 mai 2025 Approuvée à l'unanimité
N° 25.06.16/02 Modification du tableau des effectifs n° 2 pour 2025 Approuvée à l'unanimité
N° 25.06.16/03 Création et recrutement de contrats d’engagement éducatif / Service Jeunesse Approuvée à l'unanimité
N° 25.06.16/04 Déclassement du domaine public communal / Parcelle AA n° 458 Approuvée à l'unanimité
N° 25.06.16/05 Désaffection et déclassement du domaine public communal / Parcelles AV n° 150, 152, 156 et 157 Approuvée à l'unanimité
N° 25.06.16/06 Échange SARL Ets MASSA Père et Fils/Commune de Giberville – Parcelles AV n° 154, 156 et 157 – Route de Rouen Approuvée à l'unanimité
N° 25.06.16/07 Cession Commune de Giberville/M. et Mme JOURDAIN – Parcelles AV n° 150 et 152 Approuvée à l'unanimité
N° 25.06.16/08 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) / Nouveaux tarifs 2026 Approuvée à l'unanimité
N° 25.06.16/09 Actualisation des tarifs du service culturel Approuvée à l'unanimité
N° 25.06.16/10 Actualisation des tarifs du Secteur Jeunesse Approuvée à l'unanimité
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Séance du 16 juin 2025 à 18 heures 30
(Article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales) N° 25.06.16/11 Actualisation des tarifs de l’Espace de Vie Sociale Approuvée à l'unanimité
N° 25.06.16/12 Actualisation des tarifs de la Ferme d’Amélie Approuvée à l'unanimité
N° 25.06.16/13 Actualisation des tarifs du gite communal de la Ferme d’Amélie Approuvée à l'unanimité
N° 25.06.16/14 Remboursement à un tiers / Secteur Jeunesse Approuvée à l'unanimité
N° 25.06.16/15 Décision modificative n° 2 du BP 2025 Approuvée à l'unanimité
N° 25.06.16/16 Approbation de l’avenant n° 3 à la convention pour le SCEJC Approuvée à l'unanimité
N° 25.06.16/17 Décisions du Maire au titre de la délégation générale Prend acte
Affichée le : 30 juin 2025
Publiée sur le site de la commune le : 30 juin 2025