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Déliberation - 6mbgge16g528r8qea7ko2mo24zevez org
Document publié le Mercredi 15 mai 2024 par la commune de Bignon.
Lien du pdf (Déliberation - 6mbgge16g528r8qea7ko2mo24zevez org)
Thèmes du document : Logement, Famille, Banque,
px , Séance du 15 mai 2024
_
} A os = LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
à )
e Décisions du Maire prise dans le cadre de ses délégations
Travaux chauffage climatisation Accueil de loisirs sans hébergement— Zone 3à6ans. Décision budgétaire modificative portant virement de crédits — section d’investissement
e Délibération approuvant la modification n°1 du Lot n°1 (Dommages aux biens) relatif au marché public d'assurances de la Commune et autorisation du Maire à signer cette dernière
e Délibération portant modification du règlement de fonctionnement des services enfance jeunesse avec les tarifs des différentes services concernés et délibération sur les tarifs des repas au restaurant scolaire pour l'année scolaire 2024-2025
& Délibération portant modification de la convention tripartite de partenariat du relais petite enfance intercommunal entre les Communes de Geneston, Montbert et Le Bignon et autorisation du Maire à signer cette dernière
e Délibération sur le contrat d’association O.G.E.C. Notre Dame de Lourdes (convention à caractère financier)
e Délibération portant approbation du règlement intérieur de la Bibliothèque Municipale René- Guy CADOU, de la charte de coopération du bénévole en bibliothèque publique et décision de gratuité du service
+ Délibération d'approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
e Délibération modificative sur les indemnités des élus
e Délibération portant création d’un emploi non permanent VTA à temps complet contractuel au poste de Chargé(e) de mission pour piloter la réalisation d'un Atlas de la Biodiversité dans l'objectif d’aboutir à un Agenda 2030
e Délibération portant garantie d’emprunts contractés par Atlantique Habitations au titre de la création de 27 logements sociaux sur le Square du Champ Cartier et La Clairière de la Rousselière
e Délibération portant motion de soutien à un cessez le feu à Gaza
e Questions diverses
Délibération portant création d’un emploi non permanent d’adjoint technique contractuel lié à un accroissement temporaire d’activité — Service Technique (saisonnalité 15/06/2024 au 15/09/2024)
Délibération portant création d’un emploi non permanent d’adjoint du patrimoine à temps non complet contractuel lié à un renfort temporaire d’activité — Service Bibliothèque
Délibération portant dénomination de rues en lien avec le déploiement de la fibre (Allées Lobélia et Surfinia)
Délibération portant sur un tarif de location de salles
Territoriales.