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Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Jarnosse.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE DCM 2025.08 ATTRIBUTION SUBVENTIONS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214201121-20250325-2025_08-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 27/03/2025]
L’an DEUX MILLE VINGT CINQ
Le VINGT CINQ MARS
COMMUNE DE JARNOSSE
(LOIRE)
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
2025/08
Nombre de Conseillers
En exercice : 10
Présents : 10
Votants : 10
Le Conseil Municipal de la Commune de JARNOSSE
Düûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Monsieur Jean-Marc LOMBARD, Maire
Date de convocation du C.M. : 18/03/2025
Présents : LOMBARD Jean-Marc, BORY Annie, ALIX Hervé, VAGINAY Valérie, VILLENEUVE Marlène, FOUILLAND Franck, DESMOUSSEAUX Chantal, FRANÇOIS Yannick, ALLOIN Dominique, DONNARS Jean.
Absents excusés : Néant
Secrétaire : Hervé ALIX
Délibération publiée le 27/03/ 2025
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
Le conseil municipal après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité des membres présents, de verser les subventions suivantes :
ORGANISME Charte d'engagement | OnranT signée le
FAMILLES RURALES DE JARNOSSE
(subvention reversée aux familles 12/10/2022 1320€)
pour le transport scolaire de 33 élèves)
ARPA MABLY 28/04/2023 100 €
ADAPEI LOIRE MONTBRISON 10/02/2023 100 €
ADAPEI RHONE AMPLEPUIS 30/01/2023 100 €
GROUPEMENT DEPARTEMENTAL DE 250€
LUTTE CONTRE LES RATS MUSQUES
FONDATION DU PATRIMOINE 100 €
Fait à JARNOSSE, le 25 mars 2025
Le Maire,
Jean-Marc LOMBARD
LE
Le Secrétaire de séance,
Hervé ALIX
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