Conseil Municipal - Feuille Affichage Public Vote – cm 14 10 24 1

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Convocation - CM 14 10 24 CONVOCATION ET ODJ

Conseil Municipal - Feuille Affichage Public Vote – cm 14 10 24 1 Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune de Saint-Hilaire-de-Riez. Lien du pdf (Conseil Municipal - Feuille Affichage Public Vote – cm 14 10 24 1)Thèmes du document : Transports, Environnement, Espaces terrestres et maritimes, SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 14 octobre 2024

N°

DELIBERATION

OBJET POUR CONTRE ABSTENTION

DEL2024_123 Présentation d’une mesure expérimentale en faveur du logement – dispositif “ Louez à l’année à Saint-Hilaire-de-

Riez ”, approbation du règlement d’éligibilité et de la

convention type entre la commune et le propriétaire

22 10

DEL2024_124 Réajustement des autorisations de programmes et crédits

de paiement (AP-CP)

22 10

DEL2024_125 Décision modificative n°1 au Budget Ville 22 10

DEL2024_126 Approbation du rapport de la Commission Locale

d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

25 7

DEL2024_127 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables -

budget Ville

32

DEL2024_128 Approbation de l’attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement au CCAS au titre de

l’année 2024

32

DEL2024_129 Conception et réalisation d’un spectacle de grande envergure utilisant la pyrotechnie et/ou tout autre

technique spectaculaire pour la Ville de Saint-Hilaire-de-

Riez – lancement de la procédure de marchés publics et

autorisation de signer le marché

32

DEL2024_130 Marchés publics – Construction d’un boulodrome – Concours de maîtrise d’œuvre – Attribution du marché 22 3 7

DEL2024_131 Travaux d’aménagement de voirie de la rue des Paludiers, d’un parking à l’angle des rues des Paludiers et

Bardonneau, et d’une voie verte sur la rue du Bardonneau

- Marché public de Travaux – Approbation du

programme, lancement de la consultation et autorisation

de signer les marchés

25 7

DEL2024_132 Piste cyclable rue des Paludiers – Demande de subvention au titre du « Fond vert – Développement des mobilités

durables en zone rurale »

32

DEL2024_133 Demande de subvention liée aux travaux de renforcement de charpente et à la réfection de toiture dans le cadre

d’une installation de panneaux photovoltaïques sur la base

nautique des Vallées

32

DEL2024_134 Acquisition d’un ensemble immobilier appartenant à la SAFER des Pays de la Loire situé chemin du Bois Juquaud -

Approbation de la convention et du cahier des charges de

cession

31

DEL2024_135 Acquisition d’un terrain appartenant à Madame VETELE

situé rue du Bardonneau

30

DEL2024_136 Cession d'un poste de relèvement à la CC Océan Marais

de Monts situé chemin du Quart du Matelot

31

DEL2024_137 Approbation d’une convention de servitude de réseaux au

bénéfice d’ENEDIS, chemin du Pas du Marais

32

DEL2024_138 Institution d’une servitude de réseaux au profit de Free

Mobile, avenue des Roses / Place Saint Jean

32

DEL2024_139 Dénomination de la voie desservant le lotissement « La

Belle Epine » - Route du Perrier

32

DEL2024_140 Réhabilitation de la déchèterie intercommunale de la Chaussée - Demande d'enregistrement d'une Installation

Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE)

32

DEL2024_141 Approbation de la convention partenariat avec

l’association Boule en bois

29 3DEL2024_142 Approbation de la convention de partenariat avec Etoile

Riez Vie Basket

28 3

DEL2024_143 Approbation de la convention de partenariat avec

Handball Club Havre de Vie

29 3

DEL2024_144 Approbation de la convention de partenariat avec Muay Thaï Khmer Club Saint-Hilaire 29 3

DEL2024_145 Approbation de la convention de partenariat avec

Pétanque Hilairoise

29 3

DEL2024_146 Approbation de la convention de partenariat avec Riez

Océan GR

28 3

DEL2024_147 Approbation de la convention de partenariat avec Rugby

Club Saint-Hilaire

29 3

DEL2024_148 Approbation de la convention de partenariat avec Tennis Club 29 3

DEL2024_149 Approbation de la convention de partenariat avec VTT Riez Océan 29 3

DEL2024_150 Approbation de la convention de partenariat avec La Livarde 29 3

DEL2024_151 Approbation de la convention de partenariat avec Confrérie d’la Saoue 31 3

DEL2024_152 Approbation de la convention de partenariat avec Club de la Gaieté 29 3

DEL2024_153 Approbation de la convention de partenariat avec Maison pour tous 29 3

DEL2024_154 Approbation de la convention de partenariat avec Tarot Loisirs 29 3

DEL2024_155 Approbation de la convention de partenariat avec Secours populaire 29 3

DEL2024_156 Approbation de la convention de partenariat avec Saint-

Gilles Saint-Hilaire Football Club

27 3

DEL2024_157 Club nautique Saint-Hilaire : Approbation de la convention de mise à disposition du voilier habitable “

Salicorne” et de la convention d’entretien

26 3

DEL2024_158 Approbation d’une subvention exceptionnelle d’équipement pour le club nautique concernant l’entretien

du bateau de la ville, le Salicorne 5000 €

19 10

DEL2024_159 Approbation du versement d’une subvention

exceptionnelle à l’association Les Amis de la généalogie

31

DEL2024_160 Approbation du versement d’une subvention

exceptionnelle à l’association VTT Riez Océan

32

DEL2024_161 Approbation du versement d’une subvention

exceptionnelle à l’association Nos mains pour le Togo

32

DEL2024_162 Règlement d’utilisation des salles communales 32

DEL2024_163 Règlement d’utilisation du 45 tours 32

DEL2024_164 Approbation de la nouvelle tarification du 45 Tours 32

DEL2024_165 Modification de la convention du bénévolat à la suite de la démarche de l'heure civique 32

DEL2024_166 Approbation de la convention entre la Ville de Saint- Hilaire-de-Riez et les Francas Suivi et participation aux

PEdT

32DEL2024_167 Appel à projets de la Ville de Saint-Hilaire-de-Riez à destination des artistes plasticiens (Salle d’exposition) 32

DEL2024_168 Approbation de la convention entre la CAF et la Ville de Saint-Hilaire-de-Riez : développement de la ludothèque 32

DEL2024_169 Suppression, création d’emplois et modification du tableau des effectifs 29 3

DEL2024_170 Procédure expérimentale de recueil des signalements émis par les lanceurs d’alerte : désignation du référent

alerte

25 7

Vœu porté par la Municipalité pour la Paix 29