Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste deliberations 22 mai 2025
Déliberation - Liste des deliberations 26.02.2025
Déliberation - Liste deliberations 26.02.2026
Déliberation - Liste deliberations 10.07.2023
Déliberation - Liste des deliberations 10.04.2025
Procès Verbal - PV CM 21.11.23
Déliberation - Liste deliberations CM 21.05.2026
Déliberation - LISTE DELIB 2023.02.09
Déliberation - LISTE DELIB 2022.10.13
Déliberation - Liste deliberations 21.05.2026
Document publié le Jeudi 21 mai 2026 par la commune de Val-Sonnette.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 21.05.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Institutions publiques,
REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 21 MAI 2026
Liste des délibérations examinées
Afférents au conseil En Présents | Absents | Quorum Votants
exercice
Nombre de conseillers 19 19 15 3 10 18
Liste des délibérations examinée au cours de la séance du 21 mai 2026
N° d’ordre ue N° d’ordre dans Sens Intitulé ,
Annuel La séance des votes
Résidence Le Colombier :
2026-36 -Validation du PRO/DCE et plan de 1 Approuvée financement
Eglise Sainte-Agnès, sécurité électrique : ,
2026-37 validation plan de financement 2 Approuvée
2026-38 Achat d’une photocopieuse 3 Approuvée
2026-39 Règlement intérieur du conseil municipal 4 Approuvée
2026-40 Formation des élus 5 Approuvée
Composition de La Commission ,
2026-41 Communale des Impôts Directs (CCID) 6 Approuvée
2026-42 Délégués CNAS 7 Approuvée
Désignation des délégués dans les ,
2026-43 commissions communautaires 8 Approuvée
Conformément à nouvelle réglementation de publicité des actes entrée en vigueur le 1° juillet 2022, le procès-
verbal de la séance ne pourra être rendu public qu'après son approbation par les membres du conseil lors de la
prochaine séance.
La secrétaire de séance,
Mme PACOU Isabelle
La Maire,
MONNET