Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025.12.17 liste deliberations
Déliberation - 2024.10.17 liste deliberations
Déliberation - 2026.05.28 liste deliberations
Procès Verbal - 2023.12.11 Liste délibérations 1
Déliberation - 2025.11.27 liste deliberations
Déliberation - 2026.01.22 liste deliberations
Déliberation - 2025.03.24 liste deliberations
Déliberation - 2025.06.17 liste deliberations
Déliberation - 2026.02.11 liste deliberations
Procès Verbal - 2023.09.21 Liste délibérations
Déliberation - 2024.03.23 liste deliberations
Document publié le Samedi 23 mars 2024 par la commune de Grand-Champ.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.03.23 liste deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Jeunesse,
Page 1 sur 2
CONSEIL MUNICIPAL - SÉANCE DU SAMEDI 23 MARS 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
N° de Délibération Objet de la Délibération Rapporteur Décision du
Conseil
Municipal
2024-CM23MARS-01 FINANCES Vote du Compte Financier Unique 2023 - Budget Principal Madame le Maire Adoptée
2024-CM23MARS-02 FINANCES Vote du Compte Financier Unique 2023 – Budget Aménagement et Développement Madame le Maire Adoptée
2024-CM23MARS-03 FINANCES Fiscalité locale - Vote des taux 2024 Madame le Maire Adoptée
2024-CM23MARS-04 FINANCES Vote du Budget Primitif 2024 - Budget Principal M. Vincent COQUET Adoptée
2024-CM23MARS-05 FINANCES Vote du Budget Primitif 2024 – Budget Aménagement et Développement M. Vincent COQUET Adoptée
2024-CM23MARS-06 CONSEIL MUNICIPAL Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 janvier 2024 Madame le Maire Adoptée
2024-CM23MARS-07 CONSEIL MUNICIPAL Mise à jour du règlement intérieur du Conseil Municipal Madame le Maire Adoptée
2024-CM23MARS-08 AFFAIRES GÉNÉRALES Formation des élus - état annuel 2023 Madame le Maire Adoptée
2024-CM23MARS-09 AFFAIRES GÉNÉRALES Indemnités des élus - état annuel 2023 Madame le Maire Adoptée
2024-CM23MARS-10 FINANCES Tarifs municipaux 2024 : Espace 2000 – Célestin BLÉVIN, tarification spéciale M. Vincent COQUET Adoptée
2024-CM23MARS-11 FINANCES Tarifs municipaux 2024 : séjours ALSH Madame le Maire Adoptée
2024-CM23MARS-12 FINANCES Subventions 2024 : formation des encadrants Mme Anne-Laure PRONO Adoptée Page 2 sur 2
N° de Délibération Objet de la Délibération Rapporteur Décision du
Conseil
Municipal
2024-CM23MARS-13 FINANCES Subventions 2024 : associations hors OMS Mme Anne-Laure PRONO Adoptée
2024-CM23MARS-14 FINANCES Subventions 2024 : Bretagne Ladies Tour Mme Anne-Laure PRONO Adoptée
2024-CM23MARS-15 FINANCES Morbihan Habitat - Demande de garantie d’emprunt Koëdig Madame le Maire Adoptée
2024-CM23MARS-16 FINANCES Création de 4 budgets annexes lotissements Madame le Maire Adoptée
2024-CM23MARS-17 AMENAGEMENT - URBANISME - FONCIER Contournement Ouest : déclassement de voies départementales Madame le Maire Adoptée
2024-CM23MARS-18 INTERCOMMUNALITÉ SCoT GMVA : avis du Conseil Municipal sur le projet de modification simplifiée n°1 Madame le Maire Adoptée
2024-CM23MARS-19 RESSOURCES HUMAINES Gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur Madame le Maire Adoptée
2024-CM23MARS-20 RESSOURCES HUMAINES Indemnités horaires pour le travail du dimanche Madame le Maire Adoptée
2024-CM23MARS-21 RESSOURCES HUMAINES Création d’un emploi non permanent - contrat de projet Madame le Maire Adoptée
2024-CM23MARS-22 RESSOURCES HUMAINES Frais de déplacement - Modification de la prise en charge partielle des frais de de déplacement – Formations CNFPT Madame le Maire Adoptée
2024-CM23MARS-23 COMMANDE PUBLIQUE Décisions du Maire au titre de ses délégations de n°2024-074 à n°2024-110 Mme Anne-Laure PRONO Adoptée