Compte-Rendu - 1444894034 CR CM 2013 05 16

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Compte-Rendu - 1444894034 CR CM 2013 05 16 Document publié le Jeudi 16 mai 2013 par la commune de Calmont. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1444894034 CR CM 2013 05 16)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, 1

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal

Du 16 mai 2013

Présents : Christian VERGNES, Maire, Christophe ALARY, Marc ANDRIEU, Marie-Hélène BASTIDE, Annie COSTES, Patrick CROUZET, Alain CROZES, Isabelle ENGELVIN, Jean-Paul GARY, Patricia LAUR, Amandine MAGNIETTE, David MAZARS, Alexandre TOUSSAINT, Nicolas VIDAL.

Absents excusés : Michel COUFFIGNAL (pouvoir à Alain CROZES), Eric PRATMARTY (pouvoir à Marie-Hélène BASTIDE), Benoît RIGAL, Sandrine ROELS.

Christine Raynal, secrétaire de mairie.

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :

1) Diagnostic éclairage public : présentation par le SIEDA du rendu de l’étude,

2) Aménagement de village de Magrin : avenant au marché de maîtrise d’oeuvre,

3) Aménagement de toilettes accessibles aux handicapés dans les salles des fêtes :

demande de subvention Région,

4) Représentation de la Commune au Conseil Communautaire pour le prochain

mandat,

5) Adoption du marché triennal pour les travaux de voirie dans le cadre du

groupement de commandes de la Communauté de Communes,

6) Personnel : création de postes, mise en concurrence par le Centre de Gestion du

contrat groupe des risques statutaires,

7) Ecoles : voyages éducatifs,

8) Cimetière : rétrocession de concession,

9) Acceptation de divers dons,

10) Budget Assainissement : remboursement temps «employés » à la Commune,

11) Questions diverses. 2

1) Diagnostic de l’éclairage public : présentation de l’étude réalisée par le

SIEDA

M. le Maire accueille et remercie Céline TRUEL et Stéphan CHAUZY du SIEDA qui vont effectuer un

compte-rendu du diagnostic qu’ils viennent de réaliser sur l’éclairage public de notre Commune.

Une présentation « power-point » est projetée et sera transférée aux élus.

A l’issue de cette présentation, il est demandé aux intervenants du SIEDA de faire un point et une

proposition chiffrée de ce qui pourrait être amélioré sur ces installations à hauteur de l’inscription

budgétaire 2013, soit 11 000 euros, en privilégiant les aménagements sécuritaires.

2) Aménagement du village de Magrin : avenant au marché de maîtrise

d’oeuvre

Le marché de maîtrise d’œuvre signé avec M. POUX, architecte, associé au cabinet de géomètres LBP

Etudes et Conseils, comprend une tranche ferme et une tranche conditionnelle délimitée chacune

par un périmètre géographique.

Aujourd’hui, la tranche ferme est lancée. La tranche conditionnelle nécessitera, en temps voulu, un

affermissement pour sa réalisation.

3) Aménagement des toilettes accessibles aux handicapés dans les salles des

fêtes : demande de subvention Région

Pour mémoire, un dossier de demande de subvention a été déposé en Préfecture qui a accordé la

somme de 4 900 euros (20 % sur 24 500 euros d’estimation de l’architecte).

La Région ayant mis en place un programme d’aide en faveur de ce type de travaux, M. le Maire

propose de déposer un dossier de demande de subvention auprès de cette instance qui pourrait

accorder une aide de 25 %. Accord du Conseil Municipal

4) Représentation de la Commune au conseil communautaire pour le

prochain mandat.

La Loi n°2010-1563 du 16 décembre 2010 portant réforme des collectivités territoriales prévoit de

nouvelles règles relatives au nombre et à la répartition des sièges des communes au sein des conseils

communautaires des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre,

destinées à s’appliquer après le prochain renouvellement des conseils municipaux en mars 2014. 3

En application de ces nouvelles dispositions, il est prévu deux possibilités pour déterminer le nombre

et la répartition des sièges : une procédure de droit commun ; une procédure reposant sur un accord

local.

Les règles de répartition des sièges au sein des EPCI sont basées sur 3 principes généraux : la

répartition doit tenir compte de la population de chaque commune ; chaque commune dispose au

moins d’un siège ; aucune commune ne peut disposer de la moitié des sièges.

Répartition par accord local :

Aux termes de l’article L5211-6-1 du CGCT, dans les communautés de communes, les

communes peuvent par accord obtenu à la majorité qualifiée des conseils municipaux (la moitié des

conseils municipaux représentant les 2/3 de la population ou les 2/3 des conseils municipaux

représentant la moitié de la population), bénéficier d’un maximum de 25 % de sièges

supplémentaires en sus de l’application des règles du tableau et d’un siège minimum par commune.

Répartition à défaut d’accord :

S’appliquent, les règles fixées au II et III de l’article 9 de la loi du 16 décembre 2010. Dans ce

cas, la composition de l’organe délibérant est arrêtée par le représentant de l’Etat selon les

modalités de l’article L5211-6-1, alinéas II à VI (représentation proportionnelle à la plus forte

moyenne).

S’agissant de la communauté de communes Viaur Céor Lagast, Monsieur le Maire précise que

la répartition des délégués, à défaut d’accord, est la suivante :

Nom de la Commune Population Répartition

municipale 2013

AURIAC-LAGAST : 241 1 délégué

CALMONT : 2001 8 délégués

CASSAGNES-BEGONHES 903 3 délégués

COMPS LA GRAND VILLE 542 2 délégués

SAINTE JULIETTE SUR VIAUR 537 2 délégués

SALMIECH 731 3 délégués

Total : 4955 19 délégués

Cette répartition comporte plusieurs inconvénients :

- le nombre de délégués communautaires est fortement réduit : 19 contre 31 actuellement - AURIAC-LAGAST n’est représentée que par un seul délégué.

Aussi, le Bureau de la Communauté de Communes dans lequel sont représentées toutes les

Communes, après en avoir longtemps débattu, tout en étant conscient que ce n’est pas la solution 4

idéale, propose la répartition suivante fondée sur un accord local (19 + 25 % = 23,75, arrondis à

l’inférieur soit 23 délégués à répartir) :

AURIAC-LAGAST : 2 délégués

CALMONT : 7 délégués

CASSAGNES-BEGONHES 4 délégués

COMPS LA GRAND VILLE 3 délégués

SAINTE JULIETTE SUR VIAUR 3 délégués

SALMIECH 4 délégués

Total : 23 délégués

Il est à noter que dans cette répartition, CALMONT renonce à un délégué et les 5 autres

Communes gagnent un délégué.

LE CONSEIL MUNICIPAL décide d’adopter le nombre et la répartition des délégués au Conseil

communautaire, tel qu’il s’appliquera après le renouvellement des conseils municipaux en mars

2014, de la manière suivante :

AURIAC-LAGAST : 2 délégués

CALMONT : 7 délégués

CASSAGNES-BEGONHES 4 délégués

COMPS LA GRAND VILLE 3 délégués

SAINTE JULIETTE SUR VIAUR 3 délégués

SALMIECH 4 délégués

Total : 23 délégués

5) Adoption du marché triennal de voirie dans le cadre du groupement de

commandes de la Communauté de Communes

M. le Maire rappelle au Conseil Municipal la convention de groupement de commandes signée avec

la Communauté de Communes Viaur Céor Lagast et les communes d’Auriac-Lagast, Cassagnes-

Bégonhès, Comps Lagrand’ville, Ste-Juliette sur Viaur, Salmiech, entérinée pour notre Commune par

la délibération du 25 janvier 2013. 5

Un appel d’offres a été lancé et la commission d’examen des offres prévue dans la convention s’est

réunie et propose un classement.

M. le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir adopter les marchés à passer avec les

entreprises arrivées en tête de classement.

Le Conseil Municipal, vu le classement proposé des offres, opéré par la Commission qui a procédé à

leur ouverture et à leur analyse, décide :

- D’adopter le marché à bons de commandes , lot 1, « terrassement et assainissement » en vue de réaliser des travaux de voirie en 2013, 2014, 2015, conjointement avec les Communes d’Auriac-Lagast, Cassagnes-Bégonhès, Comps Lagrand’ville, Ste-Juliette sur Viaur, Salmiech et Calmont, à passer avec l’entreprise BRUEL TP et dont le montant du détail estimatif – qui représente une année prévisionnelle moyenne de commande - s’élève à 55 570.40 euros HT.

- D’adopter le marché à bon de commandes, lot 2, « renforcement des corps de chaussée et revêtements », en vue de réaliser des travaux de voirie en 2013, 2014, 2015, conjointement avec les Communes d’Auriac-Lagast, Cassagnes-Bégonhès, Comps Lagrand’ville, Ste-Juliette sur Viaur, Salmiech et Calmont, à passer avec l’entreprise COLAS SUD OUEST et dont le montant du détail estimatif – qui représente une année prévisionnelle moyenne de commande – s’élève à 271 509 euros HT.

6) Personnel : création de postes ; mise en concurrence par le Centre de

Gestion du contrat groupe risques statutaires,

M. le Maire propose à l’assemblée le recrutement de deux emplois saisonniers (15 jours de travail

chacun au mois d’août) afin d’effectuer des travaux de peinture et de lavage de mobilier des salles

des fêtes. Ont été retenus Melle Ludivine SAVY et M. Thomas GARRIC.

M. le Maire propose également de stagiariser Mme PONS sur son poste d’aide maternelle à l’école

de Magrin (27 h 20/hebdo) : en effet, les effectifs de cette école ont été analysés et ils semblent

stables pour les années à venir. Cette personne pourra donc ainsi valider son concours d’ATSEM

qu’elle vient d’obtenir.

Enfin, en matière de gestion de personnel, le Centre de Gestion nous propose de délibérer pour

pouvoir participer à la mise en concurrence qu’ils vont organiser pour conclure un contrat en matière

d’assurance pour les risques statutaires du personnel. Il est précisé que la Commune gardera le

choix, à l’issue de la consultation, d’adhérer ou non au contrat groupe.

Accord du Conseil Municipal pour ces trois délibérations.

7) Ecoles : voyages éducatifs

▪ L’école Marie-Emilie de Ceignac sollicite la Commune pour l’octroi d’une subvention pour la classe

découverte qu’ils organisent en juin à Barcelone. Le Conseil Municipal entérine le versement de cette 6

subvention (14 pour, 4 contre, 0 abstention) qui sera égal 576 euros (8 euros par enfant et par

nuitée). Une délibération modificative du budget sera actée (crédits pris sur la part non affectée du

compte 6574).

▪ Le Conseil Municipal confirme sa participation financière à hauteur de 50 % pour l’activité théâtre

des deux classes de l’école de Ceignac.

8) Cimetière : rétrocession de concession

M. le Maire fait part d’une demande de rétrocession de cavurne émanant d’un particulier, cavurne

acheté en 2007 au cimetière de Ceignac. Il est précisé que ce cavurne est vide de toute urne.

Le Conseil Municipal accède cette demande ; les 2/3 du prix d’achat, soit 466 euros, seront

remboursé à la personne, la part restante versée dans les caisses du CCAS ne pouvant lui être

remboursée.

9) Acceptation de divers dons

M. le Maire fait part d’un don de 50 euros émanant de Mme LOPES FARIA ; cette dernière a

récupéré une ancienne porte de l’école de Magrin. Cette somme sera versée dans les caisses du

CCAS.

L’association Objectif Jeunes qui est en train d’être dissoute a décidé de verser le solde de ses

comptes dans les caisses de la Commune avec la condition que cette somme soit affectée à

l’animation des jeunes.

Le Conseil Municipal valide l’acceptation de ces deux dons ainsi que leur affectation.

10) Budget assainissement : remboursement du « temps employés » à la

Commune

Comme chaque année, est portée sur le budget assainissement, en dépenses, une somme

représentant le temps passé par les employés communaux en matière d’assainissement collectif,

somme qui est reversée sur le budget de la Commune.

Une délibération doit entériner ce principe : accord du Conseil Municipal ; pour 2013 cette somme

est de 7 600 euros.

11) Questions diverses

→ Demande de subvention du club de quilles pour l’organisation de la manifestation des 50 ans

du club de Magrin-Parlan 7

M. le Maire propose que la Commune prenne en charge les copies couleur qui ont été faites par le

Club en mairie pour le lancement des invitations à hauteur de 150 euros ( facture de 190 euros [380

copies à 0.50 euros] – 40 euros représentant le forfait gratuit alloué à chaque association pour

effectuer des copies en Mairie [forfait de 500 copies à 0.08 euros ) : accord du Conseil Municipal.

→ Demande de subvention de l’association ARABESQUE qui dispense des cours de danse pour des

enfants au-delà du CM : MH BASTIDE indique que le principe adopté par la commission association

est que la Commune subventionne des activités qu’il n’y a pas sur la Commune au travers d’une

association, ce qui est le cas. C’est donc 180 euros ( 30 euros x 6 enfants) qui seront alloués à cette

association.

→ Achat d’une table de ping- pong extérieure : MH BASTIDE indique que le CME déterminera la

semaine prochaine l’emplacement de cette table.

MH BASTIDE propose aux élus pour le renouvellement des élus du CME qui doit avoir lieu en juin

prochain de modifier les règles de participation ; en effet, jusqu’à présent pouvaient être candidats

aux élections du CME, les enfants du primaire et les collègiens ; or, quand les collégiens arrivent en 4

et 3 ème ils perdent de leur motivation et ne participent plus aux réunions.

MH BASTIDE propose donc de ne prendre que des enfants du primaire : cette proposition est validée

par le Conseil Municipal.

→ Compte-rendu des commissions « patrimoine » de la Communauté de Communes :

l’organisation des journées du patrimoine restent inchangée ; par contre, la commission a décidé

de programmer d’autres dates autour d’un sujet « patrimoine » afin que les membres de cette

commission et toutes les personnes qui participent aux journées du patrimoine puissent profiter

d’autres animations qui seront réalisées sur les 6 communes et qui seront ouvertes à tous.

→ M. le Maire propose aux élus, à la demande de M. FAU, Conservateur des Antiquités et Objets

d’Art en Aveyron, qui est venu dernièrement à la Basilique de Ceignac pour le retour d’une partie du

groupe de statues du Prince Palatin, de proposer à la prochaine commission départementale

l’inscription du « baptistère » au titre des monuments historiques . Le baptistère est un mobilier en

bois du 17 ème siècle avec deux peintures sur les deux portes extérieures, l’une représentant la

« Résurrection du Christ » , la deuxième « son baptème ».

Accord du Conseil Municipal.

→ Pour information, un géomètre du Centre des Impôts est en train d’effectuer une tournée de

mise à jour du cadastre du 14 mai et ce pour un mois.

→ L’animatrice, Stéphanie PRATMARTY, sera absente à compter du 14 juin et ce pendant un mois

et demi : un point a été fait sur toutes les animations prévues pendant ce laps de temps ; subsiste un

problème d’accompagnement pour le 26 juin (pêche) : MH BASTIDE devant également s’absenter à

cette période, Patricia LAUR se propose d’accompagner l’animateur de la Fédération de Pêche.

→ M. le Maire fait part aux élus d’une documentation sur le logement indigne, ramenée par Annie

COSTES suite à une réunion d’information de l’ADIL. Ce document est à la disposition des élus en

Mairie. 8

→ Rythmes scolaires : M. le Maire se propose de voir M. DAURES avant de fixer une première

réunion qui pourrait rassembler les élus et les enseignants (si possible avant le 7 juin).

→ Point sur les chantiers en cours :

▪ Cantine- garderie à Ceignac : les travaux intérieurs avancent péniblement ; le choix des

couleurs pour les sols et murs a été arrêté en collaboration avec le personnel ; l’entreprise REY est en

train de mettre en forme le parking ; l’escalier de liaison cantine via école est supprimé et remplacé

par une rampe d’accès ; faire un point sur les fournitures et le mobilier à commander ;

▪ Club house à Magrin : le poteau téléphonique a été tombé aujourd’hui ; COLAS doit

prochainement réaliser le goudron, les menuiseries doivent être posées prochainement ; le sol est

terminé ; France Télécom raccorde demain matin le téléphone.

▪ Salle des fêtes de Milhac : le gros- œuvre est terminé ; on attend la charpente.

▪ Aménagement espace public de Calmont : le mur entre la propriété POUGET et le chemin

piétonnier est terminé ; la mise à niveau des terrains POUGET et de l’espace communal doit être

réalisé afin de permettre à M. PEGORIER de terminer le mur de clôture.

▪ Sonorisation du village de Ceignac : on attend des modèles d’haut-parleur de l’entreprise

BELET.

▪ Réseau chaleur bois Ceignac : la consultation des bureaux d’étude a été lancée ; les plis

doivent être remis le 21 mai en Mairie et seront ouverts le 22 mai à 10 h en Mairie.

Nicolas VIDAL émet l’idée de récupérer le bois d’élagage des haies pour alimenter la chaudière :

soumettre cette idée au bureau d’étude.

M. le Maire indique qu’ERDF va créer une nouvelle structure suite à la récupération des concessions

des barrages, structure qui pourra amener un concours financier pour un tel projet.

→ Projet de vente de la balayeuse à la Communauté de Communes : un essai a été effectué en

présence de représentants de toutes les Communes de la Com Com : il n’a pas été très concluant !

Ce qui n’a pas empêché pas mal de communes de vouloir l’essayer sur leur territoire ! Affaire à

suivre.

→ Les actes notariés concernant l’échange avec l’association St Jean (bâtiment WC publics contre

terrain derrière le monument aux morts) a été signé ; même chose pour le terrain qui supporte le

PASA.

Le raccordement de cette zone sur le futur échangeur a fait l’objet d’une réunion avec les élus de

l’agglomération ruthénoise : un accord de principe a été donné sur cet aménagement ; un géomètre

peut donc travailler sur ce projet.

→ Terrain de la Sarrade : la Communauté de Communes va réaliser une étude d’aménagement de

ce terrain avec le projet d’installer la scierie GARRIC de Baraqueville sur un terrain d’environ 15 000

m² ; 2 autres lots pourraient être envisagés (11 000 m² + 3 000 m²). 9

→ Projet de vente du bar SAHUC à Ceignac : sans solution pour une reprise totale du bâtiment, la

famille SAHUC envisage de cesser l’activité après la fête du mois d’août.

→ Voici les prochaines réunions :

▪ assemblée générale d’Antenne Solidarité Lévézou Ségala : 23/05 de 14 h à 17 h à Cassagnes : A

COSTES y participera,

▪ conseil communautaire le 28/05 à 20 h 30 à Cassagnes,

▪ réunion d’adjoints le 29/05 à 9 h en Mairie,

▪ assemblée générale de l’ADMR de Luc le 29/05 à 18 h à La Primaube : A COSTES y participera,

▪ Conseil Municipal : 13/06 à 20 h 30 à Calmont,

▪ Réunion de sensibilisation pour le tri : 19/06 à 20 h 30 à Calmont.

L’ordre du jour est épuisé ; la séance est levée à 0 h.