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Déliberation - 2026.05.28 liste deliberations
Document publié le Jeudi 28 mai 2026 par la commune de Grand-Champ.
Lien du pdf (Déliberation - 2026.05.28 liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
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CONSEIL MUNICIPAL - SÉANCE DU 28 MAI 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
N° de Délibération Objet de la Délibération Rapporteur Décision du Conseil Municipal
2026-CM28MAI-01 CONSEIL MUNICIPAL Séance du Conseil Municipal du 27 avril 2026 : approbation du procès-verbal Madame le Maire Reportée
2026-CM28MAI-02 FINANCES-MARCHÉS PUBLICS Morbihan Habitat : demande de garantie d’emprunts - village des Tiny houses Madame Le Maire Approuvée
2026-CM28MAI-03 FINANCES-MARCHÉS PUBLICS Budget AFUL de Lann-Guinet : portage financier du stock M. Vincent COQUET Approuvée
2026-CM28MAI-04 RESSOURCES HUMAINES Maintien du Comité Social Territorial commun Madame Le Maire Approuvée
2026-CM28MAI-05 RESSOURCES HUMAINES Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections Madame le Maire Approuvée
2026-CM28MAI-06 RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des effectifs et création des emplois permanents Madame Le Maire Approuvée
2026-CM28MAI-07 INTERCOMMUNALITÉ
Golfe du Morbihan - Vannes agglomération : désignation des représentants à la CLECT (Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées)
Madame Le Maire Approuvée
2026-CM28MAI-08 DECISIONS DU MAIRE Décisions du Maire au titre de ses délégations Madame Le Maire Approuvée