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Ordre du Jour - ordre du jour
Document publié le Jeudi 10 mars 2022 par la commune d'Isle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Banque,
CONVOCATION
Objet : réunion du Conseil municipal
Cher(e) collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil municipal qui se tiendra
à la Mairie,
Jeudi 10 mars 2022
à
18 heures 30
I. Communications
1. Liste des arrêtés.
2. Liste des décisions.
3. Approbation du procès-verbal.
Il. Délibérations
A. Finances.
1. Approbation du Compte de gestion 2021 - Budget principal.
2. Vote du compte administratif 2021 - Budget principal.
3. Vote de l’affectation du résultat 2021 - Budget principal.
4. Vote du budget primitif 2022 —- Budget principal.
5. Ajustement d’une autorisation de programme et création de deux nouvelles autorisations de programme- Budget principal 2022.
6. Approbation du Compte de gestion 2021 - Budget Annexe Activités commerciales.
7. Vote du compte administratif 2021 —- Budget Annexe Activités Commerciales. 8. Vote de l’affectation du résultat 2021 - Budget Annexe Activités Commerciales.
9. Vote du budget primitif 2022 —- Budget Annexe Acticités Commerciales. 10 Vote des taux d'imposition 2022.
11. Vote des subventions aux associations 2022.
12. Vote de la subvention au CCAS 2022.
13. Vote d’une subvention à la Mutualité Française.
14. Cotisation au titre de l’année 2022 à l'AMF 87.
15. Autorisation de demande de subvention —- Aménagements extérieurs
d'accessibilité -Salle multifonctionnelle. 16. Autorisation de demande de subvention -Constitution d’un patrimoine forestier — 2è"e tranche.
47. Autorisation de demande de subvention — Modernisation et informatisation des services municipaux et bibliothèques existantes.
18. Autorisation de demande de subvention -Travaux d'aménagement du rez-de jardin de l'Hôtel de ville.
19. Délibération fixant le budget d'acquisition de livres imprimés en 2022 - Plan de relance bibliothèques.
20. Garantie d'emprunt ODHAC 87.
B. Affaires générales.
1. Signature d'un contrat d'engagement avec « Les Gueules Sèches ». 2. Règlement intérieur général des équipements sportifs.
3. Convention de mise à disposition d'équipements sportifs.
4. Don de capteurs de CO2.
5. Signature d’une convention d'objectifs et de moyens avec l'Association « Les Pious-Pious».
6. Signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l'Association « J.A. Isle Rugby ».
7. Convention d’une convention avec la Fourrière départementale de la Haute- Vienne.
8. Mise en œuvre d’un jeu-concours dans le cadre du salon du livre 2022. 9. Demande de rétrocession d’une concession en pleine terre.
10. Contrat de collaboration avec l'Hôtel Campanile Limoges Centre Gare. 11. Convention de prêt de vitrines pour une action culturelle.
C. Personnel.
1. Instances de dialogue social - Nouveau Comité social territorial. 2. Recrutement contrat parcours emploi et compétences (PEC). 3. Signature convention dispositif signalement, actes d’atteintes volontaires l'intégrité physique, de violence de menaces ou d’intimidation, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes.
4. Délibération et Règlement relatif à la mise en place du Télétravail. 5. Débat sur la protection sociale complémentaire.
Vous trouverez ci-joint la note de synthèse.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, cher(e) collègue, l'expression de mes très cordiaux sentiments.
Le Maire,
Conseiller départemental,
À;
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