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unknown - Communauté de communes - Volvestre - 20260305 liste deliberations
Document publié le Jeudi 5 mars 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Volvestre - 20260305 liste deliberations)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Éducation,
Liste DES Délibérations
conseil communautaire du 05 MARS 2026
Etaient présents :
AUDOUBERT René, BAROUSSE Stéphane, BIENVENU Frédéric, BRUN Karine, CARON -JOURDA Yves , CAILLET Pierre , CAZARRÉ Max, CAZAUX Jean -Michel, CHALDUC Jean, CHIVAYDEL -BARRAL Nadège, CONDIS Sylvette, COSTES Alexandra, CRAIPEAU Chantal , DALLARD Jean -Michel, DANES Richard, DEGA Eric, DEJEAN Daniel, DELCROIX Bernard , DELMAS Pierre, DELOR Carole, ESCORIHUELA Daniel , ESQUIROL Jean -Marc, GAY Jean -Louis, GILAMA Chantal, GRYCZA Daniel, HÔ Bastien, LEFEBVRE Patrick, LEMAISTRE Nadia, LIBRET LAUTARD Madeleine, MEDALE GIAMARCHI Claire, MENER Emilie, MESBAH - LOURDE Pascale, NAYA Anne -Marie, NAYLIES Charles, PAYEN Éric, PETAUT -JEAN Sophie , RAMOND Rémi, RIAND Sandrine, SALAT Éric, TURREL Denis, VEZAT -BARONIA Maryse, VIEL Pierre, VIGNES Michel, WAWRZYNIAK Stéphane
Etaient présents / excusés :
BARTHET Guy, BAUDINIERE Julien, BENARFA Ali , DA SILVA Sandra, LAFARGUE Denis, MAILHOL Béatrice, MANFRIN Jean -Marc, MINETTI Stéphanie , PORTET Michel, RENARD Sophie, TEMPESTA Marie -Caroline, VARELA Marie -José, SENECLAUZE Christian
Pouvoirs :
BARTHET Guy à MEDALE GIAMARCHI Claire, LAFARGUE Denis à CONDIS Sylvette, MAILHOL Béatrice à BIENVENU Fréderic
Secrétaire de séance : BIENVENU Frédéric
N° de la
délibération Objet de la délibération Vote de l’assemblée
délibérante
C 20260 305_022 Modification du règlement intérieur du Conseil communautaire Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés
C 20260 305_023 Affectation des résultats – Budget principal Adopté à la majorité des suffrages exprimés
C 20260 305_024 Vote des taux et produits de fiscalité 2026 Adopté à la majorité des suffrages exprimés
C 20260 305_025 Autorisation d’Engagement et Autorisation de Programme pour les dépenses imprévues Adopté à la majorité des suffrages exprimés
C 20260 305_026 Révision de l’AP/CP pour les travaux du quai de transfert de la déchetterie de Carbonne Adopté à la majorité des suffrages exprimés
C 20260 305_027
Révision de l’AP/CP pour les travaux de rénovation
énergétiques des crèches de Montesquieu -Volvestre et
de Carbonne
Adopté à la majorité
des suffrages exprimés
C 20260 305_028 Vote du budget primitif – Budget principal 2026 Adopté à la majorité des suffrages exprimés
C 20260 305_029 Vote du budget primitif annexe tourisme 2026 Adopté à la majorité des suffrages exprimés C 20260 305_030 Vote du budget primitif annexe Hôtel d’entreprises 2026 Adopté à la majorité
des suffrages exprimés
C 20260 305_031 Vote du budget primitif annexe zone d’activités Activestre 1 2026 Adopté à la majorité
des suffrages exprimés
C 20260 305_032 Vote du budget primitif annexe zone d’activités Activestre 2 2026 Adopté à la majorité
des suffrages exprimés
C 20260 305_033 Vote du budget primitif annexe zone d’activités Capens 2026 Adopté à la majorité
des suffrages exprimés
C 20260 305_034 Vote du budget primitif annexe zone d’activités Lavelanet -de -Comminges 2026 Adopté à la majorité
des suffrages exprimés
C 20260 305_035 Vote du budget primitif annexe zone d’activités Naudon 2026 Adopté à la majorité
des suffrages exprimés
C 20260 305_036 Vote du budget primitif annexe zone d’activités Penelle à Rieux -Volvestre 2026 Adopté à la majorité
des suffrages exprimés
C 20260 305_037 Attribution de fonds de concours Commune de Lahitère Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés
C 20260 305_038
Demande de fonds de concours concernant les travaux
de voirie et de trottoirs pour la commune de Lafitte -
Vigordane
Adopté à l’unanimité
des suffrages exprimés
C20260305_0 39 Cession de la CUMA cantonale à Montesquieu -Volvestre Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés
C20260305_0 40 Création d’emploi non -permanent pour accroissement temporaire d’activité Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés
A Carbonne, affiché et publié le 6 mars 2026