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Document publié le Lundi 6 décembre 2004 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a0411047)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Agriculture et alimentation,
Désaffectation de locaux scolaires : Ecoles maternelles Viancin et des Vareilles, Ecole primaire Quatre Vents
Mme FELLMANN, Première Adjointe, Rapporteur : L’école maternelle Viancin, située 1 rue Viancin et l’école primaire des Quatre Vents, située 34 chemin de Vieilley, sont fermées depuis la rentrée scolaire de septembre 2004.
L’ancienne école maternelle des Vareilles, située rue Boissy d’Anglas, a fermé à la rentrée de septembre 1998. Elle a été occupée de janvier 1999 à juin 2003 par la classe-relais du Collège Camus, installée depuis septembre 2003 dans un ancien logement de fonction de l’école maternelle Kennedy.
Le Préfet a donné un avis favorable à la désaffectation de la totalité des locaux de ces trois écoles.
Le Conseil Municipal est appelé à se prononcer sur ces désaffectations.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de se prononcer favorablement sur ces désaffectations.
Récépissé préfectoral du 6 décembre 2004.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1449
25 novembre 2004