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Déliberation - LISTEDESDELIBERATIONS 12122022
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Bellecombe.
Lien du pdf (Déliberation - LISTEDESDELIBERATIONS 12122022)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
Commune de BELLECOMBE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 12 décembre 2022
Convocation du 06 décembre 2022 - Secrétaire de séance : BARTH Walter
LISTE DES DELIBERATIONS
Présents : Messieurs Dominique GROS, Stéphane GROS, Quentin GROS, Walter BARTH
Absents : M. Frédéric PITEL et M. Tony CARGNELUTTI
Absente excusée : Mme Cléa CASAGRANDE qui donne pouvoir à M. GROS Stéphane
Délibérations :
- Budget principal . amortissement sur 1 an des subventions
d'équipement versées et neutralisation budgétaire de cet
amortissement
VOTE : 5 voix POUR (dont 1 pouvoir), 0 CONTRE, 0 ABSTENTION
- Décision modification budget principal n"1,
VOTE : 5 voix POUR (dont 1 pouvoir), 0 CONTRE, 0 ABSTENTION
- Avant-projet sommaire : effacement rural : Au Cernois,
VOTE : 5 voix POUR (dont 1 pouvoir), 0 CONTRE, 0 ABSTENTION
- Avant-projet sommaire : renforcement par création du poste Au
Cernois
VOTE : 5 voix POUR (dont 1 pouvoir), 0 CONTRE, 0 ABSTENTION
M. Stéphane GROS, maire
Affrchée le 1311212022