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Document publié le Lundi 16 septembre 2024 par la commune de Jarnosse.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2024.25 SUBVENTION CHATEAU)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur = _ _
042-214201121-20240916-2024_25-DE)| (LOIRE )
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 17/09/2024 EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
2024/25
Nombre de Conseillers
En exercice : 10
Présents : 7
L’an DEUX MILLE VINGT QUATRE Votants : 7
Le SEIZE SEPTEMBRE
Le Conseil Municipal de la Commune de JARNOSSE
Düment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Monsieur Jean-Marc LOMBARD, Maire
Date de convocation du C.M. : 27/08/2024
Présents: LOMBARD Jean-Marc, BORY Annie, ALIX Hervé, VILLENEUVE Marlène, FOUILLAND Franck, FRANÇOIS Yannick, ALLOIN Dominique.
Absents excusés : Valérie VAGINAY, Chantal DESMOUSSEAUX, Jean DONNARS
Secrétaire : Franck FOUILLAND
Délibération publiée le !+/09/ 2024
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION
Le conseil municipal après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité des membres présents, de verser une SUBVENTION à: |
L'ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DU CHÂTEAU DE JARNOSSE (charte d’engagement signée le 18/07/2024)
D'UN MONTANT DE 150 €.
Fait à JARNOSSE, le 16 septembre 2024
Le Maire, Le Secrétaire de séance, Jean-Marc LOMBARD Franck FOUILLAND
LA