Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - 05 Seance du 19 mai 2022
Séance - 04 Seance du 8 avril 2022
Séance - 10 Seance du 20 octobre 2022
Séance - 09 Seance du 15 septembre 2022
Séance - 06 Seance du 16 juin 2022
Séance - 07 Seance du 7 juillet 2022
Séance - 02 Seance du 17 fevrier 2022
Procès Verbal - 01 Séance du 20 janvier 2022
Séance - 03 Seance du 17 mars 2022
Compte-Rendu - CR NOV 2022
Séance - 042 Seance du 21 avril 2022
Document publié le Jeudi 21 avril 2022 par la commune d'Épannes.
Lien du pdf (Séance - 042 Seance du 21 avril 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Ce document est susceptible de modification par les élus. Celles-ci figureront sur le PV suivant.
L'an deux mil vingt-deux, le vingt et un avril à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune d'Epannes, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie d'Epannes, sous la présidence de Monsieur Emmanuel EXPOSITO, Maire.
Présents : Messieurs CAILLE Joël, EXPOSITO Emmanuel, FAVRELIERE Jean-Claude, FREMENTEAU Bernard, QUEMENER Pierrick, SALLARES Nicolas.
Mesdames DONIZEAU Dominique, GAUTIER Isabelle, GUIGNARD Chantal
Excusés : Mme RAVARD Armelle (pouvoir à Mme C. GUIGNARD)
Mme GALLOPIN Véronique
Absents : Mrs. BAUDOUIN Nicolas, BRISSEAU Pascal
Mmes MARTIN Stéphanie, RAMOS Ophélie
Soit 9 membres présents et 10 votants.
Madame GUIGNARD Chantal a été nommée secrétaire de séance.
Le compte-rendu du Conseil municipal du 8 avril 2022 a été approuvé totalement après correction d’erreurs matérielles dans le paragraphe abordant le sujet du cimetière.
L’ORDRE DU JOUR :
Proposition d’achat de la parcelle AC 346/Lot n°49 – Lotissement Les Jardins de Ribray DM Budget Principal Commune et Budget Annexe Lotissement
Acquisition de la parcelle W327 auprès de la SAFER
D01.04.2022/1 : Proposition d’achat lot n°49/AC 346 – Lotissement Les Jardins de Ribray
Une proposition d’achat de 32 880 € TTC a été reçue en mairie le 12 avril 2022, pour le lot n°49, parcelle cadas - trée AC 346 d’une superficie de 548m2 soit un prix de 60€ le m² par M. BAYLE et Mme MARTIN.
Adoptée à l’unanimité
1
Compte rendu tenant lieu de procès-verbal du Conseil Municipal
Séance du 21 avril 2022 D02.04.2022/2 : Décision modificative – BP Commune et BP annexe Lotissement « Quartier des Jardins de Ribray »
Monsieur le Maire propose d’effectuer les ajustements suivants sur le Budget Principal de la commune et sur le Budget Annexe du lotissement comme suit :
1.Sur le BUDGET PRINCIPAL COMMUNE afin d’ouvrir des crédits nécessaires - pour régulariser des dépenses non budgétées
Section fonctionnement
Dépenses Chap. 67 Article 673 + 250,00€
Dépenses Chap. 011 Article 6156 - 250,00€
2.Sur le BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT « Quartier des Jardins de Ribray » afin d’ouvrir des crédits nécessaires
- à régulariser une anomalie présente au compte 1382
Section Investissement
Recettes Chap. 13 Article 138 - 13 356,00€
Recettes Chap. 021 + 13 356,00€
Section Fonctionnement
Dépenses Chap. 023 + 13 356,00€
Recettes Chap. 75 Article 757 + 13 356,00€
Adoptée à l’unanimité
D03.04.2022/3 : Acquisition de la parcelle W327 auprès de la SAFER
Par courrier en date du 1er avril dernier, la SAFER propose à la commune d’acquérir la parcelle W327 (ancien
n°W0068) au lieu dit Les Champs de Chaban Sud d’une surface de 1a47ca au prix de rétrocession de 1,00€.
Adoptée à l’unanimité
Questions et informations diverses
Commune
• Des flyers ont été distribués pour les administrés qui ne rentrent pas leurs poubelles chez eux, c’est formellement interdit par la loi en dehors des règles de gestion des déchets. • Locatif : Suite à divers événements, Monsieur le Maire a demandé à ce que le bail du locataire du 232 rue des Tilleuls soit résilié au 18/04.
2 • Vente des peupliers : Une offre avait été reçue pour 4 500€ et une nouvelle a été reçue pour 5 200€. La date d’exploitation est à compter du 15/11/2022 après la récolte du maïs.
• Centre de loisirs : Pour les vacances d’avril, ils ont demandé le nettoyage du terrain de tennis pour une activité.
• Chasse : L’association de chasse demande à ce que les tontes des chemins de plaine soient réparties pour favoriser la nidification des oiseaux.
Cimetière
Le nettoyage du cimetière a été fait le 21/04 matin en présence des 2 agents communaux et de 13 bénévoles.
Commerces ambulants
Une fromagère de Taugon (17) s’est installée le samedi 23/04 devant la boulangerie et le commerçant pour la vente de poulets rôtis et de spécialités portugaises s’est installé sur la grande place avec les autres commerçants, le mardi 26/04.
Lotissement Les Jardins de Ribray
Suite à la rétractation de l’acheteur pour le lot n°40 du lotissement, la municipalité a décidé de baisser le prix de ce terrain de 8 000€ ce qui revient à un prix de vente de 17 000€ au lieu de 25 000€ (413m2 à 60€/m²). En effet, de gros travaux d’aménagement conformes à l’étude G2 sont à prévoir ce qui représente une plus-value de 15 000€.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h45
La prochaine séance du Conseil Municipal est prévue le Jeudi 19 mai 2022
3 Les membres du Conseil Municipal
La secrétaire
Nicolas
SALLARES
Pascal
BRISSEAU
Absent
Joël CAILLE
Stéphanie
MARTIN
Absente
Jean-Claude
FAVRELIERE
1er Adjoint
Bernard
FREMENTEAU
Nicolas
BAUDOUIN
Absent
Ophélie
RAMOS
Absente
Dominique
DONIZEAU
Pierrick
QUEMENER
4ème Adjoint
Isabelle
GAUTIER
Armelle
RAVARD
Pouvoir à C.
GUIGNARD
Véronique
GALLOPIN
3ème Adjointe
Excusée
4
Emmanuel EXPOSITO
Chantal GUIGNARD
Le Maire