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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Jarnosse.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2024.32 SUBVENTION MOULIN et SOU)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
COMMUNE
DE
JARNOSSE
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201121-20241015-2024_32-DE)|
(LOIRE)
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par le préfet
: 18/10/2024]
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
2024/32
Nombre
de
Conseillers
En
exercice
:
10
Présents
: 10
L’an
DEUX
MILLE
VINGT
QUATRE
Votants
: 10
Le
QUINZE
OCTOBRE
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
JARNOSSE
Dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la Mairie
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Marc
LOMBARD,
Maire
Date
de
convocation
du
C.M.
: 08/10/2024
Présents
:
LOMBARD
Jean-Marc,
BORY
Annie,
ALIX
Hervé,
VAGINAY
Valérie,
VILLENEUVE
Marlène,
FOUILLAND
Franck,
DESMOUSSEAUX
Chantal,
Yannick
FRANÇOIS,
ALLOIN
Dominique,
DONNARS
Jean.
Absents
excusés
: néant
Secrétaire
: Jean
DONNARS
Délibération
publiée
le
18/10
/ 2024
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTION
S
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
décide,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
de
verser
une
SUBVENTION
à :
L'ASSOCIATION
LES
GENS
DE
MON
MOULIN
(charte
d'engagement
signée
le 24/09/2024)
D'UN
MONTANT
DE
150€.
L'ASSOCIATION
LE
SOU
DES
ÉCOLES
(charte
d’engagement
signée
le 05/10/2022)
D’UN
MONTANT
DE
1000
€.
Fait
à
JARNOSSE,
le
15
octobre
2024
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,
Jean-Marc
LOMBARD
Jean
DONNARS
LA