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Déliberation - del 2026 032
Déliberation - del 2026 016
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bouchet-Mont-Charvin.
Lien du pdf (Déliberation - del 2026 016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Le treize mars deux mille vingt-six, le Conseil Municipal de la Commune du BOUCHET-MONT-CHARVIN s’est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Franck PACCARD, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 28 février 2026
Nombre de conseillers en exercice : 10
Nombre de conseillers présents : 08
Nombre de conseillers votants : 10
Résultats des votes : pour 10 contre 0 abstention 0
Présents : Monique BARDET, Patrick DEHONDT, Sébastien DRION, Franck PACCARD, Vincent PASQUIER, Mireille TISSOT-ROSSET, Denis ZUCCONE, François THABUIS.
Absents (excusés) : Sandrine BLANCHIN a donné pouvoir à Vincent PASQUIER Laurent GEVAUX a donné pouvoir à Monique BARDET
Denis Zuccone a été nommé secrétaire de séance.
Objet : : Subventions aux associations année 2026 - DEL_2026_016
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal le montant des subventions allouées à diverses associations locales ou d’utilité publique en 2025 et demande à l’Assemblée de fixer le montant des subventions à allouer à ces organismes pour l’exercice 2026.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
FIXE comme suit le montant des subventions allouées aux organismes suivants :
Club Les Montagnards 300,00 € USEP SERRAVAL LE BOUCHET (coopérative) 460,00 € USEP SERRAVAL LE BOUCHET 150,00 € Sou des Ecoles 300,00 € Association Touristique du Charvin 300,00 € Amicale des Sapeurs-Pompiers 300,00 € L’Amicale des jeunes 300,00 € La farandole 13 500,00 €
Total 15 610,00 €
Le treize mars deux mille vingt-six.
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Franck PACCARD Denis Zuccone
Délibération certifiée exécutoire compte tenu :
- de sa télétransmission en Préfecture le
- de sa publication le
Le Maire,
Franck PACCARD