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Document publié le Vendredi 14 juin 2024 par la commune de Jarnosse.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2024.17 Subvention Comite DES Fetes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
COMMUNE DE JARNOSSE Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(LOIRE) Accusé certifié exécutoire
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
2024/17
Nombre de Conseillers
En exercice : 11
Présents : 10
L’an DEUX MILLE VINGT QUATRE Votants : 10 Le ONZE JUIN
Le Conseil Municipal de la Commune de JARNOSSE
Düûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Monsieur Jean-Marc LOMBARD, Maire
Date de convocation du C.M. : 04/06/2024
Présents : LOMBARD Jean-Marc, BORY Annie, ALIX Hervé, VAGINAY Valérie, VILLENEUVE Marlène, DECHAVANNE Carole, FOUILLAND Franck, DESMOUSSEAUX Chantal, Yannick FRANÇOIS, ALLOIN Dominique.
Absents excusés : Jean DONNARS
Secrétaire : Annie BORY
Délibération publiée le 44 /06 / 2024
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité des membres présents, de verser une subvention au Comité des fêtes (charte d'engagement signée le 13/01/2023) d’un montant de 500 €.
Fait à JARNOSSE, le 14 juin 2024
Le Maire, Le Secrétaire de séance, Jean-Marc LOMBARD Annie BORY
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