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Conseil Municipal - cm 9juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Courdimanche.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 9juin 2023)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Institutions publiques,
Conseil municipal
Le vendredi 9 juin 2023 à 20h00
à l’Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
La séance sera retransmise en direct sur le site internet de la Ville : https://www.ville-courdimanche.fr
ADMINISTRATION GENERALE
0. Donner acte des décisions du Maire
1. Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
(Interruption de séance pour la présentation de la synthèse de la qualité des comptes) 2. Mise à jour du tableau des effectifs
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
3. Affectation du Résultat 2022
4. Budget Supplémentaire 2023
5. Plan de financement : réhabilitation antenne jeunes
6. Renouvellement de l’adhésion au groupement de commandes entre la CACP et ses communes membres pour la passation d’un accord cadre de fourniture de papier
EDUCATION, PETITE ENFANCE, SOLIDARITES
7. Renouvellement du projet social (secteurs famille, jeunesse et senior) 8. Actualisation des agréments d’ouverture de la Maison de la Petite Enfance 9. Renouvellement de la convention CAF d’objectifs et de financement Lieu d’accueil enfants parents
CADRE DE VIE, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
10. Engagement pour la réduction des mégots dans l’environnement, leur collecte et leur recyclage 11. Convention d’usage d’équipements de collecte des déchets ménagers et assimilés situés sur le domaine public avec la CACP
AUTRES
12. Motion sur les nuisances aériennes
13. Cergy-Pontoise Aménagement : rapport du mandataire 2022
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations les meilleures.
Sophie MATHARAN
Maire de Courdimanche
Partie 1
Désignation des délégués des conseils municipaux pour les élections sénatoriales
Partie 2
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 6 avril 2023