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Procès Verbal - 7imc6boivawb6
Document publié le Vendredi 27 octobre 2023 par la commune de Zimmerbach.
Lien du pdf (Procès Verbal - 7imc6boivawb6)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Aménagement du territoire,
COMMUNE DE ZIMMERBACH
Procès-verbal des délibérations du conseil municipal de la commune de Zimmerbach
Séance du 27 octobre 2023
Sous la présidence de M. Benjamin HUIN--MORALES, maire
La séance est ouverte à 20h05
Étaient présents : M. le maire, Benjamin HUIN--MORALES - Mme la 2" adjointe au
maire, Rosalie FORNARA, et les conseillers municipaux Madame Claire DUPREZ, M.
Marc KLEIN, Mme Patricia LOSITO, M. Didier MAQUIN, M. Jean-Paul MAURER, Madame
Dominique THALLINGER, M. Pierre WITTMER.
Absents excusés : M. Thomas HESS a donné procuration à M. Benjamin HUIN-
MORALES, Madame Magali DALLOZ a donné procuration à Mme Rosalie FORNARA, M.
Gilbert GOETZ a donné procuration à Mme Claire DUPREZ, M. Fernand MEYER a donné
procuration à M. Didier MAQUIN, M. Michel OTTMANN a donné procuration à M. Marc
KLEIN.
Désignation du secrétaire de séance : M. Didier MAQUIN
Ordre du jour :
1° Approbation du procès-verbal de la réunion du 14 septembre 2023 — le maire
Affaires générales de la commune, de ses groupements et de l’agglomération
2° Commission de contrôle des élections — Désignation des représentants du conseil municipal —
le maire
3 Rapport d'activité de Colmar Agglomération — le maire
4 Adhésion de différentes collectivités à Territoire d'Energie Alsace (TEA) -— M. Didier Maquin
Affaires rurales
5° Mise en location de la chasse pour le bail 2024-2033 — Choix du locataire — le maire
Affaires financières
6° Demande de fonds de concours pour financer des avaloirs —- M" Rosalie Fornara
7° Demande de fonds communal d'Alsace pour financer un silo à pellets - M" Rosalie Fornara
8° Demandes de subventions — M" Rosalie Fornara
POINTS DIVERS
> f 281 Commune de Zimmerbach
PV du CM du 14 septembre 2023
Dès l'ouverture de la séance, le maire remercie l'assemblée présente et expose l'ordre du jour.
POINT 1 — APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 14 SEPTEMBRE 2023
Rapporteur : le maire
Le procès-verbal, expédié à tous les membres, est commenté par le maire. Aucune observation n'étant formulée, il est adopté à l'unanimité.
POINT 2 — COMMISSION DE CONTRÔLE DES ELECTIONS — DESIGNATION_ DES
REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
Rapporteur : le maire
Vu le code électoral, notamment ses articles L. 19 et R.7 ;
Dans chaque commune, les membres de la commission de contrôle des élections sont nommés par arrêté du préfet, pour une durée de trois ans, et après chaque renouvellement intégral du conseil municipal.
Dans les communes de moins de 1 000 habitants, la commission est composée :
- d'un conseiller municipal pris dans l'ordre du tableau parmi les membres prêts à participer aux travaux de la commission, ou, à défaut, du plus jeune conseiller municipal. Le maire, les
adjoints titulaires d'une délégation et les conseillers municipaux titulaires d'une délégation en matière d'inscription sur la liste électorale ne peuvent siéger au sein de la commission ;
- d'un délégué de l'administration désigné par le représentant de l'État dans le département ; - d'un délégué désigné par le président du tribunal judiciaire.
Le conseil municipal après avoir délibéré, à l'unanimité :
° désigne :
-__ Madame Claire DUPREZ, conseillère municipale (conseillère titulaire) - Monsieur Gilbert GOETZ, conseiller municipal (conseiller suppléant)
pour représenter la commune au sein de la commission de contrôle des élections ;
« charge le maire de transmettre au préfet la liste des conseillers municipaux prêts à
participer aux travaux de la commission de contrôle des élections.
POINT 3 — RAPPORT D'ACTIVITÉ DE COLMAR AGGLOMERATION
Rapporteur: le maire
Conformément aux dispositions de l'article L.5211-39 du code général des collectivités territoriales, « Le président de l'établissement public de coopération intercommunale adresse chaque année, avant le 30 septembre, au maire de chaque commune membre, un rapport retraçant l'activité de l'établissement (en l'occurrence Colmar Agglomération) ». Ce rapport fait l’objet d'une communication par le maire au conseil municipal en séance publique.
282 Commune de Zimmerbach 142
PV du CM du 08 août 2023
Il présente les principaux travaux et événements de l'année 2022.
Le conseil municipal, après avoir délibéré, vote ce rapport à l'unanimité des membres présents.
POINT 4 - ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SELESTAT ET DES COMMUNES DE BOOFZHEIM, DAUBENSAND, DIEBOLSHEIM, FRIESENHEIM, HERBSHEIM, KOGENHEIM,_ RHINAU, ROSSFELD, SERMERSHEIM ET _WITTERNHEIM A TERRITOIRE D’ENERGIE ALSACE (TEA)
Rapporteur : M. Didier Maquin
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L. 5211-18 ;
Vu l'arrêté préfectoral n°97-3051 du 19 décembre 1997 portant création du Syndicat Départemental d’Electricité du Haut-Rhin modifié par l'arrêté préfectoral n°99-2887 du 12 novembre 1999 étendant la compétence du Syndicat au gaz ;
Vu la délibération du Conseil communautaire de la Communauté de Communes de Sélestat du 24 juillet 2023 demandant l'adhésion à TEA pour la compétence « électricité » ;
Vu les délibérations des communes de :
Boofzheim (67) par délibération du 28 novembre 2022
Daubensand (67) par délibération du 15 novembre 2022
Diebolsheim (67) par délibération du 28 novembre 2022
Friesenheim (67) par délibération du 17 novembre 2022
Herbsheim (67) par délibération du 6 février 2023
Kogenheim (67) par délibération du 8 décembre 2022
Rhinau (67) par délibération du 21 novembre 2022
Rossfeld (67) par délibération du 21 novembre 2022
Sermersheim (67) par délibération du 27 octobre 2022
. Witternheim (67) par délibération du 23 janvier 2023
demandant leur adhésion à TEA pour la compétence « électricité » ;
Vu la délibération du Comité Syndical du 19 septembre 2023 donnant son accord à l'adhésion des communes listées ci-dessus et de la Communauté de Communes de Sélestat dès lors que les communes membres de cette dernière en auront approuvé le principe dans les conditions de majorité requises ;
Considérant qu'il est de l'intérêt des parties que la Communauté de Communes de Sélestat et les 10 communes listées plus-haut adhèrent à TEA afin de lui transférer leur compétence d'autorité concédante en matière de distribution publique d'électricité ;
Considérant que le Comité Syndical a accepté par délibération du 19 septembre 2023, l'extension du périmètre de TEA à la Communauté de Communes de Sélestat et aux communes de Boofzheim, Daubensand, Diebolsheim, Friesenheim, Herbsheim, Kogenheim, Rhinau, Rossfeld, Sermersheim et Witternheim ;
HR
Le maire propose au conseil municipal d'approuver l'adhésion à TEA de la Communauté de Communes de Sélestat et des communes de Boofzheim, Daubensand, Diebolsheim, Friesenheim, Herbsheim, Kogenheim, Rhinau, Rossfeld, Sermersheim et Witternheim.
5h ve Commune de Zimmerbach
PV du CM du 14 septembre 2023
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
-__ Emet un avis favorable à l’adhésion de la Communauté de Communes de Sélestat et des communes de Boofzheim, Daubensand, Diebolsheim, Friesenheim, Herbsheim, Kogenheim, Rhinau, Rossfeld, Sermersheim et Witternheim à l'unanimité.
- Demande à Madame la Préfète du Bas-Rhin et Monsieur le Préfet du Haut-Rhin de prendre
en conséquence un arrêté inter-préfectoral modifiant le périmètre de TEA.
POINT 5 — MISE EN LOCATION DE LA CHASSE POUR LE BAIL 2024-2033 — CHOIX DU
LOCATAIRE
Rapporteur: le maire
Le conseil municipal, par délibération n°14 du 14 septembre 2023, a procédé à la mise en location du lot chasse unique de Zimmerbach comprenant 171 ha 48 a 70 ca, par convention de gré à gré, au
prix de 7 000 € indexé sur l'indice des fermages du blé, le locataire en place ayant fait valoir son droit de priorité.
Conformément au cahier des charges type (CCT) des chasses communales du Haut-Rhin pour la
période du 02 février 2024 au 1° février 2033 et plus précisément l'article 7.1 un dossier comprenant
les pièces suivantes a été envoyé à M. Bruno CURIS président de la société de chasse de
Turckheim, locataire en place ayant fait valoir son droit de priorité :
- la proposition de convention de gré à gré en deux exemplaires ;
- le cahier des charges type « CCT » ;
- les clauses particulières au cahier des charges ;
- l'extrait du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 14 septembre 2023
concernant la mise en location de la chasse pour le bail 2024-2033 ;
- la précision des limites du lot de Zimmerbach et sa contenance ;
- les éléments des points a), c}, e), f} et g) de l'article 8.1.1. du CCT.
Dans un délai de 10 jours après réception du dossier et afin de conclure la location par convention de
gré à gré, le locataire a retourné les pièces mentionnées à l'article 5.2 du CCT, ainsi que celles des
membres du bureau de l'association, qui constituent son dossier de candidature à la location.
Le dossier de candidature de la société de chasse de Turckheim ainsi que le projet de convention de gré à gré est présenté au conseil municipal.
Le conseil municipal, après avoir délibéré à l'unanimité :
* approuve la candidature de la société de chasse représentée par M. Bruno CURIS selon les pièces justificatives jointes au dossier de candidature ;
approuve la convention de gré à gré entre la commune de Zimmerbach et la société de
chasse de Turckheim représentée par M. Bruno CURIS ;
8 h 284
“autorise le maire à signer la-convention-de-gréà gré D | D Commune de Zimmerbach 143
PV du CM du 08 août 2023
POINT 6 — DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS POUR FINANCER DES AVALOIRS ET UN
SILO À PELLETS
Rapporteur : Mme Rosalie FORNARA
La commune de Zimmerbach a dû engager des travaux de remise en état de deux avaloirs :
- un avaloir rue du réservoir ;
- un avaloir rue du Hohnack ;
L'entreprise retenue pour les travaux, Giamberini & Guy, a remis en état ces avaloirs pour un montant
de 3 240,00 HT.
Il est proposé de solliciter une subvention au titre des fonds de concours auprès de Colmar
agglomération afin de financer ces travaux.
Récapitulatif :
Intitulé d iet Coût Coût Fonds de Comm
US OUPTUT 'plent | TTCenE€ |: concours (onds propres)
Remise en état d'un
avaloir tue du| 162000! 1 944 00 810,00 1 134 00 réservoir
Remise en état d'un
avaloir sue du | 162000 | 1944 00 810.00 i 134.00 Hohnack
SOMME TOTALE 3240,00 | 3 888.00 E 626,00 2 268,00
ll est proposé de solliciter, auprès de Colmar agglomération, des fonds de concours à hauteur de
1 620,00 €.
À la suite du remplacement de la chaudière à fioul de l'école par une chaudière à pellets et pour des
raisons de sécurité liées à la configuration de la chaufferie, la commune est contrainte d'engager des
travaux de réalisation d’un silo à pellets dans la cour de l’école primaire.
CEA Colmar Etat Comiiüne
Intitulé-du Coût HT | Coût TTC Fonds Agglomération | “Fonds : : : (fonds
projet en € : en € cornmunal Fonds de. vert ropres)
d'Alsace Concours Prop :
Réalisation
d'un silo à| 4000000 | 4800000 | 4203.88 8 000,00 19 706,12 | B 000,00 pellets
Il est proposé de solliciter, auprès de Colmar agglomération, des fonds de concours à hauteur de 8
000,00 €.
3\ 26 Commune de Zimmerbach
PV du CM du 14 septembre 2023
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
- accepte le montant subventionnable qui s'élève à 3 240,00 € HT pour les avaloirs et 40 000,00 HT
pour le silo à pellets
- charge Monsieur le maire de transmettre le dossier à Colmar agglomération afin de bénéficier d’une subvention pour ces deux projets au titre des fonds de concours
POINT 7 — DEMANDE DE. FONDS COMMUNAL D’ALSAGE POUR FINANCER UN SILO A
PELLETS
Don E Rapporteur: Rosalie FORNARA
À la suite du remplacement dé‘la:chaudière à fioul de l'école par une chaudière à pellets et pour des
raisons de sécurité liées à laéonfiguration de la chaufferie, la commune est contrainte d'engager des
travaux de réalisation d’un silo à pellets dans la cour de l’école primaire.
li est proposé de solliciter unésubvention auprès de la Collectivité Européenne d'Alsace afin de
financer ces travaux.
Récapitulatif :
: CEA Colmar Etat Commnie Intitulé du Coût TIC Fonds Agglomération |. Fonds ï : (fonds projet en € coininunal Fonds de vèrt ropros) d'Alsaie CONCOUTS Prop
Réalisation
d'un silo à| 4000000 | 48000,00 | 4203.88 8 000,00 19 706.12 | 8 00,00 pellets
Il est proposé de solliciter, auprès de la collectivité européenne d'Alsace, une subvention à hauteur
de 4 203,88 €.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
- accepte le montant subventionnable qui s'élèvent à 40 000,00 € HT
- charge Monsieur le maire de transmettre le dossier à la Collectivité européenne d'Alsace afin de
bénéficier d'une subvention.
POINT 8 —- DEMANDE DE SUBVENTION
Rapporteur: Rosalie FORNARA
Le conseil municipal, après avoir délibéré, décide de ne pas donner suite aux demandes de
subvention suivantes :
S A 286 Commune de Zimmerbach 144
PV du CM du 08 août 2023
æ APAMAD : l'association assure la prise en charge globale de la personne à domicile et de son environnement tout en proposant une offre de services complets, personnalisés, de proximité et adaptés. Or les besoins des aînés et des bénéficiaires évoluent et demandent une aide de tous les jours en chaque localité, à différents moments de la journée, avec des points d'attention et de prévention de plus en plus précis pour le maintien de l'autonomie et la coordination des différents partenaires médico-sociaux. Dans l'optique de poursuivre ses missions au bénéfice de chaque habitant âgé ou en situation de handicap de la commune, l'association soumet une demande de subvention de fonctionnement à hauteur de 400 €.
æ APALIB’: l'association haut-rhinoise d'aide aux personnes âgées mène au quotidien des actions de prévention santé et de lutte contre l'isolement afin de favoriser le lien social et le bien vieillir des habitants de chaque commune du département.
Afin d'accompagner l'implication de ses équipes de professionnels et bénévoles dans leur
objet social, l'association soumet une demande de subvention de fonctionnement à hauteur
de 860 € pour lui permettre de poursuivre et de proposer ses missions à moindre coût auprès
des habitants, tels que la lutte contre l'isolement, le maintien du lien social, la mise en place
d'ateliers de prévention santé, l'animation d'une politique de bénévolat dynamique, l'accueil
au sein de résidences-autonomie ou encore la prévention de la maltraitance
Le conseil municipal, après avoir délibéré, décide à l'unanimité de donner suite à la demande de
subvention suivante :
+ Ecole de musique de Turckheim : 4 élèves ayant suivi les cours en 2022/2023 : 4 x 30,00 € = 120,00 euros
INFORMATIONS DIVERSES DE M, Benjamin HUIN MORALES, maire
11 NOVEMBRE
Le maire informe l'assemblée qu'il a écrit à M. Sébastien Lecornu, ministre des Armées, pour lui rappeler que, pendant la première guerre mondiale, les Alsaciens-Mosellans ont combattu sous Funiforme des Feldgrauen dès lors que l'Alsace-Moselie était allemande depuis le traité de Francfort de 1871. Il lui signale également que le message ministériel lu par les maires pendant la cérémonie du 11 Novembre ne reflète pas cette réalité historique.
Ainsi, pour respecter la réalité historique et commémorer les Alsaciens-Mosellans tombés sous l'uniforme allemand, le maire a demandé au ministre si le message ministériel pouvait refléter cette réalité historique et honorer également la mémoire des Felgrauen.
Le ministre a répondu favorablement et indiqué au maire que le message du 11 novembre 2023 en
tiendrait compte.
8 287 Commune de Zimmerbach
PV du CM du 08 août 2023
FÊTE DES AÎNÉS
La traditionnelle chorale saint Georges étant retenue par le concert de Noël, elle ne pourra donc pas animer le repas des aînés.
Il est proposé de déplacer les fêtes des aînés à venir à une date qui éviterait de surcharger un calendrier du mois de décembre déjà dense.
ENERGIE PARTAGÉE ALSACE
La loi du 10 Mars 2023 sur l'accélération de l'implantation des énergies renouvelables impose aux collectivités de définir des zones d'accélération de production des énergies renouvelables. Sur le ban communal, seuls deux types d'énergies renouvelables sont envisageables: le photovoltaïque et éventuellement la géothermie de surface.
Une réunion publique est prévue le 17 novembre avec Energie partagée en Alsace. Cette réunion aura plusieurs objectifs :
-__ présenter le zonage envisagé par la commune ;
-__ présenter les premières implantations de panneaux photovoltaïques à Zimmerbach ; - faire intervenir des représentants de l'agglomération afin de présenter aux habitants les aides auxquelles les particuliers ont droit.
Jean-Paul MAURER insiste sur le rappel nécessaire des règles de sécurité pour l'installation de panneaux solaires. Pierre WITTMER avance notamment le risque de chute de panneaux solaires en cas d'incendie.
AGENDA
Le 8 décembre aura lieu la présentation du livre « Combattre en Alsace ». Elle sera suivie d’une séance de dédicaces en présence d'auteurs alsaciens.
Le 18 mai se déroulera la fête de la réunification qui sera suivie le 19 mai par le festival d'Histoire d'Alsace.
La fête de la réunification aura pour thème « agriculture et viticulture ». Les jeunes agriculteurs seront invités à participer à l'événement. Le conseil municipal junior prépare par ailleurs une saynète.
Le Sprochrenner, course pour la promotion de l’alsacien, fera étape à Turckheim le 19 mai. I! passera également par Zimmerbach pour une intervention.
COLMAR AGGLOMERATION
L'agglomération envisage un programme de subvention des récupérateurs d'eau à usage des particuliers et des collectivités membres.
TRACE
…La-nouvelle. ligne.10 accueille en_moyenne_plus de 300 voyageurs par semaine. Les usagers, la TRACE et l'agglomération en sont satisfaits.
EL 288 Commune de Zimmerbach 145
PV du CM du 08 août 2023
Elle devrait être pérennisée dans le nouveau plan du réseau TRACE qui sera mis en service à compter du 2 septembre 2024 et que le maire présente à l'assemblée.
Il est suggéré de rajouter un arrêt à l'hôpital Pasteur à la ligne 10 et de doubler le nombre de bus de la ligne 10 pendant les marchés de Noël.
CENTRE DE RESSOURCES TERRITORIAL DU DIACONNAT
La clinique et maison d'accueil du Diaconnat remercie la commune pour son soutien lors du dépôt de projet de création d'un « Centre de ressources territorial du secteur de santé n°11 ». L’ARS a en effet retenu le projet et une équipe est en train d'être constituée.
VILLAGE D'AVENIR
La commune a soumis à la préfecture la candidature de Zimmerbach et Walbach au programme
« Village d'avenir » au titre du projet de piste cyclable.
Destiné aux communes rurales, le nouveau programme d'ingénierie "Villages d'Avenir", créé par l'Agence nationale de la cohésion des territoires « permettra aux communes lauréates de disposer d'une ingénierie de proximité afin de concrétiser leur projet ».
DROIT DE PRÉEMPTION
Les déclarations d'intention d’aliéner de l’année 2023 sont présentées.
INVITATIONS
Le maire présente deux événements à venir dans l’agglomération :
- Salon du vin VINOMEDIA, les 10,11 et 12 novembre 2023 à l'espace rive droite de Turckheim ;
- Salon international du tourisme et des voyages, du 10 au 12 novembre au Parc des expositions de Colmar
INFORMATIONS DIVERSES DE Mme Rosalie FORNARA, 2°"° adjointe
CALENDRIER
Le 18 novembre, la Comédie de Colmar présentera sa pièce intitulée « Quand serai petite je voterai » à la salle du Hohnack. Dans ce cadre, le conseil municipal junior rencontrera les comédiens 22 novembre.
CONSEIL MUNCIPAL JUNIOR
Le conseil municipal junior se réunira le 25 novembre.
bt | 289 Commune de Zimmerbach
PV du CM du 08 août 2023
INFORMATIONS DIVERSES DE M. Marc KLEIN, conseiller
URBANISME
Il est signalé que l’enrobé de la rue des fleurs commence à être détérioré.
INFORMATIONS DIVERSES DE M, Jean-Paul MAURER, conseiller
BRIGADE VERTE
Le Comité syndical des Brigades vertes s’est réuni le 24 octobre dernier. M. Jean-Paul MAURER a assisté à la réunion en tant que suppléant de Mme Magali DALLOZ. Les nouveaux points des statuts du comité ont été approuvés.
Par ailleurs un spécialiste dans la lutte contre les moustiques a été présenté, il est disponible pour répondre aux interrogations de la population.
CHASSE
Les dates des battues de chasse seront ajoutées au site internet de la commune.
INFORMATIONS DIVERSES DE Mme Claire DUPREZ, conseillère
CONSEIL MUNCIPAL JUNIOR
Un nouveau conseil municipal junior a été élu. Il est composé de 9 zimmerbachoises dont :
-__ Ludivine HERTZOG, maire junior ;
- Camille ZILLIOX, 1 adjointe junior ;
-__ Leeloo FUCHS,-TEXIER, 2ÿ" adjointe junior
INFORMATIONS DIVERSES DE M. Didier MAQUIN, conseiller
COMMERCE AMBULANT
À la suite du conseil municipal du 27 mai, un courrier a été envoyé à l'ensemble des marchands ambulants de la commune afin de leur signifier la redevance de 10 € par journée de présence à compter du 1° octobre.
URBANISME
Une cuvette est en train de se former sur la chaussée de la rue du Vignoble. Il sera nécessaire de _réaliser une réfection de cette partie de la chaussée.
di 290 Commune de Zimmerbach 146
PV du CM du 08 août 2023
STATIONNEMENT
Lors de la dernière réunion de quartier, il était question de la vitesse excessive rue Sturm. Des places de stationnement devraient être aménagées dans la rue afin de réaliser des chicanes, obligeant ainsi les automobilistes à ralentir. Il est néanmoins difficile pour le moment de trouver des emplacements.
INFORMATIONS DIVERSES DE Mme Patricia LOSITO, conseillère
FOLIE’FLORE
Suite au passage des agents communaux et de certains membres de l’équipe municipale au salon Flolie Flore de Mulhouse, il est proposé de réaliser un fleurissement printanier en rapport avec les jeux olympiques.
La séance est close à 21h41.
3 291 Commune de Zimmerbach
PV du CM du 08 août 2023
TABLEAU DU CONSER MUNICIPAL DE ZIMMERBACK (64230]
Réunden du CM du 29 octobre 2093
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