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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Jarnosse.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2026.09 ATTRIBUTION SUBVENTIONS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214201121-20260303-2026_09-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 06/03/2026]
L’an DEUX MILLE VINGT SIX
Le TROIS MARS
COMMUNE DE JARNOSSE
(LOIRE)
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
2026/09
Nombre de Conseillers
En exercice : 10
Présents : 9
Votants : 9
Le Conseil Municipal de la Commune de JARNOSSE
Dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Monsieur
Jean-Marc LOMBARD, Maire
Date de convocation du C.M. : 24/02/2026
Présents : LOMBARD Jean-Marc, BORY Annie, ALIX Hervé, VAGINAY Valérie, VILLENEUVE Marlène, FOUILLAND Franck, DESMOUSSEAUX Chantal, ALLOIN Dominique, DONNARS Jean.
Absents excusés : Yannick FRANCOIS
Secrétaire : Valérie VAGINAY
Délibération publiée le 06 /03 / 2026
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
Le conseil municipal après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité des membres présents, de verser les subventions suivantes :
ORGANISME Charte d'engagement | OnranT Signée le
COMITÉ DES FÊTES DE JARNOSSE 13/01/2023 500 € ARPA CFA de MABLY 28/04/2023 100 € ADAPEI LOIRE MONTBRISON 10/02/2023 100 €
ADAPEI RHONE AMPLEPUIS 30/01/2023 100 €
Fait à JARNOSSE, le 3 mars 2026
Le Maire,
Jean-Marc LOMBARD
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Le Secrétaire de séance,
Valérie VAGINAY
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