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Procès Verbal - PV CM 27 MARS 2026
Procès Verbal - PV CM 06 MARS 2026
Procès Verbal - PV CM 14 OCT 2020
Document publié le Mercredi 14 octobre 2020 par la commune de Nogent-le-Rotrou.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 14 OCT 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Nagentie Rotrou a CAPITALE DU PERCHE
PROCES-VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 OQCTOBRE 2020
A 19 HEURES 30
VILLE DE NOGENT-LE-ROTROU »n
Nogent-le-Rotrou , D CAPITALE DU PERÔHE
ST
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 OCTOBRE 2020 À 19 HEURES 30
AFFAIRES GENERALES :
- Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 3, 10 et 17 juillet 2020
- Election des membres de la commission consultative des délégations de services publics
- Compte rendu des décisions prises par le Maire en application de ses délégations
INTERCOMMUNALITE :
- Présentation du rapport d'activité 2019 de la Cdc du Perche
- Présentation du RPQS de l'assainissement non-collectif
ACTION CŒUR DE VILLE :
- Mise à jour du plan de financement et de l’'AP/CP pour l'élaboration d'un plan vélo
-__Avenants au marché de restauration des façades de l'Hôtel Dieu
FINANCES :
- _ Emprunts 2020 avec la Banque des Territoires
- Examen des subventions aux associations et signature de conventions d'objectifs
- Résiliation du bail de location avec NOGENT PERCHE HABITAT pour un appartement mis à disposition de l'association AU JOUR LE JOUR
-__ Résiliation du bail de location pour le logement de l'Hôtel de Ville
- Bail de location avec l'association NOGENT TERRE D'ACCUEIL
- Cession d’un terrain Rue Bourg Le Comte : modification de la délibération n° 32 du 08 juin 2020
- Vente de matériels sur WEBENCHERES
-__ Signature du marché de téléphonie
- Création d’un groupement de commandes avec le CCAS pour la location et la maintenance de photocopieurs
COMMERCE :
- Création du comité consultatif des foires et marchés et élection de ses membres
- Calendrier des ouvertures des commerces le dimanche pour 2021 TRAVAUX - URBANISME :
Avenant n° 3 au contrat de chauffage avec DALKIA
Convention avec le Département pour l'échange de terrain
Terrain mixte synthétique du complexe Robert Huwart :
o Autorisation de signature de l'avenant n° 1 au lot n° 1
o Autorisation de signature du marché pour le lot n° 2
o Mise à jour du plan de financement
RESSOURCES HUMAINES :
Suppression des régies de recettes et d'avances pour les vacances funéraires Suppression des régies de recettes et d'avances de l'école de musique municipale (suite à la création de la régie de recettes et d'avances de l'école de musique municipale)
Modification de la durée hebdomadaire d'un agent
Autorisation de signature d'une convention (renouvellement) de mise à
disposition individuelle entre la Ville et le CCAS pour un agent à temps complet à compter du 01/01/2021
Création d'un poste de Jardinier polyvalent au service Espaces Verts à temps complet
Création d'un poste de Directeur des Services Techniques à temps complet - Grade Ingénieur
CENTRE SOCIAL :
Signature d’une convention avec l'association des Jardins Familiaux
SPORT :
Convention avec Météo France
Avenant à la convention d'utilisation du boulodrome par l'association NOGENT PETANQUE
CULTUREL :
Tarifs de la boutique du château des comtes du Perche ETAIENT PRESENTS : 26 : Harold HUWART, Jérémie CRABBE, Philippe PELLION, Marie-Claude BENOIT-MOUSSEAU, Guy BOCQUILLON, Nadine CHAILLOU- COCHELIN, Jannick RIBAULT, Marie POIRIER, Guy CHAMPION, Jean-Claude DORDOIGNE, Gérard DEVOIR, Martine CARRE-AVELINE, Alain VERGNOL, Josiane SEIGNEUR, Béatrice LIZIARD, Pascaline GRANGIER, Guillaume CARAYON, David LEDUC, Sabine AGESNE, Roselyne RICHARD-BRULE, Christine MASDOUMIER-GAUVIN, Pascale DE SOUANCE, Jean-Pierre HUGUET, Christophe ALLHEILY, Estelle DUEZ, Amadys CASTANIER.
Absent : 1 : Loïc PENNANECH
Pouvoirs : 2 : Catherine CATESSON à Marie POIRIER ; Céline GUILLOCHON à Harold HUWART.
Secrétaire de séance : Béatrice LIZIARD
Nombre de conseillers en exercice : 29
Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
Conformément à l'article L.2121-5 du Code général des collectivités territoriales, il est procédé à la nomination d’un secrétaire pris au sein du conseil municipal.
Madame Béatrice LIZIARD est désignée pour remplir cette fonction, qu’elle accepte.
Monsieur le Maire passe à l'ordre du jour.
APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX DE JUILLET
2020
Pas d'observations.
ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES DELEGATIONS
DE SERVICE PUBLIC
Election par 28 voix pour
Maire, Président de droit
Titulaire Suppléant
1. C. CATESSON 1. J. SEIGNEUR
2. MCI. BENOIT-MOUSSEAU 2. M. CARRE-AVELINE
3. Ph. PELLION 3. JCI. DORDOIGNE
4. G. BOCQUILLON 4. Ch. MASDOUMIER-GAUVIN
5. JP. HUGUET 5. A. CASTANIER COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DE SES
DELEGATIONS
Décisions prises en application de la délibération n° 78 du 17 juillet 2020 faisant l'objet d’une simple présentation.
$ Passation des marchés :
Montant Date
Intitulé Attributaire CP EHT notification
MOe pour l'aménagement Cabinet Gilson &
de la Place Sully Associés 20000 SMAOON ONE UES MOe pour l'élaboration du
schéma directeur des TRANSAMO SA | 92442 | 33925 | 08/09/2020 modes actifs de la ville MOe pour l'aménagement
des rues Giroust et
Gouverneur
Cabinet Gilson &
Associés 28000 | 32500 | 09/09/2020
& Création de régies : + Régie mixte pour l’école de musique municipale (arrêté du 9 septembre 2020)
% Régie mixte pour les vacations funéraires (16 septembre 2020)
$& Défendre la commune dans une action intentée par la SCI SAFA représentée par la SELARL COSSALTER, DE ZOLT ET COURONNE, société d'avocats au Tribunal Administratif, dans le cadre d’un référé-suspension et d'une demande d'annulation de sa décision de préemption de la parcelle cadastrée section AE n° 94 sise Avenue de la Messesselle à Nogent-le-Rotrou et recours en Conseil d'Etat contre la décision du Tribunal Administratif de suspendre la décision de préemption.
PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2019 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PERCHE
Conformément à l’article L.5211-39 du CGCT, la commune doit prendre connaissance du rapport annuel d'activités de la Communauté de Communes du Perche, à laquelle la commune a transféré des compétences. Ce rapport est tenu à la disposition du public : il est consultable sur le site Internet de la Communauté de Communes (http://www.cc-perche.fr / rubrique Communauté de Communes / téléchargements) et ne fait l'objet que d’une simple présentation.
RPQS 2019 DU SERVICE D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
En application de l'article L.2224-5 du CGCT, le conseil municipal prend acte du rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) d'assainissement non collectif, compétence détenue par la Communauté de Communes du Perche, disponible sur le site www.services.eaufrance.fr. MISE A JOUR DU PLAN DE FINANCEMENT ET DE L’AP/CP POUR L’ELABORATION
DU PLAN VELO
Nouveau plan de financement suite aux résultats de marché :
Dépenses Montant € HT | Recettes Montant € HT
Elaboration d'un schéma 33 925 € | ADEME 23 747 €
directeur des mobilités
douces
Autofinancement 10 178€
TOTAL 33 925 € 33 925 €
Vote favorable à l'unanimité.
AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’AVENANT N° 1 AU MARCHE DE
RESTAURATION DES FAÇADES DE L’HOTEL DIEU AVEC L'ENTREPRISE
VERGNAUD BATIMENT
Montant de l'avenant : 1 357,40 € HT.
Vote favorable à l'unanimité.
AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONTRATS DE PRETS AVEC LA BANQUE DES
TERRITOIRES, POUR
Le financement de la création d'un terrain de sports synthétique : 282 929 € % Le financement de divers projets long terme : 813 122 €
Vote favorable par 23 voix pour et 5 abstentions du groupe « Avec Cœur et Audace ».
EXAMEN ET VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET AUTORISATION DE
SIGNATURE DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS
Vote favorable à l’unanimité, étant précisé que M. DEVOIR, M. VERGNOL et MME CHAILLOU-COCHELIN, présidents d'associations, ne prennent pas part au vote.
RESILIATION D'UN BAIL DE LOCATION AVEC NOGENT PERCHE HABITAT AU
PROFIT DE L'ASSOCIATION AU JOUR LE JOUR
À compter du 1° août 2020 et remboursement des loyers et charges acquittés depuis le 1° décembre 2019.
Vote favorable à l'unanimité.
RESILIATION DU BAIL DE LOCATION POUR L'ANCIEN LOGEMENT DE L'HOTEL DE VILLE
A compter du 22 septembre 2020.
Vote favorable à l'unanimité.
AUTORISATION DE _SIGNATURE D’UN BAIL DE LOCATION AVEC _NOGENT PERCHE HABITAT AU PROFIT DE L'ASSOCIATION NOGENT TERRE D'ACCUEIL
À compter du 1% novembre 2020 pour un loyer de 177,58 € auquel s’ajoutent les charges de 162,82 € et signature d’une convention de mise à disposition avec l'association « NOGENT TERRE D'ACCUEIL ».
Vote favorable à l'unanimité. CESSION D'UN TERRAIN RUE BOURG LE COMTE 5PARCELLE CADASTREE
SECTION BH N° 186° : MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 32 DU 08 JUIN 2020
Acquéreur : Monsieur ET Madame DE KYVON.
Vote favorable à l'unanimité.
VENTE DE MATERIELS SUR WEBENCHERES
Vote favorable à l'unanimité :
“ sur la liste des matériels vendus et les prix de vente correspondants * sur la poursuite de vente à un prix inférieur à celui de mise, si aucune enchère n'est portée sur ces biens
AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE DE TELEPHONIE
Avec la société ADISTA pour un montant de marche sur 4 ans de 141 785,44 €HT. Vote favorable à l'unanimité.
CREATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LE CCAS POUR LE MARCHE
DE LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS
Vote favorable à l'unanimité.
CREATION DU COMITE CONSULTATIF DES FOIRES ET MARCHES ET ELECTION DE
SES MEMBRES
Nomination par 23 voix pour et 5 abstentions du groupe « Avec Cœur et Audace » de :
- M. Philippe PELLION en tant que Président du Comité consultatif.
- Mme Christine MASDOUMIER-GAUVIN, Mme Josiane SEIGNEUR, M. Guy BOCQUILLON, M. Guillaume CARAYON en tant que représentants du Conseil municipal.
- Messieurs BESSON et THIROUARD représentants les producteurs et Messieurs BESSE et TEIXEIRA représentants les revendeurs en tant que représentants du marché,
- Le placier du marché ou son représentant.
CALENDRIER 2021 D'OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE
Jours Dates proposées Période d'animations
1 10 janvier 2021 Soldes des commerçants
2 17 janvier 2021 Concessionnaires et soldes des commerçants
3 14 mars 2021 Concessionnaires
. Fête des livres (Circonflexe) —- week-end de 4 23 mai 2021 Pentecôte
5 30 mai 2021 Fête des Mères
6 13 juin 2021 Concessionnaires
7 27 juin 2021 Soldes des commerçants
8 19 septembre 2021 Concessionnaires
9 17 octobre 2021 Concessionnaires
10 5 décembre 2021 Fêtes de fin d'année
11 12 décembre 2021 Fêtes de fin d'année
12 19 décembre 2021 Fêtes de fin d'année
Vote favorable à l'unanimité. AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’AVENANT N° 3 POUR L'’EXPLOITATION DES
INSTALLATIONS THERMIQUES P1-P2-P3 AVEC INTERESSEMENT
Date d'effet : 1°" janvier 2020
Impact financier :
P1 P2 P3
+ 1617,03 €EHT /an + 2 390,21 €HT /an + 413,23 €HT /an
Vote favorable à l'unanimité.
SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT POUR L'ECHANGE DE
TERRAIN AYANT SERVI À LA CONSTRUCTION DU CARREFOUR GIRATOIRE DE LA
RD 923
Echange à titre gratuit et sans soulte.
Vote favorable l'unanimité.
TERRAIN MIXTE EN GAZON SYNTHETIQUE DU COMPLEXE ROBERT HUWART
1. AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’AVENANT N° 1 AU LOT N° À AVEC LA SOCIETE PIGEON TPLA
Moins-value de 26 640 €HT, ramenant le montant du marché à 756 555,58 €HT. Vote favorable à l'unanimité.
2. AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE POUR LE LOT N° 2 « ECLAIRAGE » Montant du marché négocié : 140 541,50 €HT.
Attributaire : EPSIG.
Vote favorable à l'unanimité
3. ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT
Dépenses €HT Recettes
Etude préliminaire 3 800 | Etat — DSIL Contrat de
ruralité PLU
PI (MOe+CT+SPS) 30 550 ne départemental 28 — 150 000
Travaux : Conseil régional Centre Vai
- Loti 756 556 | de Loire — CRST — 30 % du 286 899
- Lot2 140 542 | coût global
FAFA 50 000
Acquisition matériels Autofinancement 269 432
(tracteur + décompacteur /
dépollueur) 20 025
Frais de publication et
communication 2 000
Etude de sols 2 858
TOTAL 956 331 TOTAL 956 331
Vote favorable à l'unanimité. SUPPRESSION DE LA REGIE DE RECETTES ET DE LA REGIE D’AVANCES DE
« VACATIONS FUNERAIRES AUPRES DE LA POLICE MUNICIPALE
Vote favorable à l'unanimité.
SUPPRESSION DE LA REGIE DE RECETTES ET DE LA REGIE D'AVANCE POUR L’ECOLE DE MUSIQUE MUNICIPALE
Vote favorable à l'unanimité.
CHANGEMENT DE DUREE DE SERVICE D’UN POSTE EXCEDANT 10 % DE L'EMPLOI
D'ORIGINE
Suppression d’un emploi d'éducateur de jeunes enfants à TNC de 20h30/semaine Et création d'un emploi d'éducateur de jeunes enfants à TNC pour 24h30/semaine à compter du 1° décembre 2020.
Vote favorable à l'unanimité.
AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION
INDIVIDUELLE ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS DE NOGENT-LE-ROTROU Vote favorable à l'unanimité.
CREATION D'UN POSTE DE JARDINIER POLYVALENT AU SERVICE ESPACES
VERTS A TEMPS COMPLET
Vote favorable à l'unanimité.
CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS COMPLET DE DIRECTEUR DES
SERVICES TECHNIQUES
À compter du 1°! janvier 2021.
Vote favorable à l'unanimité.
SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX À compter du 1°’ janvier 2020.
Vote favorable à l'unanimité.
AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC METEO FRANCE
Durée illimitée à compter du 1° janvier 2021.
Localisation : Complexe Robert Huwart
Loyer : 150 €HT/annuel
Vote favorable à l'unanimité.
AUTORISATION DE SIGNATURE D'UN AVENANT A LA CONVENTION D'UTILISATION
DES LOCAUX (LOCAL ET CLUB HOUSE) DU BOULODROME — RUE DE LA BRUYERE PAR L'ASSOCIATION NOGENT PETANQUE
A compter d'octobre 2020 pour 9 ans.
Vote favorable à l'unanimité. TARIFS DE LA BOUTIQUE DU CHATEAU DES COMTES DU PERCHE
Ancien PV
PA TTC PRODUIT REACTUALISE Codes HT PV TTC depuls
2014
Jeu de 55 cartes, Les armures 1202 | 429 9 8.30
L'adrs
Jeu de 55 cartes, Les chevaliers de la
toison d'or 1203 | 4,29 9 8,30
L'adrs
Jeu de 55 cartes, Roman L'adrs 1204 | 4,29 9 8,30
Jeu de 55 cartes, Les grands rois de
France 1205 | 4,29 9 8,30
L'adrs
Jeu de 55 cartes, Les blasons 1206 429 9 8.30
L'adrs
Jeu de 55 cartes, Chevaliers 1207 429 9 8.30
L'adrs
Fo 7 familles, Histoire de France 1208 3.85 7 6,60
race 7 familles, Les rois de France 1209 3,85 7 6,60
Jeu de cartes, Savoir plus, L'herbier
de Mamy 1490 | 2,55 5 4,80
L'adrs
Vote favorable à l'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé la séance est levée.
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