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Compte-Rendu - Compte rendu CM 14 11 2023
Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Vaux-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 14 11 2023)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Institutions publiques, Consommateurs,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES
ARTICLE L.2121-25
DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
L’an deux mille vingt-trois, le 14 novembre à vingt heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de VAUX-SUR-MER,
Dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, conformément à l'article L.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, À la Mairie, sous la présidence du Maire Monsieur Patrice LIBELLI, Date de la Convocation : le mardi 7 novembre 2023,
PRÉSENTS : ALIBERT Pascal, ARIGNON Michel, CARPENTIER Lydie, DEFOIX Christophe, DEVOUGE Stéphane, FERNANDES David, GRASSET Jean-Michel, GIRAUDOT Josiane, HUBERSON-DEBRY Sophie, LE NAOUR Bénédicte, LE NAOUR Éric, LIBELLI Patrice, OLAGNIER Jocelyne, PALISSIER Colette, PUGENS Véronique, ROCHETEAU Sylvie, YALA Akli,
ABSENTS REPRÉSENTÉS : ARGUELLES José-Luis par GRASSET Jean-Michel, ADAM Agnès par OLAGNIER Jocelyne, COLUS Pierre- Henry par PALISSIER Colette, COUVERT-PAVAILLON Cloé par FERNANDES David, FAUCHER Dominique par PUGENS Véronique, LAZARE Muriel par HUBERSON-DEBRY Sophie, PIET Jean-François par LIBELLI Patrice, RENU Béatrice par ALIBERT Pascal,
ABSENTE EXCUSÉE : STEULLET Emmanuelle,
ABSENTS : LESPINAS Michel,
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : FERNANDES David,
Nombre de membres en exercice : 27 - Présents : 17 - Votants : 25
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2023 AFFICHÉE ET MISE EN LIGNE LE 15 NOVEMBRE 2023
N° D’ORDRE OBJET N°DÉLIBÉRATION
1 Mandat spécial pour participation au
Congrès des Maires 2023 – Modification
congressiste.
DCM20231114.01
2 Régime Indemnitaire tenant compte des
Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise
et de l’Engagement Professionnel –
RIFSEEP – Additif.
DCM20231114.02
2
3 Participation à la prévoyance et à la
protection sociale dans le cadre d’une
procédure de labélisation.
DCM20231114.03
4 Accord pour l’installation d’une
scénographie dans le Bureau
d’Information Touristique (BIT) et la
galerie Saint Étienne.
DCM20231114.04
5 Transfert dans le domaine public des
espaces communs de la tranche 2 de la
ZAC du Cormier et des Battières.
DCM20231114.05
6 Autorisation d'ouverture dominicale
d’un commerce de détail non-
alimentaire année 2024.
DCM20231114.06
7 Budget commune 2023 : reprise sur
provisions et provision pour créances
douteuses.
DCM20231114.07
8 Admission en non -valeur / Budget
commune.
DCM20231114.08
9 Décision modificative n° 3 Budget
commune 2023.
DCM20231114.09
10 Mise à jour des cahiers des charges de
cession ou de location des terrains de la
ZAC du Cormier et des Battières.
DCM20231114.10