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Déliberation - a0202048
Document publié le Vendredi 1 mars 2002 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a0202048)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Agriculture et alimentation,
Centre Technique Municipal et Orangerie - Remplacement de portes - Décision de lancer les travaux - Autorisation de signature des marchés
M. l’Adjoint LIME, Rapporteur : L’état et les difficultés d’utilisation de certaines portes du Centre Technique Municipal et de l’Orangerie nécessitent leur remplacement dans les meilleurs délais.
L’opération, dont le montant total est évalué à 90 000 € TTC (590 361,30 F), pourra être conduite en 2 tranches (une tranche ferme et une tranche conditionnelle).
La tranche ferme dont les travaux seront engagés au 2 ème trimestre 2002 est estimée à 55 000 € TTC (360 776,35 F) et sera financée sur les crédits du budget 2002.
Les travaux de la tranche conditionnelle pourront être réalisés en 2003 en fonction des financements mis en place.
Le Conseil Municipal est invité à :
- approuver le programme et le calendrier des travaux
- autoriser M. le Maire à signer les marchés de travaux, le (ou les) ordres(s) de service ou avenant(s) permettant l’exécution complète des travaux, ceci dans la limite des crédits inscrits aux budgets 2002 et suivants sur l’imputation 90.020.2313.76128.33000.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, en décide ainsi.
Récépissé préfectoral du 1er mars 2002.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 294
21 février 2002