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Document publié le Jeudi 9 juillet 2026 par la commune de Commercy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 135 Remplacement Representants Comm Municipales tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
VILLE DE COMMERCY
PROCÈS VERBAL
SÉANCE DU JEUDI 9 JUILLET 2026
DN/NC
Objet : Remplacement des représentants dans les commissions communales N° : DCM_2026/135
PUBLIÉE LE : 13/07/2026
L’an deux mille vingt six, le jeudi 9 juillet à 19 heures 30.
Les membres du conseil municipal de la Commune de COMMERCY se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence du Maire, Philippe ROCHAT. Conformément aux articles L2121-10, L2121-12 et L1411-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, la convocation leur a été adressée par mail le 2 juillet 2026. ÉTAIENT PRÉSENTS :
Jean-Pierre BALAINE, Christelle VIERRE, Déborah GARELLI, Théo CUPCIC, Christel METZ, Christelle FRANCHOT, Théa ANTOINE, Sébastien ENCINAS, Marie-Hélène MASSOMPIERRE, David MAGNANELLI, Laurent HAZART, Blandine EULRIET, Séverine FATOL, Dayveun DUBARD, Marc DEROUET, Sandrine KIEFER, Florent CARÉ, Wendy MOALA, Ismaël ZAZZA, Angélique GÉNART, Benoît REYRE. ONT DONNÉ PROCURATION :
• Samuel BOURGEOIS donne pouvoir à Théo CUPCIC
• Franck MICHELOT donne pouvoir à Christel METZ
• Sarah RAUCOURT donne pouvoir à Jean-Pierre BALAINE
• Benjamin LOMBARD donne pouvoir à Marie-Hélène MASSOMPIERRE
• Mallaury GENIN donne pouvoir à David MAGNANELLI
• Jérémy ROLAND donne pouvoir à Théa ANTOINE
• Ozdem DOGAN donne pouvoir Christelle FRANCHOT
Conseillers en exercice : Présents : 22- Pouvoirs : 7 - Votants : 29
Madame Théa ANTOINE est désignée secrétaire de séance.
Suite aux démissions de Madame Anne LUDMANN, Première Adjointe au Maire, et de Monsieur Gérald CAHU, conseiller municipal, il y a lieu de pourvoir à leur remplacement au sein des commissions municipales et instances extérieures dans lesquelles ils siégeaient.
S'agissant de Madame Anne LUDMANN, le Conseil municipal est appelé à pourvoir à son remplacement au sein du Comité Social Territorial (CST).
S'agissant de Monsieur Gérald CAHU, le Conseiller municipal, il appartient au groupe de la minorité de désigner les élus appelés à le remplacer au sein de la Commission « Espaces urbains & Environnement » et de la Commission « Vie sociale & Qualité de vie ».
Le Conseil municipal est invité à prendre acte des désignations exprimées en séance. Remplacement de Madame Anne LUDMANN :
Instance / Commission Poste Élu(e) sortant(e) Désigné(e) en séance
Comité Social Territorial (CST)
DCM 2026/068
Membre titulaire Anne LUDMANN Théo CUCPIC
Membre suppléant Théa ANTOINE
Remplacement de Monsieur Gérald CAHU (Minorité) :
Monsieur le Maire invite le groupe d'opposition à désigner en séance les élus appelés à remplacer Monsieur Gérald CAHU dans les commissions et instances au sein desquelles il représentait la liste d'opposition Expérience et avenir pour Commercy ».
Instance / Commission Poste Élu(e) sortant(e) Désigné(e) en séance
Commission 2 — Espaces Urbains
& Environnement DCM 2026/078 Membre Gérald CAHU Marc DEROUET
Commission 4 — Vie Sociale &
Qualité de Vie
DCM 2026/078
Membre Gérald CAHU Marc DEROUET
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2121-22 et L. 2121-22-1 relatifs aux commissions municipales ;
Vu la DCM 2026/078 portant composition des commissions municipales ;
Vu la démission de Madame Anne LUDMANN, Première adjointe ;
Vu la démission de Monsieur Gérald CAHU, Conseiller municipal ;
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal :
• DÉSIGNE les élus appelés à remplacer Madame Anne LUDMANN au sein du Comité Social Territorial, tels que désignés en séance et Monsieur Gérald CAHU au sein des commissions.
Pour extrait certifié conforme et attestation du caractère exécutoire.
Le Maire,
Philippe ROCHAT
La présente décision est contestable devant le Tribunal Administratif compétent dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification.