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Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 10 juin 2020
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 10 juin 2020
Document publié le Mercredi 10 juin 2020 par la commune de Saint-Priest-sous-Aixe.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 10 juin 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Aménagement du territoire,
PROCES VERBAUX CONSEIL MUNICIPAL 2020
DU MERCREDI 10 JUIN 2020
Nbre de conseillers en exercice : 19
Présents: 19
Votants : 19
L’an Deux Mit Dix-vingt, le 10 juin, à 20h30
Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Priest-sous-Aixe, dûment convoqué, le 5 juin 2020, S’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur BARRY Philippe, Maire,
Présents : Mmes BEAUPEU Muriel-de FERLUC Véronique-LACORRE Brigitte-LARCHER Sarah-MARQUET
Malika-MAURY Michèle-MILAZZO Amélie-TREBUCHERE Céline -VIRANTIN Sandra MM. AUVERT Pascal - BERROU Yves - CHARBONNIER Laurent- CHARBONNIER Romain- GUEYSSET Daniel JJAMMET Thierry-METZ Guillaume-PAULHAN Eric-PICOU Antony-
Excusés :
Absents :
Secrétaire : Céline TREBUCHERE
Ordre du jour :
-Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 25 mai 2020 -Création des commissions municipales, choix du nombre de conseillers au sein de chaque commission et désignation des membres.
-Création d’une Commission d’appel d'Offres et désignation de ses membres -Désignation du représentant au Syndicat Energies Haute-Vienne (SEHV) -Désignation d’un correspondant défense
-Désignation d’un correspondant sécurité routière
-Confirmation du maintien des projets de garderie et d’aménagement du centre-bourg en vue de la demande de subvention dans le cadre de la Dotation d’Equipements des Territoires Ruraux
-Questions diverses
Monsieur le Maire soumet au conseil le compte-rendu de la dernière séance, Ce dernier est approuvé à l'unanimité.
Création des commissions municipales, choix-du nombre de conseillers au sein de chaque commissio
et désignation des membres i
Délib 2020/15
Monsieur le Maire propose la création de 6 commissions dont Les thématiques seraient :
4 PROCES VERBAUX CONSEIL MUNICIPAL 2020
- Commission Voirie - Urbanisme- Assainissement - Espaces Publics - Espaces Verts - Commission Solidarité - Santé - Affaires Sociales
- Commission Bâtiments - Développement Économique - Tourisme - Vie Associative — Sports
- Commission Enfance et Jeunesse — Ecole
-Commission Culture et Communication
- Commission Finances et Budget
Sur le nombre et les thématiques, le conseil, à l’unanimité, décide de valider les propositions.
S’agissant de la composition de ces commissions, Monsieur le Maire précise qu’elle doit refléter le
pluralisme au sein du conseil, Ainsi, il propose que chaque commission soit composée, en plus du Maire,
Président de droit de chacune, de 7 membres dont 6 issus de la liste majoritaire et 1 issu de la liste
minoritaire.
Le conseil municipal, à l’unanimité, valide cette proposition.
S’agissant de la désignation des membres, Monsieur le Maire demande au conseil de se prononcer sur le
mode de scrutin, à savoir secret ou à main levée. Le conseil se prononce à l'unanimité en faveur du vote à
main levée.
Après appel à candidatures :
- considérant la présence d’une seule liste de titulaires et une seule liste de suppléants pour chacune des
commissions,
-considérant que les élus de la liste minoritaire n’ont pas souhaité présenter de candidats pour les
commissions suivantes : Commission Culture et Communication et Commission Finances et Budget,
le Conseil Municipal, à l’unanimité, désigne au sein dés commissions suivantes :
- Commission Voirie - Urbanisme- Assainissement - Espaces Publics - Espaces Verts :
TITULAIRES SUPPLEANTS
BERROU Yves JAMMET Thierry
CHARBONNIER Laurent PICOU Anthony
AUVERT Pascal CHARBONNIER Romain
BEAUPEU Muriel MARQUET Malika PAULHAN Erie DE FERLUC Véronique METZ Guillaume TREBUCHERE Céline VIRANTIN Sandra LARCHER Sarah
- Commission Solidarité - Santé - Affaires Sociales
TITULAIRES SUPPLEANTS AUVERT Pascal LARCHER Sarah DE FERLUC Véronique MARQUET Malika JAMMET Thierry CHARBONNIER Romain MAURY Michèle BEAUPEU Muriel MILAZZO Amélie PAULHAN Eric TREBUCHERE Céline VIRANTIN Sandra LACORRE Brigitte PICOU Anthony PROCES VERBAUX CONSEIL MUNICIPAL
- Commission Bâtiments - Développement Économique - Tourisme - Vie Associative — Sports
2020
TITULAIRES SUPPLÉANTS BEAUPEU Muriel DE FERLUC Véronique CHARBONNIER Romain PAULHAN Eric JAMMET Thierry AUVERT Pascal
METZ Guillaume MARQUET Malika
MILAZZO Amélie TREBUCHERE Céline VIRANTIN Sandra LARCHER Sarah PICOU Anthony CHARBONNIER Laurent
- Commission Enfance et Jeunesse — Ecole
TITULAIRES SUPPLEANTS BERROU Yves BEAUPEU Muriel DE FERLUC Véronique PAULHAN Eric JAMMET Thierry CHARBONNIER Romain LARCHER Sarah AUVERT Pascal MARQUET Malika METZ Guillaume MAURY Michèle VIRANTIN Sandra LACORRE Brigitte PICOU Anthony
Commission Culture et Communication
TITULAIRES SUPPLEANTS BEAUPEU Muriel AUVERT Pascal CHARBONNIER Romain PAULHAN Eric GUEYSSET Daniel MAURY Michèle LARCHER Sarah VIRANTIN Sandra MARQUET Malika BERROU Yves TREBUCHERE Céline DE FERLUC Véronique
- Commission Finances et Budget
TITULAIRES SUPPLEANTS
BERROU Yves VIRANTIN Sandra CHARBONNIER Romain BEAUPEU Muriel DE FERLUC Véronique JAMMET Thierry MAURY Michèle GUEYSSET Daniel PAULHAN Eric AUVERT Pascal
TREBUCHERE Céline LARCHER Sarah
Délib 2020/16
Monsieur le Maire propose au conseil de constituer une commission d’appel d'offres pour la durée du
mandat.
Monsieur le Maire rappelle que cette commission doit être composée du Maire et de 3 membres titulaires (plus 3 membres suppléants). La candidature de plusieurs listes est bien entendu possible.
Monsieur le Maire ayant fait appel à candidatures, une seule liste est présentée.
Considérant que les élus minoritaires n’ont souhaité ni présenter de liste, ni faire partie de la liste candidate,
3 PROCES VERBAUX CONSEIL MUNICIPAL 2020
La liste« PAULHAN Erie », seule candidate présente :
M. PAULHAN Eric- M. CHARBONNIER Romain-Mme MAURY Michèle, membres titulaires
Mme BEAUPEU Muriel- Mme LARCHER Sarah- M. BERROU Yves, membres suppléants
Sont proclamés membres titulaires de la Commission d’appel d’offres les personnes suivantes :
-M. PAULHAN Eric-M. CHARBONNIER Romain-Mme MAURY Michèle
Sont proclamés membres suppléants de la Commission d’Appel d’offres les personnes suivantes, à l’issue de la désignation selon les modalités indiquées ci-dessus :
-Mme BEAUPEU Muriel-Mme LARCHER Sarah-M. BERROU Yves
Délib 2020/17
Monsieur le Maire informe que la commune doit désigner 1 représentant pour siéger au Secteur Territorial
Energies Ouest du SEHV.
Après appel à candidature, Monsieur Romain CHARBONNIER se présente candidat.
Le conseil ayant procédé à cette désignation, a donc été choisi, à l’unanimité, pour représenter la commune
de Saint-Priest-sous-Aixe, au secteur Territorial Energies du SEHV :
-Monsieur Romain CHARBONNIER.
Délib 2020/18
Monsieur le Maire explique qu’il appartient à chaque commune de procéder à la désignation d’un
correspondant Défense parmi les membres du Conseil Municipal selon les règles démocratiques en vigueur.
Il informe que le correspondant Défense remplit en premier lieu une mission d’information et de
sensibilisation des administrés de leur commune aux questions de défense. L est également l’interlocuteur
privilégié des autorités civiles et militaires du département et de la région. Enfin il dispose d’un espace
spécifique sur le site Internet du ministère de la Défense.
Suite à l’appel à candidatures par Monsieur le Maire, Mme LARCHER Sarah se porte candidate.
Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de nommer Mme Sarah LARCHER, correspondant Défense de
la commune.
Délib 2020/19
Monsieur le Maire fait appel à candidatures.
Se portent candidates : Mme BEAUPEU Muriel et Mme LACORRE Brigitte PROCES VERBAUX CONSEIL MUNICIPAL 2020
Le conseil municipal ayant décidé à l’unanimité de renoncer au scrutin secret, il est procédé au vote à main levée.
Mme BEAUPEU Muriel obtient 16 voix.
Mme LACORRE Brigitte obtient 3 voix.
En conséquence, le conseil municipal désigne Mme BEAUPEU Muriel pour occuper les fonctions de correspondant Sécurité Routière de la commune.
Délib 2020/20
Monsieur BARRY rappelle que le Groupement de la Forêt des Loges a été constitué entre Les communes de
Saint-Priest-sous-Aixe , d’Aixe-sur-Vienne, de Cognac-la-Forêt et du Département. Les droits de
participation de chaque collectivité sont répartis de la manière suivante :
Commune de Saint-Priest-sous-Aixe : 97%
Commune d’Aïxe-sur-Vienne : 1%
Commune de Cognac-la-Forêt : 1%
Département de la Haute-Vienne : 1%
La liste « BARRY Philippe » composée de 8 titulaires et de 8 suppléants comme suit, se porte candidate.
M. BARRY Philippe-M. AUVERT Pascal-Mme VIRANTIN Sandra-M. METZ Guillaume-M. JAMMET
Thierry-Mme LARCHER Sarah-PAULHAN Eric-PICOU Antony (titulaires)
M. GUEYSSET Daniel-Mme MARQUET Malika-Mme BEAUPEU Muriel-M. BERROU Yves-M.
CHARBONNIER Romain-Mme de FERLUC Véronique-Mme MAURY Michèle-Mme LACORRE
Brigitte (suppléants)
Le conseil municipal à l’unanimité décide de désigner en tant que représentants de la commune au sein du
groupement syndical forestier de la Forêt des Loges les élus suivants :
Titulaires Suppléants
M. BARRY Philippe M. GUEYSSET Daniel
M. AUVERT Pascal Mme MARQUET Malika Mme VIRANTIN Sandra Mme BEAUPEU Muriel
M. METZ Guillaume M. BERROU Yves M. JAMMET Thierry M CHARBONNIER Romain
Mme LARCHER Sarah Mme de FERLUC Véronique
M. PAULHAN Eric Mme MAURY Michèle M. PICOU Antony Mme LACORRE Brigitte PROCES VERBAUX CONSEIL MUNICIPAL 2020
Délib 2020/21
Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de confirmer la volonté exprimée par Le précédent conseil âr délibération 2019/61 du 19 décembre 2019 et autorise le Maire à lancer la consultation de maîtrise d'œuvre concernant ce projet et de demander une aide financière à l’Etat dans le cadre de la programmation DETR 2020.
Délib 2020/22
Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de confirmer la volonté exprimée par Le précédent conseil âr délibération 2018/48 du 17 décembre 2018 et prend acte du lancement de la consultation de maîtrise d’œuvre concernant ce projet par Monsieur le Maire et de demander une aide financière à l’Etat dans le cadre de la programmation DETR et DSIL.
|| Gratuité du service de garderie périscolaire, période de confinement et modulation des tarifs du 3ème î
| trimestre 2019-2020
Délib 2020/23
Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité décide-la gratuité du service de la garderie périscolaire pour les élèves ayant fréquenté l’école durant la période de confinement ainsi que l’application d’un tarif journalier de 1.94 € sur la période du 3°" trimestre de l’année scolaire 2019-2020 pour l’ensemble des élèves accueillis à la garderie depuis le 14 mai 2020.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h37.