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Conseil Municipal - Feuille Affichage Public Vote – cm 250923
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Saint-Hilaire-de-Riez.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Feuille Affichage Public Vote – cm 250923)
Thèmes du document : Logement, Sécurité sociale, Banque,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 septembre 2023
N°
DELIBERATION
OBJET POUR CONTRE ABSTENTION
DEL2023_088 Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur
du Maroc et de la Libye
32
DEL2023_089 Motion de la commune de Saint-Hilaire-de-Riez, contre
la suppression du distributeur automatique de billets de
la rue des estivants par la poste
22 7 3
DEL2023_090 Désignation d’un représentant du conseil municipal au
sein du comité consultatif des marches de détails
22 10
DEL2023_091 Désignation d’un représentant du conseil municipal au
sein du comité consultatif de coopération décentralisée
22 10
DEL2023_092 Désignation d’un représentant du conseil municipal au
sein de la SAEM Saint-Hilaire développement
22 10
DEL2023_093 Désignation d’une représentante du conseil municipal au
sein de l’agence départementale de service aux
collectivités territoriales
22 10
DEL2023_094 Désignation des référents déontologues des élus locaux
auprès de l’association des maires et des présidents des
communautés de Vendée (AMPCV)
32
DEL2023_095 Création d’un service des objets trouves et approbation
d’un règlement relatif à la gestion des objets trouvés et
d’une convention type régissant les modalités de remise
des objets trouvés
32
DEL2023_096 Convention de partenariat avec l’institut médico-
éducatif (IME) de l’association ressources pour
l’accompagnement médico-social et social (AREAMS) de
la Roche-sur-Yon
32
DEL2023_097 Versement d’une subvention exceptionnelle aux Restos
du cœur
32
DEL2023_098 Versement d’une subvention exceptionnelle au Secours
Populaire
32
DEL2023_099 Versement d’une subvention exceptionnelle pour le
CCAS de la ville de Saint-Hilaire-de-Riez pour apporter
soutien aux distributions alimentaires
32
DEL2023_100 Attribution de subvention de fonctionnement au CCAS
au titre de l’année 2023
32
DEL2023_101 Convention cadre entre la ville de Saint-Hilaire-de-Riez
et le centre communal d’action sociale de Saint-Hilaire-
de-Riez
32
DEL2023_102 Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57
développe à compter du 1er janvier 2024
32
DEL2023_103 Charte éthique de la ville de Saint-Hilaire-de-Riez pour
ses relations avec ses mécènes, donateurs et parrains
32
DEL2023_104 Convention de mécénat pour la création de mobilier du
parcours forestier du musée de France de la Bourrine
du bois Juquaud
32
DEL2023_105 Convention de partenariat sur la gestion et l’animation
du musée de France de la Bourrine du bois Juquaud
32
DEL2023_106 Application d’une majoration de la taxe d’habitation sur
les résidences secondaires
22 7 3
DEL2023_107 Modification de la délibération n° DEL-2023-039 -
garantie communale à l’emprunt contracte par Vendée
habitat - office public de l’habitat de Vendée, auprès de
la caisse des dépôts et consignation pour financer la
construction de 67 logements rue de la Rousselotiere
sur la commune de Saint-Hilaire-de-Riez
32
DEL2023_108 Suppression de la régie de recettes dénommée “régie
de recettes de l’atelier, école des arts”
32 DEL2023_109 Autorisation de mise en place d’une carte d’affaires au
nom de Madame Le Maire
32
DEL2023_110 Acquisition de bureaux appartenant à la SCI B.E.J.S
situes 6 rue du Gatineau
31
DEL2023_111 Convention pour la réalisation d’aménagements en
marais salés favorables à l’anguille et à la biodiversité et
de gestion des prises d’eau
32
DEL2023_112 Réponse à l’appel à projet lancé par l’ONF pour la
gestion du camping « la plage de riez »
32
DEL2023_113 Demande de permis de construire pour l’installation de
tribunes au stade du bouteillon
32
DEL2023_114 Dénomination de la rue de la Rabalette 32
DEL2023_115 Secteur de Sion « ilot jeanne d’arc » : prise en
considération d’un projet d’aménagement et
instauration d’un sursis à statuer
22 10
DEL2023_116 Labellisation guid’asso 32
DEL2023_117 Renouvellement des conventions d’objectifs et de
financement entre la ville de Saint-Hilaire-de-Riez et la
caisse d’allocations familiales de la Vendée pour les
ALSH ‘‘périscolaire’’ et ‘‘accueil adolescents 45 tours’’
32
DEL2023_118 Versement de la participation financière 2023 de Saint-
Hilaire-de-Riez au groupement d’intérêt public la
déferlante
32
DEL2023_119 Suppression, création d’emplois et modification du
tableau des effectifs.
29 3
DEL2023_120 Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat 32