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Document publié le Jeudi 15 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val Briard - Liste des deliberations 15 juin 2023)
Thèmes du document : Loisirs, Banque, Démocratie,
Numéro Objet Vote
48/2023 Décision modificative n°1 au budget principal Approuvée à l'unanimité
49/2023 Décision modificative n°1 ZAC Val Bréon 2 Approuvée à l'unanimité
50/2023 Dissolution du SMCBANC et répartition de la trésorerie Approuvée à l'unanimité
51/2023
Remboursement des emprunts : convention bipartite entre
Villeneuve-le-comte et la CCVB Approuvée à l'unanimité
52/2023
Remboursement des emprunts : convention quadripartite entre
Villeneuve-le-comte, Villeneuve-St-Denis, Val d'Europe
Agglomération et la CCVB
Approuvée à l'unanimité
53/2023 Reversement de la compensation fiscale par la commune de Châtres Approuvée à l'unanimité
54/2023 Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 Approuvée à l'unanimité
55/2023
Autorisation donnée au Président de signer le marché Transport A la
Demande Approuvée à l'unanimité
56/2023
Mise à disposition à titre onéreux de la salle de spectacle "l'Envolée"
à l'association Synolu Approuvée à l'unanimité
57/2023
Mise à disposition à titre onéreux de la salle de spectacle "l'Envolée"
à la Fédération Française du Bâtiment et des Travaux Publics (FFBTP) Approuvée à l'unanimité
58/2023 Adhésion à l'association Aqui'Brie Approuvée à l'unanimité
59/2023 Approbation du règlement intérieur du service Jeunesse Approuvée à l'unanimité
60/2023
Création d'un emploi non permanent de technicien polyvalent
spécialité "Son" Approuvée à l'unanimité
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 JUIN 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
(Article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales) 61/2023 Suppression de postes Approuvée à l'unanimité
62/2023
Instauration du "Forfait Mobilités Durables" au profit des agents de la
CCVB Approuvée à l'unanimité
63/2023
Modification des indemnités de mission - prise en charge de frais
occasionnés par les déplacements temporaires Approuvée à l'unanimité