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Déliberation - del 2024 42 decision modificative n01 et 02 budget principal
Document publié le Vendredi 5 janvier 2024 par la commune de Nant.
Lien du pdf (Déliberation - del 2024 42 decision modificative n01 et 02 budget principal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Économie et finances,
République
Française
COMMUNE
DE
NANT
Département
de
l Aveyron
TT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
7. Finances
Locales
/ 7.1
Décisions
budgétaires
Mairieule:Nant
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
NANT
Place
du
Claux
12230 NANT
,
.
Séance
du
03
Avril
2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice:
15
Présents
: 12
Votants
:
14
Date
de
convocation
: 27/03/2024
Date
d’affichage
: 27/03/2024
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le trois
avril,
à
18h,
le
Conseil
municipal
de
Nant,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Richard
FIOL,
maire.
Etaient
présents
: Richard
FIOL,
Alain
DELMAS,
Anne-Marie
FRENEHARD,
Michel
VERNHETTES,
Paulette
FOURNIER,
Jean-Pierre
CHARALAMBOS,
Jean-François
GALLIARD
Virginie
GOVIGNON,
Sabine
THOMAS,
Magali
COULET,
Claude
AROCAS,
Christian
JULIAN.
Était
Représentée
:
Yvan
BOUAT
représentée
par
Richard
FIOL,
Lionel
CAYRON
représenté
par
Paulette
FOURNIER.
Etaient
Absents
: Vanessa
AUBELEAU.
Délibération
n°
2024-42
Objet
: Décision
modificative
n°01/02
du
budget
Principal
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
que
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
prévoit
que
les
prévisions
inscrites
au
Budget
Primitif
peuvent
être
modifiées
en
cours
d'exercice
par
l'assemblée
délibérante
qui
votent
des
décisions
modificatives.
Monsieur
le
Maire
propose
la
décisions
modificative
suivante
sur
le
budget
principal
commune :
N°1
Dépenses
Recettes
Chapitre
01
305
120,23|chapitre
016
1641/16
200
000,00!
Investissement
Chapitre
013
1322/13
105
120,23
ES N°2
Dépenses
Recettes
Chapitre
21
-833,61|chapitre
040
4817-040
-1 803,88]
Investissement
2804182-040
1 063,27
2804181-040
-117,00
280422-040
24,00)
chapitre
68
-8
691,00|chapitre
70
9,00!
Fonctionnement
chapitre
042
8
700,00
Après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal, République
Française
COMMUNE
DE
NANT
Département
de
l'Avevron
TL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Adopte
la
décision
modificative
n°01/02
portant
modification
du
budget
principal
telle
que
présentée
par
M.
Le
Maire.
Mairie
de
Nant
Place
du Claux
Ainsi
fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
susdits.
12230
NANT
à
se:
2
Pour
extrait
certifié
conforme,
Fait
à
NANT,
le
03
décembre
2024
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Alain
DELMAS
Richard
FIOL
Tnouwme
au
Dekauk
do
AEhak-:
/3ouf2024
TR
PUbLLZ
Le
ASbu/70
24