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Déliberation - 20230125095336052
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grendelbruch.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
- DEPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
MAIRIE
DE
GRENDELBRUCH
(67190)
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17 janvier
2023
N°
2023-01
: Désignation
du
secrétaire
de
séance
APPROUVE
à
l'unanimité
N°
2023--02
: Approbation
du
compte-rendu
du
29
novembre
2022
APPROUVE
à l'unanimité
N°
2023-03
: Droit
de
préemption
urbain
APPROUVE
à
l'unanimité
N°
2023-04
: Droit
de
préemption
urbain
APPROUVE
à l'unanimité
N°
2023-05
: Garantie
de
prêt
du
Foyer
de
la
Basse
Bruche
APPROUVE
à
l'unanimité
N°
2023-06
Ftat
de
prévision
des
coupes
et
devis
O.N.F
pour
2023
APPROUVE
à
l'unanimité
N°
2023-07
: ONF
: Travaux
d'exploitation
et de
débardage
2023 :
résultats
de
l'appel
d'offre
APPROUVE
à l'unanimité
N°
2023-08
: Rapport
d'activité
2021
de
la Communauté
de
Commune
des
Portes
de
Rosheim
APPROUVE
à
l'unanimité
N°
2023-09
: Acceptation
don
APPROUVE
à
l'unanimité
N°
2023-10
: DETR
: travaux
d'aménagement
du
cimetière
communal
APPROUVE
à
l'unanimité
N°
2023-11
: Fixation
du
prix
des
poubelles
jaunes,
vertes
et
bleues
APPROUVE
à
l'unanimité