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Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ordre du jour
Document publié le Jeudi 12 novembre 2020 par la commune d'Isle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Consommateurs, Logement, Économie et finances,
Jeudi 12 novembre 2020
ISLE CONVOCATION
Objet : réunion du Conseil municipal
Cher(e) collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du conseil municipal qui se tiendra,
à huis-clos à la Maison du Temps Libre :
Jeudi 19 novembre
à
18 heures 30
1. Communications
Liste des arrêtés.
Liste des décisions.
Il. Délibérations
A. Finances.
1. Décision Modificative n°1 —- Budget communal.
2. Demande de subvention et autorisation d’établissement des contrats et conventions 33ème salon du livre jeunesse (annule et remplace). 3. Mise en place d’autorisations de programme et de crédits de paiement - salle multifonctionnelle.
4. Vote d’une autorisation de programme et de crédits de paiement — salle multifonctionnelle —- Budget principal 2020.
5. Demande de subvention — Construction et mise aux normes des sanitaires de
l’école primaire Saint-Exupéry.
6. Admission de titres en non-valeur.
7. Demande de subvention -Travaux d'aménagement Centre culturel
(billetterie).
B. Urbanisme.
1. Vente d’une parcelle communale rue Salvador ALLENDE d’une surface de 299 m2. 2. Vente d’une parcelle communale rue Salvador ALLENDE d’une surface de 355 m2.
C. Affaires générales.
1. Convention constitutive de groupement de commandes conclue entre
Limoges Métropole Communauté urbaine (coordonnateur) et les communes
membres relative à la location de bennes pour le transport, l'évacuation et le
traitement des déchets issus des services municipaux et communautaires. 2. Convention Territoriale Globale — CAF de la Haute-Vienne et Commune d’Isle. 3. Avenant à la convention avec le CDTPI.
D. Personnel.
Adhésion Contrats d'Assurance des Risques Statutaires.
E. Culture.
Signature d’une convention avec Profession Sport Limousin (annule et
remplace la délibération 2020-88).
Vous trouverez ci-joint la note de synthèse.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, cher(e) collègue, l'expression de mes très cordiaux sentiments.
Le Maire,
Conseiller départemental,
G. BEGOUT