Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation du conseil municipal du 25 octobre 20
Procès Verbal - Proces verbal du 25 octobre 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 13 octobre
Déliberation - Liste des deliberations du 15 mars 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 17 novembre 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 19 janvier 2024 2
Déliberation - Liste des deliberations du 16 fevrier 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 27 septembre 2024
Déliberation - Deliberations du conseil municipal du 13 octobre 2
Déliberation - Liste des deliberations du 15 decembre 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 25 octobre 2024
Document publié le Vendredi 25 octobre 2024 par la commune de Mervent.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 25 octobre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 OCTOBRE 2024 Liste des délibérations examinées Délibération n° Objet Décision 80/2024 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 septembre 2024 Adopté à l’unanimité 81/2024 Restauration d’une partie des remparts : avenant de la mission 2 de maitrise d’œuvre Adopté à l’unanimité 82/2024 Restauration d’une partie des remparts : convention de financement Adopté à l’unanimité 83/2024 Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable Adopté à l’unanimité 84/2024 Rapport des représentants des Collectivités Territoriales aux Conseil d’Administration de la SAPL – Année 2023 Adopté à l’unanimité Document mis en ligne sur le site internet de la commune de Mervent et affiché en mairie conformément à l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales le 13 novembre 2024. Le Maire, Joël BOBINEAU