Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - 042 Seance du 21 avril 2022
Séance - 09 Seance du 15 septembre 2022
Séance - 10 Seance du 20 octobre 2022
Séance - Seance du 19 mai 2022
Séance - 06 Seance du 16 juin 2022
Séance - 04 Seance du 8 avril 2022
Séance - 07 Seance du 7 juillet 2022
Séance - 02 Seance du 17 fevrier 2022
Séance - 03 Seance du 17 mars 2022
Procès Verbal - 01 Séance du 20 janvier 2022
Séance - 05 Seance du 19 mai 2022
Document publié le Jeudi 19 mai 2022 par la commune d'Épannes.
Lien du pdf (Séance - 05 Seance du 19 mai 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Ce document est susceptible de modification par les élus. Celles-ci figureront sur le PV suivant.
L'an deux mil vingt-deux, le dix-neuf mai à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune d'Epannes, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie d'Epannes, sous la présidence de Monsieur Emmanuel EXPOSITO, Maire.
Présents : Messieurs BRISSEAU Pascal, CAILLE Joël, EXPOSITO Emmanuel, FREMENTEAU Bernard, QUEMENER Pierrick,
Mesdames GALLOPIN Véronique, GAUTIER Isabelle, GUIGNARD Chantal, RAVARD Armelle
Excusés : M. SALLARES Nicolas
M. FAVRELIERE Jean-Claude (pouvoir à Mme GALLOPIN V.)
Mme DONIZEAU Dominique (pouvoir à Mme GUIGNARD C.)
Absents : M. BAUDOUIN Nicolas
Mmes MARTIN Stéphanie et RAMOS Ophélie
Soit 9 membres présents et 11 votants.
Madame RAVARD Armelle a été nommée secrétaire de séance.
Le compte-rendu du Conseil municipal du 21 avril 2022 a été approuvé totalement.
L’ORDRE DU JOUR :
1. Autorisation de signature – Convention Atelier Chantier Insertion 2022
2. Autorisation de signature – Convention avec la commune d’Amuré pour le marché des producteurs 3. DM Budget Annexe Lotissement (Retire et remplace la délibération n° D02.04.2022)
D01.05.2022 : Nature solidaire : Convention de partenariat pour l’année 2022
Monsieur le Maire rappelle que l’association accompagne les demandeurs d’emploi, résidents sur le territoire, rencontrant des difficultés d’exclusion.
La présente convention a pour objet de définir les modalités de la contribution financière de la commune, pour soutenir le fonctionnement de l’association.
La participation financière a été définie lors de l’Assemblée Générale de l’association dont le montant s’élève à 300€ pour l’année 2022.
Adoptée à l’unanimité
1
Compte rendu tenant lieu de procès-verbal du Conseil Municipal
Séance du 19 mai 2022 D02.05.2022 : Marché des producteurs de Pays 2022 – Convention avec la commune d’Amuré
Considérant la délibération n° D07.09.2021 en date du 1er octobre 2021 sur les règles de fonctionnement et la répartition des charges financières pour le marché des producteurs locaux en partenariat avec la commune d’Amuré,
Monsieur le Maire propose de reconduire le marché des producteurs locaux qui se fera sur la commune d’Amuré cette année et de partager les frais d’organisation par une convention signée entre les deux communes.
Adoptée à l’unanimité
D03.05.2022 : Décision modificative – BP annexe Lotissement « Quartier des Jardins de Ribray » (Retire et remplace la DM pour le BP lotissement dans la délibération n° D02.04.2022/2 pour erreur matérielle)
Monsieur le Maire propose d’effectuer l’ajustement suivant sur le Budget Annexe du lotissement comme suit :
1.Sur le BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT « Quartier des Jardins de Ribray » afin d’ouvrir des crédits nécessaires
- à régulariser une anomalie présente au compte 1382
Section Investissement
Recettes Chap. 13 Article 138 + 13 356,00€
Recettes Chap. 021 + 13 356,00€
Section Fonctionnement
Dépenses Chap. 023 + 13 356,00€
Recettes Chap. 75 Article 757 + 13 356,00€
Adoptée à l’unanimité
Questions et informations diverses
Scolaire
• 18 inscriptions pour la rentrée 2022-2023
• Un point financier sera fait tous les trimestres sur la facturation cantine-garderie
Etang
• A ce jour, 41 cartes annuelles et 7 cartés à la journées sont vendues. La recette est de 1279€ contre pour la même période en 2021 de 585€.
2 • Proposition d’une journée truite en 2023
Commune
• Rendez-vous avec ID 79 pour le projet de la MAM
• Le 20/05, signature du l’acte de vente de l’hôtel donc la commune ne sera plus propriétaire. • Toujours trop de poubelles laissées sur les trottoirs de la commune : mettre sa poubelle sur les points de collecte et non devant sa porte.
• Dépôts sauvages d’ordures trop fréquents sur la commune.
• Rando cyclo du 14/05 : bon retour
• Samedi 11/06 : inscriptions au centre de loisirs pour cet été dans la salle du conseil municipal • Un administré (M. RIGAUD) a envoyé un courrier à Monsieur le Maire pour demander le retrait du dos d’âne près de chez lui. La seule solution est de raboter mais le coût est de 30 000€. De plus, il souhaiterait que le conteneur à verre soit déplacé car cela fait trop de bruit quand les personnes viennent déposer leur verre.Pour réponse : le dos d’âne reste tel qu’il est car dans les années à venir, la route va être refaite et le conteneur ne peut pas être déplacé. Il faut faire preuve de civisme. • Dispositif « Argent de poche » pour les jeunes de 16 à 17 ans : Travail de 3h30mn jour avec 30 mn de pause, 10 jours de travail maximum. Candidatures disponibles à partir du mois de juin. La commune serait intéressé pour juillet/août et les membres du Conseil Municipal sont favorables pour cette mise en place.
Site internet
• Il sera opérationnel le 1er juin.
• La pré-réservation de la salle des fêtes pourra se faire sur le site directement.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h45
La prochaine séance du Conseil Municipal est prévue le Jeudi 16 juin 2022
3 Les membres du Conseil Municipal
La secrétaire
Nicolas
SALLARES
Excusé
Pascal
BRISSEAU
Joël CAILLE
Stéphanie
MARTIN
Absente
Jean-Claude
FAVRELIERE
1er Adjoint
Excusé
pouvoir à V.
GALLOPIN
Bernard
FREMENTEAU
Nicolas
BAUDOUIN
Absent
Ophélie
RAMOS
Absente
Dominique
DONIZEAU
Excusé
pouvoir à C.
GUIGNARD
Pierrick
QUEMENER
4ème Adjoint
Isabelle
GAUTIER
Chantal
GUIGNARD
Véronique
GALLOPIN
3ème Adjointe
4
Emmanuel EXPOSITO
Armelle RAVARD
Le Maire