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Document publié le Lundi 15 juin 2020 par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 10 A le Syndicat Intercommunal Varois Daide AUX Achats Divers)
Thèmes du document : Démocratie, Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques,
1
N° D’ORDRE : 2020-42
MAIRIE DE SAINT MANDRIER SUR MER
E X T R A I T
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers
En exercice : 29
Présents : 26 SEANCE DU 15 JUIN 2020 Pouvoirs : 03
Excusé : 00
Absents : 00
Qui ont pris part
à la délibération : 29
Date de convocation : 9 JUIN 2020
Etaient présents : M. VINCENT Gilles, Maire – Mme ESPOSITO Annie – M. MARIN Michel – M.
TOULOUSE Christian – Mme VIENOT Véronique – M. BLANC Romain – Mme DEMIERRE Colette – M.
VINCENT Romain, M. CHAMBELLAND Michel – Mme PICHARD Laure (arrivée à 18h34) – Mme
BECCHINO-BEAUDOUARD Sylvie – M. LABASTIE Eric – M. QUENET Xavier – Mme MATHIVET
Séverine – M. DEDONS Fabrice – Mme LABROUSSE KYPRAIOS Sylvie – M. FONTANA Alain – M.
CAILLEAUX Rémi – Mme ARGENTO Katia – Mme ASNARD Marjorie –M. FRANCESCHINI Damien
(arrivée à 18h35) – M. CLAVE Denis – M. DEZERAUD Philippe – M. LE PEN Jean-Ronan – Mme
MONTAGNY Nolwenn – M. CALMET Pierre.
Pouvoirs : Mme DEFAUX Catherine pouvoir à M. VINCENT Gilles – Mme RASTOUIL Angélique pouvoir
à M. MARIN Michel – Mme SAUQET Adeline pouvoir à Mme ESPOSITO Annie.
Secrétaire de séance : Mme ARGENTO Katia.
10-ELECTION DES DELEGUES AUX DIFFERENTS SYNDICATS INTERCOMMUNAUX
A. LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL VAROIS D’AIDE AUX ACHATS DIVERS (SIVAAD)
Monsieur le Maire informe l’Assemblée que conformément à l’article
L. 2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales, « Le conseil municipal procède à la désignation de ses membres ou de délégués pour siéger au sein d'organismes extérieurs dans les cas et conditions prévus par les dispositions du présent code et des textes régissant ces organismes. »
Monsieur le Maire propose les candidatures suivantes :
Titulaires :
- M. Christian TOULOUSE
- Mme Colette DEMIERRE
Suppléants :
- M. Michel MARIN
- Mme Annie ESPOSITO
Après un appel à candidature, aucune autre candidature n’a été proposée. 2
Monsieur le Maire indique que les délégués sont désignés par vote à
bulletin secret.
Monsieur le Maire propose de procéder au vote.
- Nombre de bulletins : 29
- Nombre de bulletins blancs ou nuls : 5
- Suffrages exprimés : 24
- Majorité absolue : 13
Titulaires :
Christian TOULOUSE 24 Voix
Colette DEMIERRE 24 Voix
Suppléants :
Michel MARIN 24 Voix
Annie ESPOSITO 24 Voix
Les délégués du SIVAAD sont :
Titulaires :
-Christian TOULOUSE
-Colette DEMIERRE
Suppléants :
-Michel MARIN
-Annie ESPOSITO
Fait à Saint-Mandrier-sur-Mer, le 16 Juin 2020, pour extrait conforme.
Signé : Le Maire
Gilles VINCENT