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Déliberation - DEL2025 078
Document publié le Mercredi 9 juillet 2025 par la commune de Belleville-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2025 078)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Économie et finances,
Département du Cher
Commune de Belleville sur Loire
Conseil municipal du 9 juillet 2025
Envoyé en préfecture le 18/07/2025
Reçu en préfecture le 18/07/2025
CET Publié le 18/07/2025
ID :018-211800263-20250709-2025 078-DE
Feuillet n°...
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
SEANCE DU 9 JUILLET 2025
L'an deux mil vingt-cinq, le neuf juillet à vingt heures,
Le Conseil Municipal de Belleville sur Loire dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la salle des
fêtes, sous la présidence de Monsieur le Maire Bruno VAN DER PUTTEN.
Nombre de membres Étaient présents :
MM. VAN DER PUTTEN, BAGOT, BRUNOT, GAUVIN, LOUP,
Mmes BEGUE, DESPLANCHES, GOSSET, PARAT.
M. BOUSSARD a donné pouvoir à Mme DESPLANCHES
Mme BOUSSARD a donné pouvoir à Mme GOSSET
En exercice 15 MAURO.
Présents 10
Pouvoirs :
Procurations 2
Votants 12
Absents :
Date de convocation : 04/07/2025
M. JEANDEL
M. LEPAUW
Mme PARENT
Secrétaire de séance : Carole BEGUE
N° 2025/078
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION UNION CHER
CYCLISME
Vu le projet de convention proposé par l'association ci-annexé,
Dans le cadre de la 74°" édition du Paris-Bourges, Monsieur le Maire expose que la commune a été sollicitée par l’association UNION CHER CYCLISME pour participer à l’évènement et plus particulièrement pour accueillir le départ et l’arrivée de la course sur la commune le 13 septembre prochain.
Afin de définir les engagements réciproques de chacune des parties, il indique qu’il convient de signer une convention qui explicitera l’ensemble des modalités nécessaires à cette manifestation.
Monsieur le Maire propose que la commune s’engage à mettre à disposition le complexe sportif, la salle des fêtes ainsi que divers parkings du vendredi 12 septembre au dimanche 14 septembre, et cela à titre gracieux. Il propose également, qu’au regard de l’importance de cet évènement pour la commune en termes d’image, d’attractivité, ainsi que de la mise en œuvre de la politique sportive de la
commune, d’octroyer une subvention à l’association d’un montant de 25.000 € au titre de l’organisation de cette manifestation et de sa promotion.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal décide
D’APPROUVER les termes de la convention octroyant une subvention de 25.000 € ainsi que les engagements réciproques des deux parties.
D’AUTORISER le Maire à signer ladite convention ainsi que tous documents s’y rapportant. D’INSCRIRE les crédits nécessaires au budget 2025. Envoyé en préfecture le 18/07/2025
Suite délibération n°2025/078 Reçu en préfecture le 18/07/2025 Publié le 18/07/2025
ID :018-211800263-20250709-2025 078-DE
Fait et délibéré le 9 juillet 2025, à BELLEVILLE-SUR-LOIRE
Pour extrait certifié conforme,
Bruno VAN DER PUTTEN, Maire. Carole BEGUE, secrétaire de séance. miss
Ed f
Publication sur le site internet de la oTk] de Belleville & Loire le : À! $ Î OH 40 L S .
Transmis au contrôle de légalité le : À &. [OX 2O2S eee dorer