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Compte-Rendu - CR CM 2024 03 06
Document publié le Mercredi 6 mars 2024 par la commune de Rans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2024 03 06)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Espaces terrestres et maritimes,
COMMUNE DE RANS
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 6 MARS 2024
Étaient présents :
Susana BARATA, Ariane BRUGNOT, Fabien CHARLES, Jocelyne LOUIS, Nadia MARQUEZ, Jean-Louis MORLIER, Eric PIGNY,
Florent POULENARD, Fabienne ROUGEOT, Brigitte SAVIN, David SCHAEGIS, Raphaël TEMPESTA, Amandine THUREL.
Absent{s) excusés :
Éric CHAUTEMPS,
Secrétaire de séance : Madame Amandine THUREL
ORDRE DU JOUR :
—- Point forêt
— Point PLUI
— Discussion sur la faïencerie
— Point réhabilitation centre bourg
— Point église
— Travaux et voirie
— Infos et questions diverses
Quorum 13 : Le quorum est atteint. La séance est ouverte à 20h00.
Amandine THUREL est désignée comme secrétaire de séance.
Le Conseil Municipal valide à l'unanimité le Procès-Verbal de la séance du dernier Conseil
Municipal.
+ Point PLUI :
Le Conseil Municipal, délibère et vote :
L'extension en pointe du terrain de Mme Receveur Charlotte en zone 1AURB dans le PLUI suite au passage de l’enquêteur public
Vote à 0 voix pour, 0 abstention, 13 voix contre.
Divers points du PLUI sont expliqués pour avis sur les différentes zones du PLUI. La
commune demande à classer des zones Agricoles Protégées en zones Agricoles pour
favoriser l'installation de petites productions agricoles, comme des maraichers.
e Point forêt :
Le plan 2004/2024 se termine, il n'y a pas actuellement d'aménagiste ce qui pose problème
pour l'élaboration d’un nouveau plan sur 20 ans
La parcelle 25 a été coupée, bois de chauffage acheté et exploité par Patrice Tournier.
La parcelle 26 va être bientôt exploitée.
La parcelle 17 est repoussée à l’automne prochain, idem 20 et 22. 27 et 28 pour 2025. Les grumes sont vendues en bord de route (bois mieux valorisés et mieux vendus, les frais
supplémentaires sont amortis, l’état des sols et chemins préservés).
° Centre bourg :
En attente du retour des relevés géotechniques, la Fabrik revient mi-avril avec 3
propositions.
° _ Point église :
Il reste le câble à enlever. L'entreprise Serpollet est venue mais sa nacelle est trop petite.
La responsable Enedis est prévenue pour faire avancer les choses. Plafond de l'église :
le plâtre du plafond tombe donc une partie est interdite d'accès.
+ Travaux et voirie :
Trottoirs à partir du 19 mars pour 28 jours de travaux. Plateau ralentisseur pour le 25
mars pour 12 jours de travaux. Chemin de la Combotte le 4 avril. Enrobé cours
appartements école va être refait.
+ INFOS ET QUESTIONS DIVERSES
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h45.
La secrétaire de séance,
Amandine THUREL
Le Maire,
Jean-Louis MORLIER