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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sarlat-la-Canéda.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 17 octobre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL REUNION DU JEUDI 17 OCTOBRE 2024 A 18H30, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 septembre 2024 ADMINISTRATION GENERALE Point n°1 : Fourrière automobile - Approbation du principe de Délégation de Service Public Rapporteur : Monsieur Patrick ALDRIN Point n°2 : Délégation de Service Public fourrière automobile - Constitution de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) et conditions de dépôt des listes Rapporteur : Monsieur Jean-Jacques de Peretti Point n°3 : Délégation de Service Public fourrière automobile - Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) Rapporteur : Monsieur Jean-Jacques de Peretti Point n°4 : Personnel communal – Modification du tableau des effectifs des emplois permanents – Création de postes filière animation et technique Rapporteur : Madame Marlies CABANEL Point n°5 : Personnel communal – Mise à disposition de personnel auprès du Club Athlétique Sarladais Périgord Noir Rapporteur : Madame Elise BOUYSSOU Point n°6 : Personnel communal – Mise à disposition de personnel auprès du Périgord Noir Athlétisme Rapporteur : Madame Elise BOUYSSOU Point n°7 : Personnel communal – Mise à disposition de personnel auprès du Football Club Sarlat-Marcillac Rapporteur : Madame Elise BOUYSSOU Point n°8 : Personnel communal – Mise à disposition de personnel auprès du Sarlat Olympic Club Gymnastique Sportive Rapporteur : Madame Elise BOUYSSOU Point n°9 : Personnel communal – Mise à disposition de personnel auprès du Badminton Club du Sarladais Rapporteur : Madame Elise BOUYSSOU Point n°10 : Personnel communal – Mise à disposition de personnel auprès du Sarlat Handball Périgord Noir Rapporteur : Madame Elise BOUYSSOU Point n°11 : Personnel communal – Mise à disposition de personnel auprès du Volley Ball Sarladais Rapporteur : Madame Elise BOUYSSOU Affichage Mairie le 10 octobre 2024 Publication site internet le 10 octobre 2024 POLITIQUE ECONOMIQUE ET FINANCIERE Point n°12 : Développement de l’activité économique – Ouverture dominicale des commerces de détail 2025 Rapporteur : Monsieur Christophe NAJEM Point n°13 : Budget Général – Attribution de subventions complémentaires Rapporteur : Madame Marlies CABANEL AMENAGEMENT ET URBANISME - TRAVAUX Point n°14 : Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité de l’Eau du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2023 du SIAEP du Périgord Noir Rapporteur : Madame Fabienne LAGOUBIE Point n°15 : Affaires foncières – Cession d'un chemin rural au lieu-dit "Le Mas Cavaillé" - Avis après enquête publique Rapporteur : Madame Fabienne LAGOUBIE Point n°16 : Affaires foncières - Intégration de parcelles au domaine public routier rue Saint Exupéry Rapporteur : Madame Fabienne LAGOUBIE Point n°17 : Affaires foncières – Acquisition de parcelles avenue de La Canéda – Dispense de purge des hypothèques Rapporteur : Madame Fabienne LAGOUBIE Décisions du Maire en vertu des délégations qui lui ont été confiées par le Conseil Municipal (article L 2122.22 du CGCT) depuis la dernière séance : - Prêt SOCIAL à la BANQUE POSTALE Question(s) diverse(s) :