Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM 2023.42 SUBVENTIONS
Déliberation - DCM 2024.25 SUBVENTION CHATEAU
Déliberation - DCM 2026.09 ATTRIBUTION SUBVENTIONS
Déliberation - 99 DE DCM 2025.08 ATTRIBUTION SUBVENTIONS
Déliberation - DCM 2024.32 SUBVENTION MOULIN et SOU
Déliberation - DCM 2024.27 AFFECTATION SUBVENTIONS BA
Déliberation - DCM 2024.17 SUBVENTION COMITE DES FETES
Déliberation - DCM 2023 18 SUBVENTION RATS MUSQUES
Déliberation - DCM 2025.37 SUBVENTION CLUB LOISIR ET DETENTE
Déliberation - DCM 2023 15 SUBVENTIONS
Déliberation - DCM 2024.15 SUBVENTIONS
Document publié le Mardi 30 avril 2024 par la commune de Jarnosse.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2024.15 SUBVENTIONS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
COMMUNE DE JARNOSSE Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(LOIRE) Accusé certifié exécutoire
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
2024/15
Nombre de Conseillers
En exercice : 11
Présents : 9
L’an DEUX MILLE VINGT QUATRE Votants : 9 Le TRENTE AVRIL
Le Conseil Municipal de la Commune de JARNOSSE
Düûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Monsieur Jean-Marc LOMBARD, Maire
Date de convocation du C.M. : 16/04/2024
Présents : LOMBARD Jean-Marc, BORY Annie, ALIX Hervé, VAGINAY Valérie, FOUILLAND Franck, DESMOUSSEAUX Chantal, Yannick FRANÇOIS, ALLOIN Dominique, DONNARS Jean.
Absents excusés : Marlène VILLENEUVE, Carole DECHAVANNE
Secrétaire : Dominique ALLOIN
Délibération publiée le 02/05 / 2024
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 8
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité des membres présents, de verser les subventions suivantes :
ORGANISME Charte d'engagement | OnTanT signée le
FAMILLES RURALES DE JARNOSSE
(subvention reversée aux familles 12/10/2022 1120 €
pour le transport scolaire de 28 élèves)
ARPA MABLY 100 €
BTP CFA LOIRE à SAINT-ETIENNE 50€]
LYCÉE AGRICOLE RESSINS 50€]
AMICALE PHILANTROPIQUE DE CUINZIER 150€
COMITÉ D'ENTRAIDE DU ROANNAIS à ROANNE 60€
ADAPEI LOIRE MONTBRISON 10/02/2023 100 €
ADAPEI RHONE AMPLEPUIS 30/01/2023 100 €
GROUPEMENT DEPARTEMENTAL DE 250€
LUTTE CONTRE LES RATS MUSQUES
FONDATION DU PATRIMOINE 100 €
Fait à JARNOSSE, le 30 avril 2024
Le Maire, Le Secrétaire de séance, Jean-Marc LOMBARD Dominique ALLOIN
A LE